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Document publié le Lundi 18 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Dinan - Bureau deliberatif du 18 mai 2026 Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
D | NN A I] Dinan, le 12 mai 2026
AGGLOMÉRATION
Direction Pilotage administratif
et Relations aux communes
Objet : Convocation - Bureau Communautaire délibératif et ordinaire du 18 mai 2026
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Bureau Communautaire délibératif et ordinaire qui aura lieu le :
18 mai 2026 à 16h30
Salle du Conseil
8 Bd Simone Veil- Dinan
Vous trouverez ci-joint:
- L'ordre du jour,
- Les dossiers de séance,
- Un modèle de procuration de vote (si nécessaire pour le Bureau Communautaire délibératif).
Si vous êtes dans l'impossibilité d'assister à la séance, vous disposez de la faculté de donner procuration à un autre membre du Bureau formalisée par un pouvoir qui doit être adressé et réceptionné au service des Affaires juridiques et des Assemblées (assemblees(@dinan- agglomeration.fr) avant la séance.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma considération distinguée.
Le Président
Arnaud LECUYER
}
Ce — Ed + —
8, Boulevard Simone Veil -CS 56357 - 22106 Dinan Cedex - O2 96 87 14 14
contact(@dinan-agglomeration.fr - www.dinan-agglomeration.fr
Suivi par : Service des Assemblées
assemblees@dinan-agglomeration.fr
Tel : 02 96 87 77 92
Mesdames, Messieurs les Membres du
Bureau Communautaire de Dinan
Agglomération DINAN AGGLOMÉRATION
ORDRE DU JOUR
Bureau Délibératif
Séance du 18 mai 2026 à 16H30,
Vie démocratique
O1 - Information Règlementaire - Désignation du secrétaire de séance Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUVYER
O2 - Informations Règlementaires - Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 2 mars 2026 et du 20 avril 2026
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUVYER
Habitat
03 - Délégation des aides à la pierre - Parc privé - Programme d'Actions Territorial 2026 - Approbation
Rapporteur : Monsieur Mickaël CHEVALIER