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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Canly.
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Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Eau et assainissement,
DÉPARTEMENT
DE
L'OISE
ARRONDISSEMENT
DE
COMPIÈGNE
COMPTE-RENDU
|
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
25
février
2019
MAIRIE
DE
C
A
NL
Y
L’an
deux
mil
dix-neuf,
le
vingt-cinq
février
à
vingt
heures,
le
Conseil
60680
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique,
sous
Téléphone
: 03
44
83
97
72
la présidence
de
Monsieur
GUIBON
Lionel,
Maire.
Télécopie
: 03
44
37
03
68
canly2.secretariat@orange.fr
Etaient
présents
: Mesdames
DUCAUQUY
Martine,
POUILLE
Odile
et
Messieurs
GUIBON
Lionel,
BOUCOURT
Bruno,
BODELOT
Fernand,
LARUE
Christian,
LEROUX
Laurent,
BONGARD
Bruno,
LESIEZKA
Yoan.
Etaient
absents
représentés
: Mesdames
DORGNY
Suzanne
(pouvoir
à
Monsieur
LARUE
Christian)
et
CLAVIER
Thérèse
(pouvoir
à
Madame
DUCAUQUY
Martine),
Monsieur
FORESTIER
Franck
(pouvoir
à Monsieur
LEROUX
Laurent).
Etait
absent
: Monsieur
LEDUC
Robin.
Date
de
convocation
et d’affichage
: 18
février
2019
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 13
Nombre
de
conseillers
présents
: 9
Nombre
de
votants
: 12
Objet
: Ouverture
de
séance.
Monsieur
le
Maire
interroge
le
Conseil
municipal
sur
le
procès-verbal
de
la
dernière
séance.
Aucune
objection
n’étant
formulée,
le
procès-verbal
du
24
janvier
2019
est
adopté
par
12
voix.
Monsieur
le
Maire
souhaite
ajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour
à
savoir
le
déplacement
d’une
émergence
réseau
Basse
Tension
situé
au
2 rue
des
Ecoles.
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable.
Objet
: Eclairage
des
ateliers
municipaux.
Délibération
n°20190225/01.
Après
consultation
et
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal
par
12
voix
décident
de
retenir
le
devis
n°201902
de
la
société
Philippe
PIERROT
sise
51
rue
de
la
République
60880
LE
MEUX
d’un
montant
HT
de
1 949,74€
soit
2
339,69€
relatif
à
l’installation
d’un
luminaire
au
local
à
sel
et le remplacement
de
trois
éclairages
dans
le bâtiment
principal
des
ateliers
municipaux.
Objet
:
Abattage
de
la
haie
de
thuyas
sur
le
domaine
public
après
le
cimetière.
Délibération
n°20190225/02. Monsieur
le
Maire
rappelle
que
pour
des
questions
de
sécurité
routière,
il est
nécessaire
de
procéder
à
l'abattage
de
la haie
de
thuyas
située
le
long
des
entrepôts
appartenant
à Monsieur
Paul
CATIMEL
en
sortie
de
village.
Cette
haie
est
située
sur
le domaine
public.
Après
consultation
et
en
avoir
délibéré
les
membres
du
conseil
municipal
par
12
voix
décident
de
retenir
le
devis
n°DC0803
de
la
société
PAYSAGE
2000
sise
43
rue
de
la
Clé
des
Champs
60680
JONQUIERES
en
date
du
29
janvier
2019
d’un
montant
HT
de
5
050,00€
soit
6
060,00€
TTC.
Les
travaux
seront
encadrés
par
une
circulation
alternée.Objet
: Dépose
et
repose
de
2
candélabres
Place
Aimé
LEDUC
et
pose
d’un
candélabre
au
futur
parking
rue
de
la
Gare.
Délibération
n°20190225/03.
Dans
le
cadre
des
travaux
de
requalification
du
carrefour
de
l’église,
il
convient
de
remplacer
et
déplacer
deux
candélabres
et
d’en
installer
un
au
niveau
du
parking
qui
sera
construit
à l'emplacement
de
l’ancienne
salle Froideval.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal
décident
par
12
voix
de
retenir
le
devis
n°19-046
en
date
du
08
février
2019
de
la société
ENGIE
INEO
sise
5
avenue
Henri
Adnot-CS
90117
— 60201
COMPIEGNE
CEDEX
d’un
montant
HT
de 4
878,00€
soit
5 853,60€
TTC.
Objet:
Remplacement
du
matériel
informatique
«classe
mobile»
au
groupe
scolaire.
Délibération
n°20190225/04.
Madame
DUCAUQUY
explique
que
le matériel
informatique
de
l’école
numérique
acquis
en
2010
est
devenu
obsolète.
Elle
ajoute
que
les
élèves
du
cycle
3
doivent
bénéficier
d’un
enseignement
numérique
en
parallèle
de
l’enseignement
classique.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal
décident
par
12
voix
: —
D’accepter
le devis
n°19D0655
en
date
du
14
février
2019
de
l’ADICO
sise
PAE
du
Tilloy
—
2
rue
Jean
Monnet
— BP
20683
—
60006
BEAUVAIS
CEDEX
d’un
montant
HT
de
8 316,91€
soit
9
981,
64€
TTC
pour
la
fourniture
de
12
ordinateurs
et
d’une
classe
mobile
(chariot
de
rangement
et de
rechargement).
—
De
solliciter
le
Conseil
Départemental
de
l’Oise
pour
une
participation
financière
au
taux
communal
de
34%
HT.
—
D’accepter
le plan
de
financement
suivant
:
Fonds
propres
: 7
153,89€
Conseil
départemental,
part
34%
sur
HT
: 2
827,75€
Total
: 9 981,64€
L’ancien
matériel
sera
formaté
et
servira
aux
autres
élèves.
Objet:
Acquisition
d’une
armoire
positive
pour
la
cuisine
de
la
salle
René
BECUWE.
Délibération
n°20190225/05.
Monsieur
le
Maire
indique
au
conseil
municipal
que
l’armoire
frigorifique
de
la
cuisine
de
la
salle
René
BECUWE
acquise
en
2000
a
fait
l’objet
de
plusieurs
réparations
et
qu’il
convient
de
la
remplacer. Après
consultation
et
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal
par
12
voix
choisissent
de
retenir
le
devis
n°11001941
en
date
du
18
février
2019
de
l’entreprise
DUBOIS
sise
11
rue
Niepce
—
Zac
de
Mercières
60200
COMPIEGNE
d’un
montant
HT
de
2
128,27€
soit
2 553,92€
TTC
relatif à
l'acquisition
d’une
armoire
positive
2 portes.
Objet
: Sortie
des
aînés.
Délibération
n°20190225/06.
L’excursion
offerte
aux
aînés
âgés
de
plus
de
65
ans
aura
lieu jeudi
23
mai
2019.
147
personnes
sont
concernées,
les
inscriptions
seront
à
retourner
auprès
du
secrétariat
de
mairie
avant
le
20
avril
2019.
Les
conjoints
âgés
de
moins
de
65
ans
pourront
se joindre
à la
sortie
sous
condition
une
participation
financière
de
35€
ainsi
que
les
personnes
de
même
génération
(amis,
voisins...)
contre
une
participation
de
45€.
La journée
débutera
par
une
visite
d’une
anguillère
et
se
poursuivra
par
un
déjeuner
spectacle
au
p'tit
baltar.Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal
acceptent
par
12
voix
le devis
n°291
en
date
du
31
janvier
2019
de
ADRT
Somme
Tourisme
sise
54
rue
Saint
Fuscien
80000
AMIENS
d’un
montant
TTC
de
3
132€
sur
la base
de
55
personnes.
Objet
: Bus
des
aînés.
Délibération
n°20190225/07.
Dans
le
cadre
de
la
sortie
des
aînés
prévue
le jeudi
23
mai
2019,
les
membres
du
conseil
municipal
décident
par
12
voix
de
retenir
le devis
n°101931
en
date
du
04
février
2019
de
la
société
STEPA
sise
73
rue
de
la
Verrerie
60280
MARGNY
LES
COMPIEGNE
d’un
montant
TTC
de
445€
pour
lacheminement
en
bus.
Objet
: Demande
de
subvention
pour
la
restauration
d’un
vitrail
de
l’église
auprès
de
Monsieur
Olivier
PACCAUD,
Sénateur
de
l’Oise.
Délibération
n°20190225/08.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le conseil
municipal,
par
délibération
n°20180921/06
du
21
septembre
2018,
s’est
engagé
à restaurer
la verrière
centrale
de
la nef côté
Sud
de
l’église.
Le
coût
s’élève
à 4 948,78€
TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal
par
12
voix
de
solliciter Monsieur
Olivier
PACCAUD,
Sénateur
de
l’Oise,
pour
l’octroi
d’une
subvention
dans
le
cadre
de
la restauration
de
la
verrière
centrale
de
la nef côté
Sud
de
l’église
Saint-Martin.
Objet
: Déplacement
d’une
émergence
réseau
Basse
Tension
situé
au
2
rue
des
Ecoles.
Délibération
n°20190225/09.
Monsieur
le Maire
explique
que
l'installation
d’un
abri
de
bus
rue
des
Ecoles
nécessite
le déplacement
de
l’armoire
électrique.
Après
en
avoir
délibéré,
les membres
du
conseil
municipal
par
12
voix
décident
d’accepter
la
proposition
technique
et financière
en
date
du
21
février
2019
de
la SICAE
Oise
d’un
montant
HT
de
5
190,36€
soit
6 228,43€
relative
au
déplacement
d’une
émergence
réseau
Basse
Tension
situé
au
2
rue
des
Ecoles.
Questions
diverses
—
Monsieur
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
les
collectivités
devront
au
1°
janvier
2020
transmettre
les
plans
des
réseaux
de
manière
précise.
Cette
obligation
concerne
en
premier
lieu
le réseau
d’éclairage
public.
Par
la suite
la commune
devra
disposer
des
plans
des
réseaux
de
gaz,
d’eau
potable,
de
basse,
moyenne
et haute
tension.
—
Monsieur
LESIEZKA
informe
l’assemblée
que
l’inauguration
du
terrain
de
football
est
annulée.
La
pelouse
est
en
mauvais
état.
—
Madame
DUCAUQUY
transmet
les
remerciements
de
la
famille
de
Madame
VANOVE,
récemment
décédée.
—
Monsieur
le
Maire
annonce
que
la
réfection
de
la
chaussée
en
provenance
et
en
direction
de
Clermont
(virage
en
sortie
de
village)
est
inscrite
au
budget
2019
de
la DIRE
Nord.
La
séance
levée
à 21H30
Le
Maire
Lionel
Æ
L