Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Reunion du 26 mars 2021
Procès Verbal - Reunion du 3 decembre 2021
Déliberation - Réunion du 29 janvier 2021
Procès Verbal - Reunion du 29 janvier 2021
Procès Verbal - Reunion du 22 octobre 2021
Procès Verbal - Réunion du 9 mars 2015
Procès Verbal - PV RCM 13 JUILLET 2018
Procès Verbal - PV RCM 1er juillet 2020
Procès Verbal - PV RCM 15 06 18
Procès Verbal - Réunion du 18 décembre 2020
Procès Verbal - Reunion du 2 juillet 2021 1
Document publié le Vendredi 2 juillet 2021 par la commune de Duclair.
Lien du pdf (Procès Verbal - Reunion du 2 juillet 2021 1)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
2 juillet
2021
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
le
deux
juillet
à dix-neuf
heures
et
trente
minutes,
le
conseil
municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
la
Mairie
de
Duclair,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
DELALANDRE,
Maire.
Etaient
présents
:M.
Claude
PETIT,
M.
Yann
LE
BORGNE,
Mme
Annie
LELOUP,
M.
Michel
ALLAIS,
Mme
Mathilde
HURÉ,
M.
Didier
DUVAL,
adjoints.
Mme
Catherine
LILLINE,
conseillère
municipale
déléguée,
Mme
Christine
ANGRAND,
Mme
Chantal
VALLET-
CREVEL,
Mme
Mame
Bigué
THEBAULT,
M.
Vincent
FASCIANA,
Mme
Joëlle
OUVRY,
M.
Arnaud
DELAUNAY,
Mme
Anne
VINCENT,
M.
Alexis
CAVAREC,
M.
Lukas
BLANPAIN,
Mme
Claire
CANARD,
M.
Serge
CADINOT,
Mme
Sylvie
VATINEL,
conseillers
municipaux.
Étaient
absents
excusés
:Mme
Véronique
FERMÉ,
adjointe
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Catherine
LILLINE),
Mme
Madeline
MONTEIRO,
conseillère
municipale
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Christine
ANGRAND),
Mme
Virginie
PERIERS,
conseillère
municipale
(ayant
donné
pouvoir
à M.
Jean
DELALANDRE),
M.
Médérik
FIQUET,
conseiller
municipal
(ayant
donné
pouvoir
à M.
Claude
PETIT),
M.
Benoist
VAILLOT,
conseiller
municipal
(ayant
donné
pouvoir
à
M.
Vincent
FASCIANA),
M.
François
DELAUNAY,
conseiller
municipal
(ayant
donné
pouvoir
à
M.
Arnaud
DELAUNAYŸ),
M.
David
FONTAINE,
conseiller
municipal
(ayant
donné
pouvoir
à M.
Lukas
BLANPAIN).
Secrétaire
de
séance
: Mme
Chantal
VALLET-CREVEL.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
28
MAI
2021
:
Commentaires
:
M.
Lukas
BLANPAIN
énonce
« j'ai
2 remarques
au
sujet
de
mes
commentaires
de
la
dernière fois.
La
première,
en
ce
qui
concerne
l'approbation
du
PV
du
26
mars,
je
n'ai
pas
parlé
d’«
adhésion
»
de
subvention
au
CCAS,
mais
de
« prévision
» de subvention
au
CCAS.
Deuxième
chose,
en
ce qui concerne
le point sur
les subventions
aux
associations,
j'ai
dit notre
désaccord,
je
cite
«
avec
le budget
destiné
aux
subventions
aux
associations
qui
est stable
dans
ce
contexte
de
crise
alors
qu'il
mériterait
d’être
augmenté
selon
nous
» et non
la phrase
présentée
».
Le
procès-verbal
de
la séance
du
28
mai
2021
est
adopté
à
l’unanimité.
M.
le
Maire
rend
ensuite
compte
des
décisions
qu’il
a prises
au
titre
des
délégations
du
conseil
municipal,
dans
le
cadre
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
des
arrêtés
municipaux
:
N°
ee
e
FOURNISSEUR
MONTANT
D'ORDRE
DATE
OBJET
2221
08.06.2021
Décision
Abonnement
à l’application
BatINBOX
QUALIOM
ECO
3 916.80€
TTC/an
Marché
d’entretien
ménager
des
locaux
municipaux
du
23.21
24.06.2021
gymnase
du
collège
et de
trois sites
CLINITEX
720.00€
TTC
Décision
avenant
3
24.21
28/06/2021
Abonnement
Application
Webencheres
SAS
BEWIDE
630€
TTC
Contrat
de
mise
en
propreté
des
ventillations
de
cuisine
SAPIAN
2
629.20€
TTC
2521
30/06/2021
divers
bâtiments
communaux
ADMINISTRATION
GENERALE
DE
LA
COLLECTIVITE
—
MODIFICATION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
SUITE
A
L’INSTALLATION
D'UN
NOUVEAU
CONSEILLER
MUNICIPAL
:
Rapporteur
: M.
Jean
DELALANDRE
Suite
à
l'installation
de
M.
Alexis
CAVAREC
en
tant
que
conseiller
municipal,
il
est
nécessaire
de
le
nommer
dans
les
commissions
municipales.
Considérant
la
délibération
du
conseil
municipal
du
12
juin
2020
déterminant
les
commissions
municipales,
Considérant
la
délibération
du
conseil
municipal
du
29
janvier
2021
installant
M.
Alexis
CAVAREC
en
tant
que
conseiller
municipal, Sur
proposition
de
M.
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
:
+
Que
M.
Alexis
CAVAREC
sera
membre
de
la commission
municipale
suivante
Culture
et Jumelage
(à
la place
de
M.
Vincent
FASCIANA),
*
Que
M.
Vincent
FASCIANA
sera
membre
de
la commission
municipale
Sports. Vote
: adopté
à Punanimité.
FINANCES
-—
RECUPERATION
DE
LA
RETENUE
DE
GARANTIE
DU
LOT
N°1
«GROS
ŒUVRE
»
CONCERNANT
LES
TRAVAUX
DE
REHABILITATION
DE
LA
SALLE
DES
HALLETTES
EN
2018
:
Rapporteur
: M.
Michel
ALLAIS
Les
travaux
de
réhabilitation
de
la
salle
des
Hallettes
ont
été
réceptionnés
en juin
2019
avec
des
réserves
dont
celle
liée
au
carrelage
de
la
salle
(Lot
n°1
—
Gros
œuvres
—
Entreprise
BATISEINE
TP)
n’est
toujours
pas
résolue.
Au
vu
de
la
situation
réelle
et
suite
à la demande
de
la Trésorerie,
il nous
appartient,
désormais,
de
récupérer
la retenue
de
garantie
du
Lot
n°1
—
Gros
œuvres
concernant
l’entreprise
BATISEINE
TP.
Le
montant
de
cette
retenue
de
garantie
s’élève
à 3
072,40
€.
Considérant
les
travaux
de
réhabilitation
de
la salle
des
Hallettes
réalisés
en
2018,
réceptionnés
en juin
2019,
Considérant
la réserve
concernant
la retenue
de
garantie
du
lot
n°1-—
Gros
œuvres,
Va
la proposition
de
la Trésorerie,
Vu
la situation
réelle
que
la réserve
en
question
ne
sera
pas
effectuée,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
:
e
De
récupérer
de
la retenue
de
garantie
concernant
le Lot
n°1
-- Gros
œuvres
de
l’entreprise
BATISEINE
TP
pour
les
travaux
de
réhabilitation
de
la salle
des
Hallettes.
Le
montant
de
la retenue
de
garantie
s'élève
à 3 072,40
€.
e
D’autoriser
M.
le Maire
ou
tout
Adjoint
pris
dans
l’ordre
du
tableau
à notifier
la décision
du
conseil
municipal
avec
accusé-réception
à l’entreprise
BATISEINE
TP.
*
Autorise
M.
le
Maire
ou
tout
Adjoint
pris
dans
l’ordre
du
tableau
à
effectuer
les
procédures
comptables
pour
encaisser
ce
montant
et
à
engager
toutes
les
démarches
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
et
à
signer
tous
documents
afférents.
Vote
: adopté
à
Punanimité.
FINANCES
— VENTE
DU
GARAGE
RUE
JULES
FERRY
:
Rapporteur
: M.
Claude
PETIT
La
commune
est
propriétaire
de
la parcelle
cadastrée
section
AS
n°110
sise
283
rue
Jules
Ferry
d’une
surface
de
1 692m°.
Cette
parcelle
relève
du
domaine
privé
de
la ville.
Sur
ce
terrain
est
bâti
un
garage
d’une
surface
de
40m?
que
la
commune
souhaite
vendre.
Il sera
vendu
avec
ce
bâtiment
une
partie
de
terrain
d’une
superficie
de
129
m°.
La
commune
n’a
pas
d'intérêt
particulier
à conserver
ce
bien
dans
son
patrimoine
dont
elle
n’a
pas
l’utilité.
En
2020,
il avait
été
décidé
en
commissions
municipales
de
vendre
ce
bien,
le
contact
à France
Domaine
avait
dit
qu’il
n’y
avait
pas
besoin
d'évaluation.
Cependant,
conformément
à
l'article
L
2241-9
du
CGCT,
l’avis
du
service
de
l'évaluation
domaniale
de
la
Direction
de
l’Immobilier
de
l’Etat est requis
pour
la cession
de
ce morceau
de
parcelle.
En
l'espèce,
cette
autorité
a été
saisie
le 20
mai
2021
afin
d’en
connaître
la valeur
vénale.
Au
vu
de
l’avis
rendu
par
cette
autorité,
la
cession
de
ce
morceau
de
parcelle
pourrait
intervenir
au
prix
de
17
000€
net
vendeur. Il est précisé
que
les frais
de
division
et d’acte
seront
à la charge
de
l'acquéreur.
Considérant
qu’il
n’y
aucun
intérêt
pour
la ville
de
Duclair
de
conserver
le garage
situé
rue
Jules
Ferry,
Vu
l'avis
de
la commission
Urbanisme,
Bâtiments,
Sécurité,
Environnement
et Voirie
du
18
septembre
2020,
Vu
l'avis
de
la commission
municipale
de
Finances,
de
l’Attractivité
et des
Ressources
humaines
du
7
septembre
2020
et du
30
novembre
2020,
Considérant
la nécessité
d’avoir
une
évaluation
France
Domaine
pour
vendre
un
bien
de
la collectivité,
Vu
Pavis
de
France
Domaine
du
18
juin
2021,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
:
e
D’adopter
le principe
de
vendre
le garage
sis
283
rue
Jules
Ferry
et d’une
partie
de
terrain,
formant
une
superficie
totale
de
129
m?,
moyennant
un
prix
de
17
O00E
net
vendeur,
°
De
vendre
ce
bien
avec
le terrain
au
prix
fixé
par
France
Domaine
à une
valeur
vénale
et
arrondie
à
17
000€,
net
vendeur,
e
Que
les frais
de
division
et d’acte
seront
à la charge
de
l’acquéreur,
°
D'autoriser
M.
le
Maire
ou
tout
Adjoint
pris
dans
l’ordre
du
tableau
à engager
toutes
les
démarches
nécessaires
à
l’exécution
de
la présente
délibération
et à signer
tous
documents
afférents.
Vote
: adopté
à
l’unanimité.
AFFAIRES
SCOLAIRES
— ORGANISATION
DU
TEMPS
SCOLAIRE
2021/2024 :
Rapporteur
: Mme
Mathilde
HURE Suite
à un
courrier
de
l’Académie
de
Normandie
du
19
mai
2021,
Porganisation
dérogatoire
du
temps
scolaire
qui
nous
avait
été
accordée
conformément
à
Particle
D.521-12
du
code
de
l'éducation
permettant
de
répartir
les
enseignements
sur
huit
demi-journées
par
semaine,
arrive
à échéance
cette
année.
Par
conséquence,
l'inspecteur
de
l’éducation
nationale
de
circonscription
demande
au
conseil
municipal
de
délibérer
sur cette
organisation
pour
2021/2024.
Les
conseils
d’écoles
élémentaire
et
maternelle
doivent
donner
leur
avis
avant
que
le
conseil
municipal
délibère
sur
le
changement
des
rythmes
scolaires.
M.
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
poursuivre
la
semaine
de
4 jours,
avec
les
horaires
suivants
pour
les
lundis,
mardis,
jeudis
et vendredis
: 8h45
- 11h45
et
13h30-16h30.
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
du
28
novembre
2013
adoptant
le décret
n°2013-77
du
24/01/2013
relatif à
l'organisation
du
temps
scolaire
dans
les
écoles
maternelles
et élémentaires
(semaine
de
4,5 jours),
Va
le Décret
n°
2017-1108
du
27 juin
2017
relatif aux
dérogations
à l'organisation
de
la semaine
scolaire
dans
les
écoles
maternelles
et élémentaires
publiques,
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
du
30
mars
2018,
Vu
Pavis
émis
par
le
conseil
d'école
élémentaire
lors
de
Ia réunion
du
18 juin
2021,
Vu
l'avis
émis
par
le
conseil
d'école
maternelle
lors
de
la réunion
du
15 juin
2021,
Vu
l'avis
de
la commission
municipale
Affaires
scolaire
et Jeunesse
du
28 juin
2021,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
:
e
De
poursuivre
l’organisation
dérogatoire
du
temps
scolaire
pour
la
rentrée
de
septembre
2021,
avec
des
rythmes
scolaires
établis
sur
8
demi-journées
réparties
sur
4 jours,
les
lundis,
mardis,
jeudis
et
vendredis
(8h45
-
11h45
et
13h30-16h30)
auprès
de
la
DASEN,
e
D’informer
le corps
enseignant
et
les
parents
d’élèves,
+
De
modifier
le PEdT
(Projet
Éducatif
Territorial)
en
prenant
en
compte
ces
horaires,
°
D'’autoriser
M.
le
Maire
ou
tout
Adjoint
pris
dans
l’ordre
du
tableau
à engager
toutes
les
démarches
nécessaires
à
Pexécution
de
la présente
délibération
et à signer
tous
documents
afférents.
Vote
: adopté
à
l’unanimité.
JEUNESSE-
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
PLURIANNUELLE
DE
PRESTATIONS
2021/2024
DITE
C.E.S.AJLE.
(COMITE
EDUCATIF
SEINE
AUSTREBERTHE
POUR
LA
JEUNESSE
ET
L'ENFANCE)
ENTRE
LA
VILLE
ET
LA
MJC
DE
DUCLAIR
:
Rapporteur
: Mme
Catherine
LILLINI
Dans
le cadre
de
ses
activités,
la Maison
des
Jeunes
et de
la Culture
(M.J.C.)
de
Duclair
met
en
place
des
activités périscolaires
et
extrascolaires
dans
le
cadre
du
C.E.S.A.G.E.
(Comité
Educatif
Seine
Austreberthe
pour
la
Jeunesse
et
l’Enfance).
Ces
activités
socioculturelles
font
l’objet
d’une
convention
pluriannuelle
de
prestations
qui
doit
être
renouvelée
pour
2021/2024.
Considérant
la nécessité
de
procéder
au
renouvellement
de
la convention
CESAGE
pour
2021/2024,
Vu
l'avis
des
membres
de
la commission
municipale
Affaires
scolaires
et jeunesse,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
:
°
D’autoriser
M.
le
Maire
ou
tout
Adjoint
pris
dans
l’ordre
du
tableau
à
signer
cette
convention
pluriannuelle
de
prestations
2021/2024
avec
la
M.I.C.
de
Duclair
et
à engager
toutes
les
démarches
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
délibération
et à signer
tous
documents
afférents.
Vote
: adopté
à
l’unanimité.
SPORTS
-
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
TRIPARTITE
POUR
2021/2023
RELATIVE
A
L'UTILISATION
DU
GYMNASE
ET
DE
L’ANNEAU
SPORTIF
EXTERIEUR
DU
COLLEGE
GUSTAVE
EFLAUBERT
ENTRE
LE
DEPARTEMENT,
LE
COLLEGE
ET
LA
VILLE
:
Rapporteur
: M.
Yann
LE
BORGNE
Par
délibération
en
date
du
28
mai
2021,
le conseil
municipal
a autorisé
la signature
d’une
convention
tripartite
entre
la
ville,
fe
Département
de
la
Seine
Maritime
et
le
collège
Gustave
Flaubert
relative
à
l’utilisation
du
gymnase
et
de
l’anneau
sportif extérieur
du
collège
Gustave
Flaubert
par
les
associations
locales
pour
la période
du
1‘ septembre
2020
au
[juillet
2021.
Cette
convention
prévoyait
une
participation
financière
de
la commune
à hauteur
de
11.42€
par
heure
d’occupation.
La
ville
souhaite
reconduire
cette
convention
tripartite
à
compter
du
1%
septembre
2021
jusqu’au
31
août
2022,
reconductible
une
fois,
selon
les mêmes
participations
financières.
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
du
28
mai
2021,
Vu
Pavis
de
la commission
municipale
Sports
du
11 juin
2021, Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide :
D’autoriser
M.
le
Maire
ou
tout
Adjoint
à
solliciter
le
Département
de
la
Seine
Maritime
en
vue
de
la
reconduction
de
la convention
tripartite
portant
sur
l’utilisation
du
gymnase
et de
l’anneau
sportif extérieur
du
collège
Gustave
Flaubert
par
les
associations
locales
pour
la période
du
1“
septembre
2021
au
31
août
2022,
reconductible
une
fois,
D’autoriser
M.
le
Maire
ou
tout
Adjoint
pris
dans
l’ordre
du
tableau
à signer
ladite
convention
tripartite,
D’accepter
que
le
coût
horaire
d’utilisation
de
ces
équipements
soit
fixé
à
11.42€
pour
la
ville.
Vote
: adopté
à
l'unanimité.
REPONSES
AUX
QUESTIONS
ORALES
D’INTERET
GENERAL
POSEES
PAR
LES
ELUS
DU
GROUPE
MINORITAIRE
:
Pas
de
question
du
groupe
minoritaire.
COMMUNICATIONS
:
M.
le Maire
fait
part
des
remerciements
de
l’association
du
théâtre
concernant
la subvention
communale.
M.
le Maire
informe
que
depuis
que
le centre
de
vaccination
est
ouvert,
41
500
personnes
ont
été
vaccinées
(au
30/06/21). M.
le
Maire
énonce
que
le
cinéma
en
plein
air
commence
le
11
juillet
prochain
à
22h00
avec
Bohemian
Rhapsody
et
3
autres
dates
sont
prévues
durant
cet
été.
M.
le
Maire
informe
de
la
publication
de
la
programmation
de
Duclair
sur
Seine
qui
commence
le 3
juillet
avec
le
vernissage
de
l’exposition
photo
sur
la
place
et
les
quais
réalisée
par
Emanuele
Scorcelletti.
M.
le Maire
informe
que
les guinguettes
recommencent
le 4 juillet
prochain.
La
séance
est
levée
à
19h50.
Jean
DELALANDRE
{
Claude
P.
pr
éronique
FERMÉ
|
Annie
LELOUP
Didier
DUVAL
Catherine LILLINI
Mame
Bigué
THEBAULT
Vince
ASCIANA \
/ Virginie
PERIERS
Chantal
VALLET-CREVEL
Joëlle
OUVRY
Médérik
FIQUET
Anne
VINCENT
RE
Alexis
CAVAREC
Claire
CANARD
Serge
CADINOT
Sylvie
VATINEL
David
FONTAINE
J
En
LEZ
: