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Arrêté - ACV 2024 060 C
Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Arrêté - ACV 2024 060 C)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Histoire et mémoire,
got TO .
Mairie de Montrottier ACV 2024 060 C
69770 MONTROTTIER
Arrêté temporaire de police de circulation
CÉRÉMONIE DU 11 NOVEMBRE -
Interdiction de stationner et de circuler « place de la colonie » à Albigny
et « Place du Monument aux Morts » à Montrottier-
le lundi 11/11/2024 de 10 h à 13h
Le Maire de la commune de Montrottier (Rhône),
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.4 ; Vu le code de la route et notamment les articles R 110.1, R 110.2, R 411.5, R411.8,R 411.18 et R 411.25 à R411.28 ;
Vu la demande du 08 novembre 2024 de Michel GOUGET, Maire de la commune de Montrottier,
CONSIDÉRANT que pour permettre la cérémonie commémorative du 11 novembre sur « la Place de la colonie » d’Albigny Montrottier et « Place du Monument aux Morts » de Montrottier, le lundi 11 novembre 2024 de 10H à 13H , et pour assurer la sécurité des usagers, il y a lieu d'y réglementer le stationnement et la circulation,
ARRÊTÉ :
ARTICLE ler
La circulation et le stationnement sont interdits le lundi 11 novembre 2024 de 10H à 13H, afin de faciliter le déroulement de la cérémonie du 11 novembre, « Place de la Colonie » d’Albigny et Place du Monument aux Morts » de Montrottier,
ARTICLE 2
La signalisation appropriée sera mise en place par les services communaux.
ARTICLE 3
Tous les agents de la force publique seront chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté dont copie sera adressée à :
> Gendarmerie de Saint Laurent de Chamousset.
Fait à Montrottier, le 08 novembre 2024, :
Le Maire,
Michel GOUGET.
Pour le Maire
L; Adjoint délégué,
Tel : 04 74 70 13 07
115 Grand’Rue 69770 Montrottier
Mail : mairie@montrottier.fr