Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2 pv cm 04 04 22
Compte-Rendu - 3 cr cm 23 06 22
Compte-Rendu - cr cm17 03 22
Procès Verbal - 3 pv cm 23 06 22
Compte-Rendu - cr cm 24 06 21
Déliberation - deliberations 26 09 2024
Conseil Municipal - livret cm04
Compte-Rendu - 2 CR REUNION DU 12 FEVRIER 18
unknown - 22 3 10 2 0
Compte-Rendu - cr conseil 12 04
Compte-Rendu - 2 cr cm04 04 22
Document publié le Lundi 4 avril 2022 par la commune de Bailleul.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 cr cm04 04 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Jeunesse,
VILLE DE BAILLEUL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 4 avril 2022 COMPTE RENDU L'An deux mille vingt-deux, le quatre avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Ville de BAILLEUL s'est réuni en l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Antony GAUTIER, Maire, sur la convocation qui lui a été faite le vingt-neuf mars deux mille vingt-deux et qui a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi. A l'ordre du jour de cette séance : A) DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE Monsieur VANDENABEELE est désigné secrétaire de séance. B) APPEL NOMINAL PRÉSENTS (25) : Antony GAUTIER, Christophe LEGROIS, Brigitte GALLI, Arnaud DEVILLEZ, Gilles DEVIENNE, Sophie SPATOLA, Nicolas LEFEBVRE, Mathilde CHARPENTIER, Evelyne LORIDAN, Emmanuel FÜURLAN, Michèle LEGRAND, Géry DELANGUE, Denis BECUWE, Damien VERWAERDE, Sabrina WINCKEL, Marjorie VANDENBERGHE, Laurence DUREY, Benjamin SOWA, Aurélien BEAUFROME, Aurélie COSTENOBLE, Céline THIBAUT, Florent VANDENABEELE, Bénédicte CREPEL, Luc FLORENT, Linda WHEATLEY. Procurations (4) Gaëlle LEFEVRE donne procuration à Aurélie COSTENOBLE Pierre GRANDGENEVRE donne procuration à Antony GAUTIER Valérie COUTURE donne procuration à Florent VANDENABEELE Maxime DEPLANCKE donne procuration à Luc FLORENT Absents (4): Marc DENEUCHE, Sébastien MALESYS, Nathalie BAUCHART, Bérangère VERFAILLIE. Effectif du Conseil Municipal 53 Présents en séance : 25 Procurations : 4 Absents : 4 C) PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 17 MARS 2022 Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mars 2022. ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ. D) COMMUNICATIONS DU MAIRE -__ Intervention auprès de la SNCF pour appuyer les demandes des usagers ; -__ Signature de la convention Police municipale - Police nationale ; -__EPSM des Flandres : rester mobilisés pour redynamiser l'activité du site ; -__ Plan multimodal de mobilité : les prochaines étapes ; - De nouvelles aires de jeux bientôt disponibles ; -__ Fleuris ta ville : permis de végétaliser toute l’année et concours des maisons fleuris en juin ; -__ Elections présidentielles : mobilisation des services municipaux. E) DELIBERATIONS 22/013 - Patrimoine - Centre technique municipal - Dénomination ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ. 22/014 - Finances - Budget principal de la commune et budget annexe du cinéma « Le Flandria » - Exercice 2021 - Détermination et affectation des résultats provisoires ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ. 22/015 - Finances - Budget principal - Exercice 2022 - Décision en matière de taux de contributions directes ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ. 22/016 - Finances - Budget principal de la commune et budget annexe du cinéma « Le Flandria » - Exercice 2022 - Budgets primitifs ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ. 22/017 - Finances - Budget principal - Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les nouvelles constructions à usage d'habitation - Fixation ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ. 22/018 - Finances - Recueil Unique Tarifaire - Actualisation ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ. 22/019 - Propreté de l'espace public - Plan « Propreté 2022 » - Adhésion à l'Association des villes pour la propreté urbaine ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ. ÉDUCATION, POLITIQUE DES ÂGES ET SOLIDARITÉS 22/020 - Égalité femmes-hommes - Rapport 2022 PRIS ACTE A L'UNANIMITÉ. 22/021 - Politique des âges - Démocratie citoyenne - Conseil des seniors - Charte de fonctionnement ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ. 22/022 - Ressources humaines - Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité - Politique « Jeunesse » - Accueils collectifs de mineurs - Eté 2022 ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ. ÉCOLOGIE, CULTURE ET CADRE DE VIE 22/023 - Transition écologique - Zéro déchet - Compostage individuel - Dispositif de soutien financier à l'acquisition et l’utilisation de composteurs ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ. 22/024 - Politique culturelle - Musée Benoît-de-Puydt - Projet scientifique et culturel ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ. 22/0235 - Mobilité - Déclinaison du plan multimodal de mobilité - Création d'un emploi non permanent ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ. 22/026 - Ressources humaines - Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité - Politique « Cadre de vie » ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ. ATTRACTIVITÉ, BIEN-ÊTRE ET VIE ASSOCIATIVE 22/027 - Budget principal - Exercice 2022 - Subventions de fonctionnement aux associations - Solde N'ont pas pris part au vote les élus membres des associations concernées. ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ. 22/028 - Politique d'accompagnement de la vie associative - Création d'une commission extra-municipale de la vie associative ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ. 22/029 - Politique de l'eau - Vente de la parcelle cadastrée ZV 24 au profit de Noréade / Régie SIDEN-SIAN - Modification de la délibération n°19/103 ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ. La séance est levée à 20h12. À Gulus | Le Maire, Antony GAUTIER