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Compte-Rendu - cr 26 04 01
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Guenviller.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 26 04 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 1er avril 2026 1
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
COMMUNE DE GUENVILLER
Guenviller, le 7 avril 2026
CONVOCATION
Convocation a été adressée individuellement à chaque membre du Conseil Municipal le 26 mars 2026 pour la séance qui s’ouvrira à la salle St Lambert le mercredi 1er avril 2026 à 19h.
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Point n°0 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE du 20 mars 2026 Point n°1 – BUDGET PRIMITIF 2026
Point n°2 – SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE
Point n°3 – CONSTITUTION DES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES Point n°4 – DIVERS
PROCES VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU 1er avril 2026 à 19h
L’an deux mil vingt six, le premier du mois d’avril, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué par M. André DUPPRE, Maire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances.
Etaient présents : André DUPPRE, Yves BROQUARD, Emilie THIEL, FORTHOFER Christian, William CANADA, Christiane MERCIER, Catherine HOMBACH, Sabrina MULLER, Sandrine HAMMOUDI, Sandrine LEFEBVRE, Marcel TRUNKWALD, Thomas BETTING, Pierre SIMON, David SOULET, Johanna NARAT
Mme Emilie THIEL est élue secrétaire de séance.
M. le Maire demande l’autorisation à l’assemblée d’ajouter un point supplémentaire à l’ordre du jour :
Point n°4 – CHANGEMENT DE NUMERO DE PARCELLE
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte d’ajouter ce point à l’ordre du jour.
Et par voie de conséquence Point n°5- DIVERS Conseil Municipal du 1er avril 2026 2
Point n° 0 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE DU 20 MARS 2026
Le compte rendu de la séance du 20 mars 2026, dont chaque conseiller avait reçu un exemplaire, est approuvé à l’unanimité des membres présents.
Point n° 1 –BUDGET PRIMITIF 2026
Chaque conseiller avait reçu un exemplaire du budget primitif 2026.
Après examen du BUDGET PRIMITIF 2026 qui s’équilibre de la manière suivante en Euros :
OPERATIONS
DE L'EXERCICE
RESTES A
REALISER
RESULTAT
REPORTE
CUMUL
SECTION
DEPENSES 965 268,35 965 268,35
RECETTES 365 505,00 599 763,35 965 268,35
SECTION DE FONCTIONNEMENT
OPERATIONS
DE L'EXERCICE
RESTES A
REALISER
RESULTAT
REPORTE
CUMUL
SECTION
DEPENSES 623 168,35 270 000,00 246 614,49 1 139 782,84
RECETTES 1 053 134,72 86 648,12 1 139 782,84
AFFECTATION -
SECTION D'INVESTISSEMENT
Le Conseil Municipal, après délibération, DECIDE D’ADOPTER, à l’unanimité, le Budget Primitif 2026 chapitre par chapitre pour la section de fonctionnement et par chapitre et opération pour la section d’investissement, autorise M. le Maire à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites de 7,5 % en fonctionnement et en investissement.
Point n° 2 – SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE
Le M. le Maire rappelle l’accord de principe qui avait été donné à Mme la Directrice de l’école de Guenviller lors de la séance du 17 janvier 2025, concernant une subvention pour le voyage scolaire des deux classes à Saint-Jean-de- Bassel en octobre 2025.
Mme la Directrice a remis l’ensemble des pièces et factures à M. le Maire. L’ensemble des prestations – transport, nuitée, repas, animateurs – s’élève à 7760,30 €, subvention départementale de 1380 € déduite.
Il avait été précédemment proposé de verser une subvention d’un tiers de la somme totale, à savoir 2600 €. Après en avoir discuté et délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents AUTORISE le versement de cette subvention de 2600 € à l’OCCE Guenviller DIT que les crédits seront prélevés en section de fonctionnement au chapitre 65 autres charges de gestion, article 6588 autres charges diverses de gestion courantes du budget de l’exercice en cours. Conseil Municipal du 1er avril 2026 3
Point n° 3 – CONSTITUTION DES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES
M. le Maire propose que ces commissions soient votées à main levée. Cette proposition est adoptée à l’unanimité. Il demande aux conseillers de se proposer pour former les différentes commissions communales.
A. COMMISSIONS DES TRAVAUX ET COMMISSION DES FINANCES
M. le Maire propose que les commissions soient ouvertes à l’ensemble du Conseil Municipal.
B. COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS
Titulaires : M. André DUPPRE, Mme Emile THIEL, M. Yves BROQUARD, M. Christian FORTHOFER Suppléants : Mme Sabrina MULLER, M. Thomas BETTING, M. Pierre SIMON
C. COMMISSION FLEURISSEMENT
M. Christian FORHOFER, M. Yves BROQUARD, Mme Emilie THIEL, Mme Catherine HOMBACH, Mme Sabrina MULLER, M. David SOULET
D. COMMISSION COMMUNALE D’AIDE SOCIALE
M. William CANADA, Mme Emilie THIEL
E. COMMISSION COMMUNICATION
Mme Emilie THIEL, Mme Sandrine HAMMOUDI, Mme Sandrine LEFEBVRE, Mme Catherine HOMBACH, M. William CANADA, M. Thomas BETTING, M. André DUPPRE, M. Yves BROQUARD
F. COMMISSION COMMUNALE DE CHASSE
Titulaire : M. Christian FORTHOFER
Suppléant : M. Marcel TRUNKWALD
Point n° 4- CHANGEMENT DE NUMERO DE PARCELLE
Le cabinet Geomest a pris contact avec M. le Maire dans le cadre d’une succession. La parcelle 493 en section 4 appartenant à la Commune de Guenviller a été concernée par un abornement. Le Juge du Livre Foncier réclame une délibération autorisant M. le Maire à changer le numéro de la parcelle : la parcelle 493 deviendra la parcelle 502.
Vu l’article 46 de la loi du 1er juin 1924, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise M. le Maire à modifier la parcelle S 4 N°0493 en la parcelle S 4 N°0502.
Point n° 5- DIVERS
-M. le Maire précise les diverses attributions des adjoints :
M. Yves BROQUARD aura en charge l’entretien des bâtiments, la voirie, le suivi des contrôles de sécurité, le dépannage du matériel roulant et représentera la commune au Syndicat des Eaux de Barst ; Mme Emilie THIEL s’occupera de l’école et du périscolaire, de la communication et de l’organisation des événements, des associations, du fleurissement, du suivi du personnel et assurera la représentation de la commune à la CCFM en binôme avec M. le Maire ; Conseil Municipal du 1er avril 2026 4
M. Christian FORTHOFER gèrera la forêt et la chasse, entretiendra le matériel de coupe, secondera l’ouvrière communale dans les travaux qu’elle ne peut effectuer seule et la remplacera durant ses congés ; il représentera la commune au SELEM.
-Mme Emilie Thiel présente les diverses échéances 2026 à l’ensemble des conseillers :
-M. le Maire fait part de l’organisation d’une conférence sur le frelon asiatique en salle St Lambert mercredi 8 avril à 19h.
L’ordre du jour étant épuisé, personne ne sollicitant plus la parole, la séance est levée à 20h25.
Affiché le 7 avril 2026.