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Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Toulouges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2025
Numéro de
délibération Objet Vote
2025-03-01 FINANCES – Rapport d’orientations budgétaires pour 2025 Pour à l’unanimité
2025-03-02 FINANCES - OPERATION ESPACE FRANCE 98 Demande de subvention auprès du Conseil Régional Occitanie Pyrénées
Méditerranée Direction Sport au titre du programme « Occitanie –
Sport, Santé Loisirs, Bien être à ma porte»
Pour à
l’unanimité
2025-03-03 FINANCES - OPERATION ESPACE FRANCE 98 Demande de subvention auprès du Conseil Régional Occitanie Pyrénées
Méditerranée Direction de l’Action Territoriale au titre du
programme « Désimperméabilisation et renaturation des espaces
publics et cours d’école»
Pour à
l’unanimité
2025-03-04 FINANCES – Opérations Pass’sports 2025 Pour à l’unanimité
2025-03-05 COMMANDE PUBLIQUE - Lancement de la procédure de concession de service pour la fourniture, l’installation, la
maintenance, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains
publicitaires et non publicitaires
Pour à
l’unanimité
2025-03-06 URBANISME - Promesse de bail à construction avec le groupe
Silversun concernant la création d’un hangar photovoltaïque en
autoconsommation collective
Pour à
l’unanimité
2025-03-07 INTERCOMMUNALITE - Perpignan Méditerranée Métropole
Avenant n° 1 d’intégration de Corneilla-la-Rivière à la convention
relative aux modalités de mise à disposition de moyens dans le
cadre du plan intercommunal de sauvegarde
Pour à
l’unanimité
2025-03-08 SPORT – Création de deux terrains de basket 3x3 - Approbation de la convention d’occupation du domaine public communal
Pour à
l’unanimité
Publication effectuée sur le site de la ville le 4 mars 2025