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Procès Verbal - 1698951159 A 12 PV du 09 aout 2023 valide
Document publié le Mercredi 9 août 2023 par la commune de Provency.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1698951159 A 12 PV du 09 aout 2023 valide)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
028-2023
Département de l'Yonne République Française
COMMUNE DE PROVENCY
Nombre de membres Séance du 09 août 2023 en exercice: 11 L'an deux mille vingt-trois et le neuf août l'assemblée régulièrement convoquée le 09 août 2023, s'est réunie sous la présidence de
Présents : 7 Sont présents: Jean Claude LANDRIER, Jocelyne KAPLON, Josiane MAGNE, Richard MOREAU, Valerie TEDESCO, José FERREIRA VILACA, Anthony Votants: 9 HUILLIER
Représentés: David LE QUERE par Jean Claude LANDRIER, Prescilla PELLARD par Josiane MAGNE
Excuses:
Absents: Franck MONOT, Helene MARECHAL
Secrétaire de séance: Jocelyne KAPLON
OJ1. Lecture et approbation du procès verbal du 30 mai 2023. Aucune remarque n'étant formulée le procès verbal du 30 mai 2023 est adopté.
OJ2. Frais de scolarité 2022/2023 Ecole de Sauvigny le Bois - DE 2023 025
La commune de Sauvigny Le Bois a fixé le montant des participations pour l'année scolaire 2022/2023 comme suit :
- 1464.00 € par élève d'école maternelle
- 528.00 € par élève d'école élémentaire
18 enfants de Provency fréquentent cette école :
3 maternelles X 1464.00€ = 4392.00€
15 élémentaires X 528.00€ =7920.00€
soit un total de 12 312.00€.
A l'unanimité le conseil municipal accepte la prise en charge de ces frais de scolarité.
OJ3. Rapport Général d'Activité 2022 de la CCAVM - DE 2023 026
Le Maire a adressé par mail à tous les conseillers municipaux le rapport d'activité de la CCAVM 2022 afin que chacun puisse en prendre connaissance.
Après un échange, le conseil municipal n'émet aucune remarque sur ce rapport.
Le Maire informe que le Président de la Communauté de Communes est disposé à en faire la présentation au conseil si celui-ci le souhaite. 029-2025
OJ4. Demande attribution fonds de concours travaux 2023 ancienne voirie intercommunale -
DE 2023 027
Le Maire expose les travaux concernant l'ancienne voirie intercommunale et qui entrent dans le champ d'application pour l'octroi d'un fonds de concours attribué par la Communauté de Communes.
La commune a effectué des travaux de voirie pour un montant de 8908.80 HT.
Le montant alloué est égal à 50% des travaux HT effectués dans la limite des fonds restant disponible soit 4454.40€
Le conseil municipal autorise le Maire à faire la demande pour ces travaux concernant les fonds non encore reçus à savoir :
- Solde 2021 pour un montant de 2357.48€
- Solde 2022 pour un montant de 1822.75€
- une partie de 2023 pour un montant de274.17€
soit un total de 4454.40€.
OJ5. Demande attribution fonds de concours travaux 2023 voiries communales - DE 2023 028
Le Maire expose les travaux de voiries communales 2023 pour un montant de 39 838.08 HT.
La commune ouvre droit au fonds de concours attribué par la Communauté de Communes à hauteur de 30% du montant attribué annuellement à savoir 2828.80€ pour l'année 2023,
Le conseil municipal autorise le Maire à en faire la demande pour un montant de 848.64€.
OJ6. Informations et questions diverses
- Point sur les travaux de voiries par l'Entreprise COLAS.
- Informations sur la demande de deux projets agrivoltaïques sur les hameaux de Genouilly et Tour de Pré. - Informations sur demande de modification de zonage du PLUIi.
- Secrétariat de mairie : confirmation de l'embauche d'Isabelle Meulé à compter du 1er juin 2023. - Informations sur le concours de pétanque du 03 septembre 2023. - Organisation du premier marché de Noël le 26 novembre 2023 par le Club de l'Amitié.
Fin de la séance 20h00