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Déliberation - 2023.03 liste des deliberations
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Roiffieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.03 liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Institutions publiques,
/
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Giffieux
Ardèche
Séance
du
11.04.2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le onze
avril
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
ROIFFIEUX,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
réunion,
au
229
Le
Grand
chemin
(07100
ROIFFIEUX),
sous
la présidence
de
Monsieur
Christophe
DELORD,
Maire.
Présent(e)s
:
Pascale
BILLON,
Laurent
BRUNEL,
Martine
CHAZOT,
Nathalie
CLEMENT,
Christophe
DELORD,
Pierre
DU
PELOUX,
Louis-Claude
GAGNAIRE,
Claude
JAMONAC,
Didier
MOREL,
Florence
MOURET,
Maryline
NONNENMACHER,
Daniel
QUIBLIER,
Agnès
SAUZEAT-VOLOZAN,
Jean-Paul
SOUBEYRAT,
Agnès
VILLIEN
Absent{e)s
excusé(e})s
:
Sophie
ANDRE,
Perrine
BEAUMEL,
Philippe
CLAVIER,
Géraldine
GAY,
Alain
MAULARD,
André
RICHARD,
Gladys
ROCHE-FEASSON,
Eric
TARDY
Absent(e}s
:/
Absent(e})s
ayant
donné
pouvoir
: Sophie
ANDRE
à Claude
JAMONAC,
Perrine
BEAUMEL
à Agnès
VILLIEN,
Philippe
CLAVIER
à Daniel
QUIBLIER,
Géraldine
GAY
à Christophe
DELORD,
André
RICHARD
à Didier
MOREL,
Gladys
ROCHE-FEASSON
à Agnès
SAUZEAT-VOLOZAN,
Eric
TARDY
à Pascale
BILLON
Arrivé(e})s
en
cours
de
séance
: /
Secrétaire
de
séance
: Louis-Claude
GAGNAIRE
Date
d'affichage
et
d'envoi
de
la convocation
: 5 avril
2023
KEKAKRKERELARREAX
N°
Intitulé
de
la
délibération
Vote
2023.03.01
Fixation
de
la valeur
du
point
servant
de
base
de
calcul
des
subventions
aux
Adoptée
associations
pour
l'année
2023
2023.03.02
|
Attribution
des
subventions
aux
associations
pour
l'année
2023
Adoptée
Attributions
des
subventions
à l'Amicale
Laïque
et
à l'Association
d'Education
,
2023.03.03
Populaire
(AEP)
pour
l’année
2023
Adoptée
2023.03.04
|
Attribution
de
subventions
aux
projets
éducatifs
pour
l'année
2023
Adoptée
2023.03.05
|
Attribution
de
subventions
aux
fêtes
des
écoles
pour
l’année
2023
Adoptée
2023.03.06
|
Attribution
de
subventions
diverses
pour
l'année
2023
Adoptée
2023.03.07
Attribution
de
subvention
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
pour
Adoptée
l'année
2023
2023.03.08
| Aide
aux
vacances
d'été
pour
l’année
2023
Adoptée
2023.03.09
Fartopation
financière
2023
au
fonctionnement
de
l’AFR
pour
le Secteur
Adoptée
Signature
d'une
convention
de
gestion
Vacances
et
Mercredi
pour
l'année
2022
,
2023.08.10
avec
le Groupement
des
Associations
Familles
Rurales
(AFR)
de
l'Ardèche
Adoptée
2023.03.11
|
Signature
d'une
convention
avec
les
Conscrits
pour
l'année
2023
Adoptée
2023.03.12
enoanon
des
tarifs
de
location
des
locaux
du
complexe
sportif
et
culturel
de
Adoptée
2023.03.13
|
Acquisition
d’une
Licence
IV
pour
le restaurant
de
la cure
Adoptée
2023.03.14
|
Acquisition
du
bien
immobilier
sis
au
24
rue
du
four
: parcelle
AC
121
Adoptée
2023.03.15
|
Demande
de
subvention
pour
les
abris
de
touche
du
terrain
de
football
Adoptée
2023.03.16
|
Vote
des
taux
d'imposition
pour
l’année
2023
Adoptée
2023.03.17
|
Adoption
du
Budget
primitif
2023
du
Budget
principal
Adoptée
2023.03.18
|
Adoption
du
Budget
primitif
2023
du
Budget
annexe
du
Balcon
des
Alpes
Adoptée
2023
03.19
Choix
des
prestataires
pour
les
travaux
d'aménagement
de
la Cure
en
Adoptée
restaurant
2023
03.20
Communication
des
décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
de
ses
Adoptée
délégations
1UBE
le 12/04/2023