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Document publié le Jeudi 17 mars 2022 par la commune de Bailleul.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm17 03 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
VILLE DE BAÏLLEUL CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 mars 2022
COMPTE RENDU
L'An deux mille vingt-deux, le dix-sept mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal
de la Ville de BAILLEUL s'est réuni en l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur
Antony GAUTIER, Maire, sur la convocation qui lui a été faite le onze mars deux mille
vingt-deux et qui a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi.
A l'ordre du jour de cette séance :
A) DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Monsieur VANDENABEELE est désigné secrétaire de séance.
B) APPEL NOMINAL
PRÉSENTS (25) : Antony GAUTIER, Christophe LEGROIS, Brigitte GALLI, Arnaud DEVILLEZ,
Gaëlle LEFEVRE, Gilles DEVIENNE, Nicolas LEFEBVRE, Mathilde CHARPENTIER, Pierre
GRANDGENEVRE, Evelyne LORIDAN, Emmanuel FURLAN, Valérie COUTURE, Géry
DELANGUE, Denis BECUWE, Damien VERWAËERDE, Marjorie VANDENBERGHE, Laurence
DUREY, Benjamin SOWA, Céline THIBAUT, Florent VANDENABEELE, Marc DENEUCHE,
Bénédicte CREPEL, Maxime DEPLANCKE, Nathalie BAUCHART, Linda WHEATLEY.
Maxime DEPLANCKE a quitté la salle à 20 heures 22.
Procurations (6)
Sophie SPATOLA donne procuration à Denis BECUWE
Michèle LEGRAND donne procuration à Florent VANDENABEELE
Sabrina WINCKEL donne procuration à Marjorie VANDENBERGHE
Aurélien BEAUFROME donne procuration à Arnaud DEVILLEZ
Aurélie COSTENOBLE donne procuration à Gaëlle LEFEVRE
Luc FLORENT donne procuration à Maxime DEPLANCKE
Absents (2) : Sébastien MALESYS, Bérangère VERFAILLIE
Effectif du Conseil Municipal : 33
Présents en séance : 25
Procurations : 6
Absents : 2 C) PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20 DECEMBRE 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021.
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ.
D) COMMUNICATIONS DU MAIRE
- __ Hommage à Monsieur Ghislain KEPANOWSKI
- Démission de Madame Josy ANNOOT
- Installation de Madame Linda WHEATLEY
-__ Délégations des élus
-__ Donation des forains au CCAS
- Le centre social devient l'Espace Part'âge Joséphine Baker
- Enquête mobilité
-_ Unité de méthanisation : la Ville réitère son avis défavorable auprès du
Préfet
- Une Maison de la Vie Associative et Citoyenne : fin 2022
E) DELIBERATIONS
22/012 - Relations internationales - Soutien au peuple Ukrainien après l'invasion russe
en Ukraine
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ.
22/001 - Finances - Budget principal - Exercice 2022 - Débat et rapport sur les
orientations budgétaires
PRIS ACTE A L'UNANIMITÉ.
22/002 - Finances - Garantie d'emprunt - Transfert du prêt SFIL
n°MIS266385EURO284175 à la Société anonyme d'HLM VILOGIA LOGIFIM - Maintien de la garantie accordée par la Commune - Modification de la délibération n°21/085
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22/003 - Finances - Marchés publics - Lancement du marché de services liés à
l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude
sanitaire et de traitement de l'eau des bâtiments municipaux
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22/004 - Administration - Groupement de commandes relatif à la restauration et à la
reliure des actes administratifs et/ou d'état civil - Adhésion
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ. ÉDUCATION, POLITIQUE DES ÂGES ET SOLIDARITÉS
22/005 - Éducation - Classes de découverte - Reconduction du dispositif exceptionnel de substitution aux classes de neiges sur l'exercice 2022 - Attribution d'une subvention exceptionnelle aux écoles participantes
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22/006 - Jeunesse - Bourses accordées aux Bailleulois pour le suivi d'une formation au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur - Année 2022 - Revalorisation
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ÉCOLOGIE, CULTURE ET CADRE DE VIE
22/007 - Politique culturelle - Adhésion au réseau « Micro-Folie » - Renouvellement
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22/008 - Politique culturelle - Association « De la suite dans les images » - Adhésion
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22/009 - Politique culturelle - Opération de souscription visant à susciter le mécénat en faveur du projet de restauration du carillon du beffroi - Partenariat avec la Fondation du
Patrimoine
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22/010 - Aménagement durable - Projet de réalisation de 31 logements locatifs sociaux sur un foncier propriété de l'Établissement public foncier - Désignation de Flandre
Opale Habitat
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ.
22/011 - Compte-rendu des décisions municipales
Le Conseil municipal a été informé du compte-rendu des décisions municipales.
La séance est levée à 20h26.
Le Maire,
Antony GAUTIER