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Compte-Rendu - 21102015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nogent-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 21102015)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
21
OCTOBRE
2015
Le
vingt
et
un
octobre
deux
mille
quinze
à
vingt
heure
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
NOGENT
SUR-SEINE
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sur
la
convocation
qui
lui
a
été
adressée
le
quinze
octobre
deux
mille
quinze,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hugues
FADIN,
Maire.
Etaient
présents:
Hugues
FADIN,
Patricia
DURAND,
Fabrice
FANDART,
Sébastien
MOUILLEY,
Lise
JOANOT,
Jean-
Pierre
REGAZZACCI,
Virginie
SANDRAS,
Patrick
DELADERIERE,
David
TALON,
Pascal
VILLAIN,
Robert
GARNIER,
Fabrice
GETAS,
Julie
LARDET,
Antonio
GOMES
TEIXEIRA,
Claudine
LOMBARD,
Hervé
DENOT,
Estelle
BOMBERGER,
Marie-Pierre
CART,
Jean-Paul
VINCKIER,
Marie
RIVIERE
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Pascale
MEYER
à
Patricia
DURAND,
Dominique
ROBERT
à
David
TALON,
Angélique
BILLY
à
Patrick
DELADERIERE,
Marie-Line
BANCELIN
à
Virginie
SANDRAS,
Thierry
NEESER
à
Marie-Pierre
CART,
Loïc
CHAMPION
à
Estelle
BOMBERGER,
Dominique
COUTURIER
à
Marie
RIVIERE
Absentes
excusées:
Catherine
ROSIAN,
Michèle
DHEURLE
Madame
LARDET
a été
élue
secrétaire
de
Séance
à
l’unanimité.
-
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
7 octobre
2015
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
7 octobre
2015
est
adopté
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés
par
25
voix
pour
et
2
abstentions
des
membres
présents.
Membre
s’étant
abstenu:
Marie
RIVIERE,
Dominique
COUTURIER
-
201
5-86
Adhésion
au
syndicat
mixte
ouvert
SDDEA
et
approbation
de
ses
statuts
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à la
majorité
•
Article
l:
le
Conseil
Municipal
vote
pour
l’adhésion
du
SDDEA
au
nouveau
syndicat
mixte
ouvert
créé
avec
le
Département
de
l’Aube;
•
Article
2:
le
Conseil
Municipal
approuve
les
projets
de
statuts
du
nouveau
syndicat
mixte
ouvert
joints
en
annexe;
•
Article
3
:Monsieur
le
Maire
est
chargé
de
l’exécution
de
la
présente
délibération
en
tant
que
de
besoin
•
En
conséquence
décide
de
rapporter
la
délibération
du
7 octobre
2015.
Membre
ayant
voté
Contre:
Jean-Paul
VINCKIER
Membre
s’étant
abstenu:
Marie
RIVIERE,
Dominique
COUTURIER
-
2015-87
Acquisition
d’une
licence
IV
dans
le
cadre
du
projet
d’exploitation
du
Bellevue
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à la
majorité:
-
décide
d’acquérir
la
Licence
1V
mise
en
vente
par
Monsieur
Christophe
MASSET,
sous
réserve
de
sa
validité
et
dans
les
conditions
tarifaires
décrites
précédemment,
à
savoir
11
000
€
(onze
mille
euros)
;les
crédits
nécessaires
ayant
été
inscrits
au
budget
primitif
2015,
-
prend
acte
des
conditions
d’obtention
et
d’exploitation
de
ladite
licence,
-
dit
que
les
frais
d’acte
notarié
seront
à la
charge
de
l’acquéreur,
-
autorise
Monsieur
le
Maire,
ou
l’Adjoint
s’y
substituant,
à
signer
l’acte
notarié
et
tout
document
nécessaire
à
l’achat
et
à l’exploitation
de
ladite
licence, Compte
rendu
Séance
du
21
octobre
2015
I
-
désigne
la
SCP
VANGOETSENHOVEN-DEMONGEOT
pour
procéder
à la
rédaction
de
l’acte
et
des
pièces
y
afférent.
Membre
ayant
voté
Contre:
Marie-Line
BANCELIN
Membre
s’étant
abstenu
Jean-Paul
VINCKIER,
Marie
RIVIERE,
Dom
inique
COUTURIER
-
201
5-88
Association
Coeur
de
Nogent
: demande
de
subvention
exceptionnelle
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à l’unanimité:
•
approuve
le
dossier
présenté,
•
accorde
une
subvention
exceptionnelle
de
1 100
euros,
correspondant
à 40
%
du
budget
prévisionnel
des
dépenses,
•
dit
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
de
la
Ville,
à l’article
6745.
-
2015-89
Adaptation
du
tableau
des
effectifs
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à l’unanimité:
décide 1-
la
création,
à compter
du
l
décembre
2015,
*
d’un
poste
d’
« attaché
principal
» à
temps
complet,
*
d’un
poste
d’
«attaché»
à temps
complet,
*
d’un
poste
d’
«adjoint
adniinistratf
principal
de
2 efhe
classe»
à temps
complet,
*
d’un
poste
d’
«A
TSEM
principal
de
2”
classe»
à temps
complet.
2-
d’inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants.
-
Communication
des
décisions
du
Maire
Du
n°
SMP
2015-052
au
n°
SMP
2015-065
La
séance
est
levée
le
21
octobre
2015
à 22H30
/J
ogur-Seine,
le
22
octobre
2015
Le
Majre
Hugues
FADIN
Acte
retiré
le
Le
Maire,
Hugues
FADIN
2
I
Acte
affiché
l&
e OCT.
2015
Le
Maire,
FADIN