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Arrêté - AR2026 220 Circulation rue des Grands Jardins Travaux ROGER MARTIN
Document publié le Mardi 17 mars 2026 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2026 220 Circulation rue des Grands Jardins Travaux ROGER MARTIN)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2026-220/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
4, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de ROGER MARTIN - 745 avenue
René Jacot - 25460 ETUPES, en date du lundi 16
mars 2026,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
d'établissement d'un réseau de chaleur - Rue des
Grands Jardins, tout en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation — Rue des Grands Jardins — Travaux ROGER MARTIN
Arrêtons,
Article 1 :
Une voie de circulation sera neutralisée :
- rue du Parc, dans sa partie comprise entre le chemin du cimetière et la rue des Grands Jardins,
- rue des Grands Jardins, dans sa partie comprise entre la rue du Parc et la rue de la Vouivre,
du mercredi 18 mars 2026 au vendredi 03 avril 2026, selon l’avancement des travaux.
En £ :
La rue du Parc, dans sa partie comprise entre le chemin du cimetière et la rue des Grands Jardins, sera mise en sens unique, dans le sens de circulation chemin du cimetière/rue des Grands Jardins.
La rue des Grands Jardins, dans sa partie comprise entre la rue du Parc et la rue de la Vouivre, sera mise en sens unique, dans le sens de circulation rue du Parc / la rue de la Vouivre.
Les véhicules en provenance de la rue de la Vouivre seront déviés en direction de la rue de la Combe aux Biches et rue des Grands Jardins.
Article 2 :
Toute circulation piétonne sera interdite Rue des Grands Jardins à hauteur des
travaux, du mercredi 18 mars 2026 au vendredi 03 avril 2026 selon
l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la
zone des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2026-092 fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com N° 2026-220/AG (suite)
Article 3 :
Le chantier se déroulant dans un quartier subissant l'extinction de l'éclairage public
une partie de la nuït, l'entreprise ROGER MARTIN devra installer des panneaux de
chantier de type classe 2 ou tri-flash avec des lampes de chantier pour signaler
ses travaux.
Article 4:
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l'entreprise ROGER MARTIN — 745 avenue René
Jacot — 25460 ETUPES chargée de l'exécution des travaux.
Article 5 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le mardi 17 Mars 2026 Le Maire
Marie-Noëlle BIGUINET
Affiché le: 17/03/2026
Notifié le :
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2026-092