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Déliberation - Liste des deliberations du 15 mars 2024
Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Messimy-sur-Saône.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 15 mars 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
COMMUNE
DE
MESSIMY
SUR
SAONE
01480
CONSEIL
MUNICIPAL
du
15
MARS
2024
Liste
des
délibérations
Date
de
la convocation
: 09
mars
2024
Conseillers
en
exercice
15
Conseillers
présents
12
Pouvoirs
2
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le quinze
mars,
à vingt-heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la commune
de
Messimy-sur-Saône
se
sont
réunis,
en
Mairie
— salle
du
conseil
municipal,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressé
par
le 1%
adjoint
pour
le Maire
empêché,
conformément
aux
articles
L 2121-10
et 2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
sous
la présidence
de
Monsieur
Vincent
GELAS,
1°
adjoint
Présents
: V
Gelas
- F Imbert
— C
Beguet
— N
Feltrin
- B
Doucet-Bon
— P
Brunel
- JM
Gimaret
— C
Feltrin
- B
Sainclair
—
F
Serrurier
- B
Monel
—-
M
Chaube
Excusés
: T
Michal
(pouvoir
à V
Gelas)
-L
Wynarezyk
(pouvoir
à B
Monel)
—S
Tricaud
Absent
:
Quorum
: 12/8
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
: Conformément
à l’article
L
2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Madame
Barbara
MONEL
est
désignée
secrétaire
de
séance.
0000000000000
En
application
de
l’article
L
2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
doit
être
affichée
et
publiée
sur
le
site
Internet
de
la
commune
dans
un
délai
d’une
semaine
à compter
de
l’examen
de
ces
délibérations
par
le
conseil
municipal.
0000000000000
Délibération
n°
2024/03/01
— Extension
et rénovation
thermique
de
l’école
: autorisation
pour
signature
des
marchés
de
travaux
à intervenir
—
Approuvé
à
l’unanimité.
Délibération
n°
2024/03/02
— Organisation
du
temps
scolaire
à la
rentrée
2024
/ 2025
— Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
2024/03/03
— Identification
des
zones
d’accélération
H’énergies
renouvelables
—
Approuvé
à l’unanimité.
Liste
affichée
et publiée
le 21
mars
2024