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Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 10 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
COMMUNE DU FRENEY D’OISANS Envoyé en préfecture le 29/02/2024 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS | seu enpréeureie 2902202 me DU CONSEIL MUNICIPAL Publié 1e
ID : 038-213801731-20240228-2024_10-DE
Séance du 28/02/2024
Nombre de membres en exercice : 11 Présents : 10
Votants : 11 Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 11
Délibération N° 2024 — 10 : Classe découverte Domaine de BEG PORZ du 04/06/2024 au
14/06/2024
L’an deux mille vingt-quatre et le vingt-huit février à 19 heures, le Conseil Municipal, convoqué le 19 février, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Christian PICHOUD, Maire
Étaient présents : PICHOUD Christian, OUGIER Jean-Patrick, OUGIER Isabelle, PISTOLET William,
MAYET Christelle, JOUFFREY Camille, GUITHON Bernard, CROUZET Louisette, DUSSERT Sandrine, DIEUDONNE Laurent
Étaient absents et excusés : DUSSERT Cédric,
Pouvoirs : DUSSERT Cédric donne pouvoir à Camille JOUFFREY
Secrétaire de séance : Jean Patrick OUGIER
Le Maire indique qu’une classe découverte est programmée pour les enfants de l’école du Freney d’Oisans et aura lieu au domaine de Beg Porz dans le Finistère du 04 juin 2024 au 14 juin 2024.
Exceptionnellement aucune participation ne sera sollicitée de la part des parents car le financement du séjour peut être assuré par les fonds détenus par la coopérative scolaire capitalisés depuis de nombreuses années. Le coût du séjour connu à ce jour est de 24 103 €
La municipalité acte de la prise en charge sur le budget municipal de l'intégralité des frais de déplacement en car des élèves soit 8 440 € après consultation de plusieurs entreprises de transport
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- APPROUVE la classe découverte du 04 juin 2024 au 14 juin 2024, le séjour à Beg Porz dans le Finistère pour les élèves de l’école du Freney d’Oisans et les adultes encadrants.
- __ APPROUVE le financement du transport en classe découverte des élèves de l’école du Freney d’Oisans moyennant la somme de 8 440 €.
Fait et délibéré les jours, mois et an Que
Le Maire,
PICHOUD Christian