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Déliberation - deliberation.93.2024.montbard
Déliberation - deliberation.27.2023.montbard
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Montbard.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation.27.2023.montbard)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
4
Le Conseil Municipal de la Commune de Montbard, dûment convoqué le 10 mars 2023, par le Maire, Laurence PORTE, s’est réuni le 16 mars 2023 à l’Espace Paul Eluard.
Présents : Laurence PORTE, Aurélio RIBEIRO, Abdaka SIRAT, Maryse NADALIN, Martial VINCENT, Marc GALZENATI, Sandra VAUTRAIN, Bernard NICOLAS, Brigitte FOGLIA, Dominique ALAINÉ, Béatrice QUILLOUX, Francisca BARREIRA, Fabien DEBENATH, Mireille POIRROTTE, Thierry MOUGEOT, Béatrice PARISOT, Joël GRAPIN, Daniel DESCHAMPS, Sylvie GOYARD, Ahmed KELATI, Bruno DIANO
Excusés ayant donné pouvoir : Danielle MATHIOT à Laurence PORTE, Valérie MONTAGNE à Béatrice QUILLOUX, Jordan LE CARO à Martial VINCENT, Aurore LAPLANCHE à Bernard NICOLAS, Gérard ROBERT à Aurélio RIBEIRO, Céline AUBLIN à Maryse NADALIN, Magalie RAEVENS à Marc GALZENATI
Absent : Maryline DECOURSIERE-PERROT
2023.27 - Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées Rapporteur : Madame le Maire
Par délibération n° 2020-44 du 27 mai 2020, le Conseil municipal a délégué au Maire, les compétences prévues à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Dans ce cadre, le Conseil municipal est informé des décisions prises par le Maire, suivant la liste ci-dessous :
2023
13 30/01/2023 Tarifs de l'eau et de l'assainissement à partir du 1er janvier 2023
14 30/01/2023 Erreur matérielle
15 31/01/2023 Régie de dépenses de l'Hotêl-de-Ville : modification de l'acte de création
16 01/02/2023 Bail de location – logement - 6 Rue Diderot
17 02/02/2023 Tarifs des insertions publicitaires dans le bulletin municipal et la plaquette estivale de la Ville
18 03/02/2023 Remboursement sinistre – Véhicule - 463.77€
19 06/02/2023 Création de nouveaux tarifs pour la boutique du Musée
20 07/02/2023 Attribution du marché "Fourniture, installation et infogérance informatique" - 3 lots
21 07/02/2023 Fixation des tarifs pour l'année 2023 - Camping Municipal "Les Treilles"
22 07/02/2023 Fixation des tarifs pour les ventes annexes du Camping Municipal « Les Treilles » pour l'année 2023
23 07/02/2023 Tarifs multi-accueil "Les p'tits mousses"
24 16/02/2023 Convention de mise à disposition d'un bureau au centre social à Mme BARBIER Valérie, diététicienne
25 20/02/2023 Remboursement sinistre - Bus contre barrières rue Jean Rostand - 828€
26 27/02/2023 Création et modification de tarifs pour la boutique du Musée (annule et remplace 2023-19)
Le Conseil Municipal donne acte de la communication des décisions du Maire figurant dans le tableau ci-dessus.
VILLE DE MONTBARD
B.P. 90
21506 MONTBARD CEDEX
Tél. 03.80.92.01.34
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 16 MARS 2023