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Procès Verbal - 1710753008 pv 01 juin 2023
Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune d'Antignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1710753008 pv 01 juin 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
Département
du
Cantal
Commune
d’Antignac
SEANCE
DU
01
juin
2023
L’an
deux
mille
vingt
trois
et
le
premier
jour
du
mois
de
juin,
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué
le
trente
du
mois
de
mai,
s’est
réuni
en
session
extraordinaire
à
caractère
d'urgence
et à huis
clos,
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Stéphane
BRIANT,
Maire
Etaient
présents :
Monsieur
Stéphane
BRIANT,
Maire,
Madame
Sylvie
COURAGEUX-ERCKELBOUDT,
Maire
Adjointe,
Monsieur
Thierry
CHANET,
Madame
Sandra
GOETGELUCK
CONESA,
Madame
Brigitte
PIGOT
ROME,
Madame
Aude
TRIVIAUX
PONTY,
Madame
Lucette
CHANONI,
Monsieur
Jean-Pierre
FLAGEL,
Madame
Maryse
MAVIERT
Etaient
absentes :
Madame
Mélodie
CHOULY,
Madame
Aurélie
GILLET
Madame
Sylvie
COURAGEUX-ERCKELBOUDT
est
désignée
secrétaire
de
séance
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Nombre
de
présents
: 9
Nombre
de
votants
: 9
Ordre
du jour
:
1.
Caractère
d’urgence
et huis
clos
2. Attribution
du
marché
de
travaux
publics,
voirie
de
Tampaniergues
3. Affaire
relative
au
bien-vitre
ensemble
en
commune
d’Antignac
1.Sur
le caractère
d’urgence
et sur
la tenue
à huis
clos
Le
programme
de
réfection
de
voirie
communale
a
fait
l’objet
d’un
appel
d’offre
et
d’analyse
par
l’agence
départementale
Cantal
Ingénierie
et
Territoire.
Il
importe
de
pouvoir
signer
l’acte
d’engagement
dès
que
possible
pour
respecter
les
délais
d’attribution
de
subvention
et
de
pouvoir
engager
les
travaux.
D'autre
part,
une
affaire
relative
à
des
accusations
graves
de
détournement
de
fonds
et
d’abus
de
bien
social
au
sein
de
l’association
Club
des
Colchiques
alimentent
la rumeur,
contre
deux
membres
bénévoles
dont
l’adjointe
au
maire
et
détériorent
gravement
la
confiance
des
habitants.
Le
Maire,
dans
le
cadre
de
son
pouvoir
d’Officier
de
Police
Judiciaire
a
convoqué
différentes
personnes
concernées
par
cette
affaire.
Le
Conseil
Municipal
doit
être
informé
et un
débat
doit
avoir
lieu.
2. Attribution
du
marché
de
travaux
publics
de
réfection
de
la voirie
communale.
Un
appel
d’offres
a
été
émis
pour
l’attribution
du
marché
de
travaux
publics
relatifs
à
la
voirie
communale
pour
les
voies
de
Tampaniergues,
le
Cellier,
la
Seppe,
et l’aménagement
de
la
sortie
du parking
de
la
boulangerie.
L'agence
départementale
Cantal
Ingénierie
et Territoires
a
été
mandatée
pour
les
estimatifs
préalables
et l’analyse
des
offres
reçues.
Il ressort
de
cette
analyse
- que
deux
offres
ont
été
transmises
: une
de
la société
RMCL,
l’autre
de
la société
Bergheaud
- que
l’offre
de
la société
RMCL
est la mieux-disante
tant
en
termes
financiers
:
149
987,10€
contre
165
935,70€
- que
la
notation
conclusive
de
l’analyse
qualitative
des
offres
par
Cantal
Ingénierie
et
Territoires
aboutit
à une
notation
de
100
points
pour
la société
RMCL
contre
82,85
pour
la société
Bergheaud
Afin
de
respecter
les
calendriers
d’attribution
de
subventions
de
la
DETR
notamment,
il importe
de
réaliser
les
travaux
dans
les
temps
requis.
Compte
tenu
de
l’analyse
rédigée
par
Cantal
Ingénierie
et
Territoires
et des
possibilités
budgétaires
communales,
le Conseil
Municipal
décide :
-
de
confier
la
réfection
de
la
voirie
communale
pour
les
voies
de
Tampaniergues,
le
Cellier,
la
Seppe
et la sortie
du
parking
de
la boulangerie
à la société
RMCL
- d'engager
les
travaux
de
la voirie
de
Tampaniergues
dès
2023
- d'autoriser
le Maire
à signer
tout
document
afférent
à ce
projet
3. Affaire
relative
au
bien-vivre
ensemble
en
commune
d’Antignac.
Une
affaire
interne
a
une
association
sise
sur
la
commune
d’Antignac
a
pour
conséquence
des
répercussions
sur
le bien-vivre
ensemble
d’une
part,
et sur
la réputation
de
l’adjointe
au
maire,
dans
les
communes
environnantes
et jusqu’à
la sous-Préfecture
de
Mauriac.
Devant
la
gravité
des
accusations
portées
et
et
le
développement
rapide
de
la
rumeur,
Monsieur
le
Maire
a convoqué
des
personnes
concernées
en
usant
de
son
pouvoir
d’Officier
de
Police
Judiciaire,
afin
que
les
faits
soient
établis
et
qu’un
débat
contradictoire
ait
lieu,
le jeudi
25
mai
2023,
à
10h,
en
Mairie
d’Antignac.
Le
débat
du
Conseil
Municipal
porte
sur
le manque
de
communication
entre
les
personnes,
et sur
le
fait
qu’un
élément
de
discorde
négligeable
n’ait
pu
être
résolu
par
une
simple
discussion
; que
dès
lors
la
rumeur
crée
des
dissensions
et
des
méfiances
indues;
que
chacun
doit
veiller
à
ne
pas
développer
des
rumeurs
néfastes
tant
à
une
association
populaire
qu’à
des
personnes
élues
représentant
la commune.
L’ordre
du jour
ayant
été
épuisé,
la séance
est levée
à 19h35.