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Procès Verbal - 1691730168 A 11 PV DU 30 mai 2023 valide
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Provency.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1691730168 A 11 PV DU 30 mai 2023 valide)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
023-2023
Département de l'Yonne République Française
COMMUNE DE PROVENCY
Nombre de membres Séance du 30 mai 2023 en exercice: 11 L'an deux mille vingt-rois et le trente mai l'assemblée régulièrement convoquée le 30 mai 2023, s'est réunie sous la présidence de
Présents : 9 Sont présents: Jean Claude LANDRIER, Jocelyne KAPLON, Josiane MAGNE, Richard MOREAU, Franck MONOT, José FERREIRA VILACA, Prescilla Votants: 10 PELLARD, Helene MARECHAL, Anthony HUILLIER Représentés: Valerie TEDESCO par Jean Claude LANDRIER
Excuses: David LE QUERE
Absents:
Secrétaire de séance: Jocelyne KAPLON
OJ1. Lecture et approbation du procès verbal du 29 mars 2023
Aucune remarque n'étant formulée, le procès verbal du 29 mars 2023 est adopté à l'unanimité
OJ2.Désignation d'un référent déontoloque de l'élu local - DE 2023 022
En l'application du décrêt n°2022-1520 du 6 décembre 2022 précisant les modalités et les critères de désignation des référents déontologues de l'élu local avant le 1er juin 2023 et après avoir présenté la proposition d'une référente déontologue, le Maire propose au Conseil Municipal de délibérer pour :
DESIGNER Madame Aurore GRANERO en qualité de référente déontologue de l'élu local {adresse professionnelle: Centre universitaire Condorcet sis 720 avenue de l'Europe 71200 LE CREUSOT - e-mail: aurore.granero@gmail.com - téléphone: 06.31.82.64.94) pour le compte de la commune de PROVENCY au même titre que la Communauté de Communes AVALLON-VEZELAY-MORVAN.
Et, le cas échéant,
L'AUTORISER à mettre en oeuvre la présente décision.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité,
-DESIGNE Madame Aurore GRANERO en qualité de référente déontologue de l'élu local (adresse professionnelle : Centre universitaire Condorcet sis 720 avenue de l'Europe 71200 LE CREUSOT - e-mail : aurore.granero@gmail.com - téléphone : 06 31 82 64 94) pour le compte de la commune de PROVENCY au même titre que la Communauté de Communes AVALLON-VEZELAY-MORVAN. - AUTORISE le Maire à mettre en oeuvre la présente délibération.
OJ3. Participation aux frais de fonctionnement de l'école élémentaire SIVOS du Serein - DE 2023 023
Le Maire présente au conseil municipal une convention du SIVOS DU SEREIN pour la participation aux frais de scolarité de l'école de l'ISLE-SUR-SEREIN.
3 enfants de PROVENCY fréquentent cette école : 1 maternelle et 2 primaires
Coût : 1 x 1756.06€
2x 838.93€
Total: 3433.92€ pour l'année 2023.
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l'unanimité:
CHARGE le Mäire de signer la convention et
ÉFFECTUER le règlement de ces frais de scolarité. 024-2023
OJ4. Devis travaux de réparation du tracteur communal - DE 2023 024
Le Maire présente au conseil municipal le devis de l'entreprise SARL BIAIS concernant la réparation du tracteur communal d'un montant de 5419.80€ HT.
Le Conseil Municipal étudie le devis de l'entreprise SARL BIAIS et l'accepte ainsi défini.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.
OJ5. Informations et questions diverses
- Etat d'avancement des travaux de voirie et du cimetière
- Etat d'avancement des travaux Route de la Mouche
- Fibre optique : travaux divers d'installation
- Livret communal : édition une fois par an courant janvier
- Refection chemin de la maisonnette
- Préparation du 14 juillet
- Taxe foncière 2023 : augmentation prévue
- Informations sur le vide grenier du 02 juillet
- Création en cours de l'association Club de l'Amitié
- Agir sur le foncier du Pays Avallonnais
- Demande de rappel des obligations de bon voisinage
- Problèmes liés à la panne du tracteur communal
Fin de la séance 20h15 1