Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib CCAS 26 04 02 C election vice president dele
Déliberation - Delib 26 04 18 Abrogation protection fonctionnelle
Déliberation - Delib n ° 6 election de la vice présidente CCAS
Déliberation - délibération n 2 election de la Vice présidente du
Déliberation - Delib. 2026.003 CCAS Election du Vice President
Déliberation - CCAS DE 2022 09 ELECTION DU VICE PRESIDENT
Déliberation - Del 26 04 Election du Vice President du CCAS de la
Procès Verbal - 07.07.2020 Election du Vice President du CCAS
Déliberation - 2 Election du Vice President du CCAS
Déliberation - DELIB2604CC006 election du vice president du CCAS
Déliberation - Delib CCAS 26 04 01C election vice president CCAS visee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Déliberation - Delib CCAS 26 04 01C election vice president CCAS visee)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Décision
n°
26
04
01
C
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
CONSEIL
D’ADMNISTRATION
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
DE
L’ESCARENE
Séance
du
mercredi
19
février
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le jeudi
trente
avril,
à
dix-huit
heure,
le
Conseil
d'administration
du
CCAS ,
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Madame
Céline
DUQUESNE,
maire,
présidente.
Etaient_
présents
:
DUQUESNE
Céline,
GASC
Annie,
SMANIOTTO
Amélie,
PANERO
Stéphane,
PELUSO
Alain,
GUIRAL
Yoann,
LACOUT
Philippe,
PODAVINI
Alain,
VIGOUROUX
Virginie,
PELUSO
Patricia,
CHILLOTTI
Malika,
RICCI-ADROIT
Elisabeth
Absents
représentés
:
CAUCHETEUX
Virginie
représentée
par
GASC
Annie,
PEREZ
Jennifer
représentée
par
DUQUESNE
Céline,
BORIO
Daniel
représenté
par
PODAVINI
Alain
Absents
excusés
: BARDATI
Benoît,
MIGONE
Anaïs
Madame
Amélie
SMANIOTTO
a
été
nommée
secrétaire
de
séance
Délibération
n°:
26
04
01
C
Objet : Election
de
la
Vice-présidente
du
CCAS
Vu
le
Code
de
l’action
sociale
et
des
familles,
notamment
ses
articles
L.123-6
et
R.123-7
relatifs
à
l'organisation
et
au
fonctionnement
des
CCAS
;
Considérant
que
le
Maire
est
Président
de
droit
du
CCAS
;
Considérant
qu'il
convient
de
procéder
à
l’élection
d’un
Vice-Président
parmi
les
membres
du
Conseil
d'Administration ;
-Candidatures Après
avoir
procédé
à
l'appel
des
candidatures,
Se
porte
candidate
:
e
GASC
Annie
Il est
procédé
au
vote
à
bulletin
secret
-Résultats
du
vote
:
e
Nombre
de
votants:
15
e
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
e
Majorité
requise
: 8
Transmis
à
la
Préfecture
le
:Date
visa
Affiché
le
:
_----------
AR
Prefecture
006-210600573-20260430-260401C-DE Reçu
le 06/05/2026
Publié
le
06/05/2026
13/05/2026 Décision
n°
26
04
01
C
Ont
obtenu
:
e
GASC
Annie
: 15
Est
élue
Vice-Présidente
du
CCAS
: GASC
Annie
Le
Conseil
d'Administration,
après
en
avoir
délibéré
:
-Proclame
GASC
Annie,
Vice-Présidente
du
CCAS
de
la
commune
de
L’Escarène ;
-Autorise
la
Présidente
à
accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 17
Nombre
de
présents
: 12
Nombre
de
votants
: 15
Pour
:,
DUQUESNE
Céline,
GASC
Annie,
SMANIOTTO
Amélie,
CAUCHETEUX
Virginie
représentée
par
GASC
Annie,
PANERO
Stéphane,
PEREZ
Jennifer
représentée
par
DUQUESNE
Céline,
PELUSO
Alain,
GUIRAL
Yoann,
LACOUT
Philippe,
BORIO
Daniel
représenté
par
PODAVINI
Alain,
PODAVINI
Alain,
VIGOUROUX
Virginie,
PELUSO
Patricia,
CHILLOTTI
Malika,
RICCI-ADROIT
Elisabeth
Contre : / Abstentions:
/
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
pour
expédition
conforme.
Pour
extrait
Conforme
LA
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
LA
PRESIDENTE
Amélie
SMANIOTTO
Céline
DUQUESNE
Transmis
à
la
Préfecture
le
:Date
visa
Affiché
le
:
AR
Prefecture
006-210600573-20260430-260401C-DE Reçu
le 06/05/2026
Publié
le
06/05/2026
13/05/2026