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Document publié le Vendredi 20 décembre 2024 par la commune de Messimy-sur-Saône.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20 decembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
COMMUNE DE MESSIMY SUR SAONE 01480 CONSEIL MUNICIPAL du 20 DECEMBRE 2024 Liste des délibérations Date de la convocation : 14 décembre 2024 Conseillers en exercice 15 Conseillers présents 12 Pouvoirs 0 L’an deux mille vingt-quatre, le vingt décembre, à vingt heures, les membres du conseil municipal de la commune de Messimy-sur-Saône se sont réunis, à la salle polyvalente, sur convocation qui leur a été adressé par le Maire, conformément aux articles L 2121-10 et 2121-12 du Code général des collectivités territoriales, sous la présidence de Monsieur Vincent GELAS, Maire Présents : V Gelas - F Imbert — JM Gimaret — N Feltrin - B Doucet-Bon — P Brunel - C Feltrin - B Sainclair — F Serrurier — L Wynarczyk — B Monel — M Chaube Excusés : C Beguet— S Tricaud Absente : M Sarr Quorum : 12/8 Nomination d’un secrétaire de séance : Conformément à l’article L 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, le conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. Monsieur Franck SERRURIER est désigné secrétaire de séance. 0000000000000 En application de l’article L 2121-25 du Code général des collectivités territoriales, la liste des délibérations examinées par le Conseil municipal doit être affichée et publiée sur le site Internet de la commune dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal. 0000000000000 Délibération n° 2024/12/01 — Convention de mise à disposition d’un terrain avec l’Association Demain Messimy — Approuvé à l’unanimité. Liste affichée et publiée le 24 décembre 2024