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Déliberation - D 2024 20 modification programme plaine sports
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024 20 modification programme plaine sports)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Mode, textile et habillement,
7/5... De
BeaurePa
Envoyé en préfecture le 29/03/2024
Reçu en préfecture le 29/03/2024 CS L 9
Publié le 29/03/2024
ID : 038-213800345-20240321-D 2024 20-DE DELIBERATION
ire
DATE DE CONVOCATION :
7 mars 2024
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE :27
PRÉSENTS : 17
PROCURATIONS: 5
VOTANTS : 22
POUR : 22
ABSTENTION: O
CONTRE : O
N° 2024-20
L'an deux mille vingt-quatre, le 21 mars à 19 heures 00, le Conseil municipal,
légalement convoqué, s'est réuni en séance publique, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur Yannick PAQUE, Maire,
ÉTAIENT PRÉSENTS à l’ouverture de la séance : Mesdames et Messieurs —
Sylvie DESCHAMPS — Clémentine FIGUET — Eliane GEOFFROY - Nathalie
LACOSTE --Annie MONNERY-— Béatrice MOULIN MARTIN — Yannick PAQUE —
Jean-Luc PETIT — Patrick RAMON - Emilie RATTON - Jessica ROSINET - Pascal
ROUSSET — Geneviève TABARET - Hélène TALARCZYK — Maria-Dolorès
THUDEROZ -Claude VARENNES— Jérémie VIAL
Avaient donné procuration : Mesdames et Messieurs — Fatima BENKHEIRA
(pouvoir à Yannick PAQUE) - Serge BERNARD (pouvoir à Jérémie VIAL)
Sébastien BIZET (pouvoir à Jean-Luc PETIT) } — Corinne JOURDAN (pouvoir à
Béatrice MOULIN MARTIN) — Kenan SOLMAZ (pouvoir à Annie MONNERY)
Etaient absents excusés: Messieurs Yann FLAMANT -Ilyes TELALI —Willy
GABRIEL - Jean-Pierre PODKOWA — Cyril BRUZZESE
M Jean-Luc PETIT a été élu secrétaire de séance
OBJET DE LA DELIBERATION : Modification de l’autorisation de programme « plaine des sports »
Vu le Code général des collectivités territoriales
Vu le règlement financier approuvé par délibération 2022-95,
Vu la délibération2023-31 relative à l’ouverture d’une autorisation de programme « plaine des
sports »,
Considérant qu’un ajustement du calendrier relatif à cette AP est nécessaire,
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité :
e Approuve les modifications telles que définies ci-après
2023 2024 2025
2023-31 Dépenses 50 000 600 000 150 000
recettes 30 000 120 000
proposé Dépenses 300 000 500 000
recettes - 150 000
Le Maire
Yannick PAQUE
conditions de délai. a