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Convocation - Convocation conseil municipal 20 decembre 2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil municipal 20 decembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Environnement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
COMMUNE DE ST-JEAN-ST-NICOLAS
Æ& : 04.92.55.92.80 - Fax : 04.92.55.95.29 — “Ÿ mairie@st-jean-st-nicolas.fr
Le 15 DEC. 2073
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous invite à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie :
Le mercredi 20 décembre à 20h00
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.
Le Maire
Rodolphe PAPET
ORDRE DU JOUR
Affaires générales
1. Secours sur pistes de ski de fond : organisation et recouvrement des frais
2. Gratuité de là médiathèque
Conventions
3. Modification de la délibération n°005/2023 relative à la convention avec Territoire d’Energie
pour la réalisation de travaux d'extension de réseau
4. Convention de partenariat pour l’organisation de l’exposition Grand Format
Domaine et patrimoine
5. Vente de l’ancienne école de Chabottonnes
6. Vente d’une toiture
Finances
7. Ouverture par anticipation des crédits budgétaires de la section d'investissement du budget principal et du budget eau et assainissement
8. Subvention à l'association « les chamois de l’Autane » pour le Noël des maternelles 9. Tarifs d'occupation du domaine public
10. Demande de subvention. pour le festival de L’écho des mots
11. Demande de subvention pour la réalisation de travaux de modernisation des réseaux d'assainissement et d’eau potable
12. Demande de subvention pour la réalisation d’un cheminement piéton
1/2 13. Demande de subvention pour la réalisation de travaux d’urgence suite aux crues
14. Demande de subvention pour la fête de la science 2024
Urbanisme
15. Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
Personnel communal
16. Adhésion au CNAS pour les agents retraités de la collectivité
Informations et questions diverses
17. Bilan des actions de prévention des risques professionnels
18. Questions diverses
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