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Procès Verbal - 708h20exzftgf4
Procès Verbal - rq090tmdb3u4d0y
Document publié le Lundi 31 janvier 2022 par la commune de Beblenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - rq090tmdb3u4d0y)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
À
| L À
PRÉFECTURE
COMMUNE
DE BEBLENHEIM
“8
FEy
2022
PV du CM du 31 janvier 2022
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
DE
LA
SEANCE
DU
31
JANVIER
2022
Sous
la présidence
de
Monsieur
Antoine
KLEIM,
Maire
Monsieur
le Maire
souhaite
la bienvenue
à tous
les
membres
présents
et ouvre
la séance
à 19H30.
Il rappelle
que
le public
souhaitant
assister à la réunion
sera limité à 4 personnes
vu la capacité
de la salle.
Membres
présents :
Mmes
et
MM.
Serge
BIRCKEI,
Philippe
CARRE,
Sandro
COLAIANNI,
Christine
FLEITH,
Rosa
FREUDENREICH,
Frank
HARTWEG,
Raymond
HEIMBURGER,
Antoine
KLEIM,
Cyril
LANG,
Aline
MURSCHEXL,
Concepcién
RODRIGUEZ,
Sandra
SCANDELLA,
Joël
SCHNEIDER,
Denis
WURTZ
Membres
excusés
et non
représentés :
Membres
absents
non
excusés :
Ont
donné
procuration
: Jean-Marc
RENCK
Ordre
du
jour
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
compte
rendu
de
la/des
detnière(s)
réunion(s)
——-
voir documents
mailés
3.
Actualité
des
organismes
extérieurs
— commissions
— écoles
— groupes
de
travail
-
Changement
d’un
membre
dans
la commission
du
SIPS
-
Dossiers
en
cours
4,
Travaux
-
Dossiers
en
cours
5.
Urbanisme
-
Divers
6.
Finances
-
Vente
moto
bécane
-
_ Reversement
de
la
subvention
CEA
à lPassociation
MACE
-
Demandes
de
subventions
-
Divers
7.
Personnel
communal
-
Création
du
poste
d’adjoint
technique
stagiaire
-
Suppression
du
poste
d’adjoint
technique
principal
2ème
classe
-
Divers
8.
Dates
à
retenir
9.
Divers
1.
NOMINATION
D'UN(E)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Le
Conseil
municipal
désigne
à lPunanimité Joël SCHNEIDER
secrétaire
de séance.
Celui-ci
constate
que
le quorum
est
atteint
et que
l’Assemblée
peut
valablement
dématter
sa réunion
pour
débattre
et voter
les
points
à l’ordre
du
jour. COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
31
janvier
2022
2.
APPROBATION
DES
PROCES
VERBAUX
DES
REUNIONS
PRECEDENTES
Après
lecture,
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
06/12/2021
est
adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés.
3.
ACTUALITES
ORGANISMES
EXT.
-
COMMISSIONS
-
ECOLES
-
a.
Commissions
Communauté
de
Communes
Communication
Le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
la Communauté
de
Commune
va
mettre
en
place
l’application
internet
(Intra
Muros)
que
chaque
administré
pourra
télécharger
afin
d’être
tenu
au
courant
des
dernières
informations
relatives
à la Communauté
de
Communes.
Cette
dernière
souhaite
que
chaque
commune
adhère
à cette
application.
Le
Maire
précise
qu’à
l’heure
actuelle
là
commune
est
engagée
auprès
de
application
Illiwap
jusqu’en
décembre
2022
et que
l’Intercommunalité
prendra
entièrement
en
charge
le coût
de
cette
application.
b.
Commissions
extérieures
GIC
1
-
châsse
Serge
BIRCKEL
informe
au
Conseil
Municipal
qu’il a participé
à l'Assemblée
Générale
du
GIC1.
Un
bilan
sur
Pannée
écoulé
à
été
présenté
aux
membres
réunis.
Les
dégâts
de
gibiers
pour
l’année
2021
s'élèvent
à 2.3
millions
d’euros
pour
le Département
du
Haut-Rhin
dont
environ
240
000€
pour
le GIC1.
Des
colliers
de
traçage,
avec
balises
GPS,
seront
posés
sur
certains
sangliers
afin
de
pouvoir
suivre
leurs
déplacements. Frank
HARTWEG
précise
que
certains
viticulteurs
ont
également
subi
des
dégâts
de
sangliers
dans
les
vignes.
SIAEPABE
Serge
BIRCKEL
informe
au
Conseil
Municipal
qu’il
a participé,
avec
le Maire,
à la réunion
d’information
organisée
par
le SIAFPABE.
Il
explique
que
la
Colmarienne
des
Eaux
est
pour
l'instant
en
SEM
(Société
d'Economie
Mixte)
et
voudrait
changer
ses
statuts
pour
passer
en
SPL
(Société
publique
Locale).
L'intérêt
de
ce
changement
de
statut
simplifierait
la
passation
de
marchés
de
travaux
et
les
communes
membres
resteraient
gestionnaires
de
leurs
réseaux
d’eau
et d’assainissement.
Le
syndicat
pense
adhérer
d’ici avril
2022
et souhaite
avoir
un
siège
au
Conseil
d'administration
au
SPL.
SIPS
Le
Maire
représente
au
Conseil
Municipal
le
projet
d'aménagement
d’une
aire
intergénérationnelle
au
niveau
du
Camping
de
Riquewihr.
Il
les
informe
qu’une
étude
de
projet
va
être
lancée
par
le
SIPS
afin
de
pouvoir
chiffrer
le
coût
d'investissement
de
cet
aménagement.
Le
Maire
précise
qu’en
fonction
du
montant
des
travaux,
la Commune
de Beblenheim
se positionnera
sur
son
adhésion
au projet
et sur
sa
sortie
ou
non
du
SIPS. COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
31
janvier
2022
c.
Désignation
des
déléqués
aux
organismes
extérieurs
:
Le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
désigner
un
nouveau
délégué
de
la
commune
auprès
du
Syndicat
Intercommunal
du
Parc
des
Sports.
En
effet,
Sandro
COLAIANNI,
membre
actuel
du
SIPS,
ne
peut
être
présent
aux
réunions,
étant
souvent
pris
les
soirs
de
réunions.
Philippe
CARRE
se porte
volontaire
pour
prendre
la place
de
Sandro
COLATANNI.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés :
DESIGNE
Philippe
CARRE
comme
nouveau
membre
délégué
de
la commune
auprès
du
SIPS,
PRECISE
que
Sandro
COLAIANNI
n’est
plus
membre
de
la commission
et ne
pourra
plus
assister
aux
diverses
réunions
organisées
par
le SIPS
CHARGE
le Maire
ou
son
représentant
de l'exécution
de
la présente.
d.
Commissions
communales
Communication
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la Ruche
2021
et le JT
du
4ème
trimestre
2021
sont
imprimés
et
distribués.
Cadre
de
vie
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
les
paniers
garnis
destinés
aux
aînés
du
village
ont
été
très
appréciés. Sandro
COLAIANNI
informe
le
Conseil
Municipal,
que
suite
à
une
réunion
avec
le
fournisseur
de
luminaires,
les
décorations
de
Noël
des
candélabres
seront
reprises
suite
à notre
mécontentement
quant
à
la qualité
et la dimension
du
produit
choisi.
Des
échantillons
de
luminaires
nous
seront
alors
envoyés
afin
que
la commission
puisse
valider
un
nouveau
modèle.
Conseil
Municipal
des
enfants
Sandta
SCANDELLA
informe
le
Conseil
Municipal
que
les
enfants
ont
préparé
une
carte
de
vœux
qui
sera
envoyée
via l’application
Illiwap.
Ils
travaillent
maintenant
sur un
projet
d'implantation
d’un
skateparc
sur
la commune.
Arrivée
d'Aline
MURSCHEL
qui prend place
autour
de
la table pour participer aux
débats
ef votes
du présent point
et
des points suivants
de l'ordre du jour.
4.
TRAVAUX
a.
Fibre
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
mairie,
et
les
deux
écoles
sont
désormais
raccordées
à
la
fibre. Du
nouveau
matériel informatique
a été installé.
b.
Mairie
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’une
armoire
de
brassage
a été installée
à la mairie
et les anciens
équipements
internet
et téléphonie
ont
été
démontés. COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
31
janvier
2022
c.
Eglise
protestante
Le
Maire
annonce
au
Conseil
Municipal
que
la
commune
2
fait
faire
deux
devis
pour
la
réparation
des
,
|
|
:
,
1e
P
P
planches
de
rive
à l’église
protestante
suite
aux
infiltrations
d’eau
à répétition.
Ces
travaux
seront
à priorisés
en
2022.
d.
Eclairage
public
Le
Maire
annonce
au
Conseil
Municipal
que
la
2°
tranche
du
remplacement
de
l'éclairage
public
par
des
leds
est
prévue
pour
cette
année.
e.
Relevés
eau
Le
Maire
annonce
au
Conseil
Municipal
qu’un
nouvel
appareil
de
télérelève
à
du
être
acheté
du
fait
que
l’ancien
dispositif n’était
plus
compatible
avec
le programme
Windows
XP.
Cette
dépense
sera inscrite
en investissement
du budget
eau/assainissement.
5.
ENVIRONNEMENT
-
URBANISME
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
des
dossiers
en
cours.
6.
FINANCES
a.
Vente
des
motobécanes
Le
Maire
relance
le
Conseil
municipal
sur
la vente
des
motobécanes
entreposées
au
dépôt
communal.
Celle-ci
était utilisée
par
l'employé
communal
avant
l'achat
d’un
véhicule
communal.
Il leur
confirme
qu’une
personne
serait
intéressée
pour
les
racheter.
Denis
WURTZ
propose
le
prix
de
150€
pour
les
engins
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à Punanimité
des
membres
présents
et représentés :
CONFIRME
le prix
de
150€
pour
Les 2 motobécanes
PRECISE
que
le règlement
se
fera
obligatoirement
par
chèque
au
nom
du
Trésor
Public
CHARGE
le Maire
ou
son
représentant
de
l'exécution
de la présente.
b.
Reversement
de
la
subvention
CEA
à
l'Association
MACE
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l'Association
MACE
avait
fait
une
demande
de
subvention
auprès
de
la
CEA
dans
le
cadre
du
Plan
Alsacien
de
rebond
solidaire
et durable.
Cette
subvention
ayant
été
versée
à
la
Commune
pour
le
compte
de
MACE,
il
convient
donc
de
leur
reverser
cette
somme.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à Punanimité
des
membres
présents
et représentés :
DECIDE
de
reverser
l'intégralité
de
cette
subvention,
soit
400€
à l'Association
MACE
;
CHARGE
le Maire
ou
son
représentant
de
l’exécution
de
la présente. COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
31
janvier
2022
c.
Subventions
e
Subventions
diverses
:
Le
Maire
présente
les
demandes
de
subventions
réceptionnées
en
mairie.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés :
REJETTE
les
demandes
présentées
par
La
Banque
Alimentaire,
L'association
de
Prévention
Routière
et les
Restos
du
Cœurs ;
CHARGE
le Maire,
ou
son représentant,
de l'exécution
de la présente.
d.
Divers
+
e
Dépenses
«
Publicités,
publications,
relations
publiques
»
à
imputer
au
compte
623 :
Le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
le SGC
de
Kaysersberg
nous
à invité
à détailler,
dans
le cadre
d’une
délibération,
les
secteurs
de
dépenses
imputées
sur
le
compte623
Publicités,
publications,
relations
publiques. Il invite
l'assemblée
à préciser
les
différents
groupes
de
dépenses
qui
seront
imputés
sur
le compte
623.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à Punanimité
des
membres
présents
et représentés
:
DECIDE
que
seront
imputées
sur
le
compte
623
Publicités,
publications,
relations
publiques,
les
dépenses
suivantes
:
-
Cérémonies
8 mai,
11
Novembre
et
14 juillet
-
Colis
personnes
âgées
pour
Noël
ou
repas
de
Noël
-
Vœux
du
Maire
-
Cadeaux
de
fin
d’année
-
Journée
citoyenne
-
Repas
du
personnel
communal
(Noël,
barbecue
en
été)
-
Cérémonie
de
l’honorariat
-
Noces
d’ot,
anniversaires
personnes
âgées
-
Soirée
des
bénévoles
-
Pots
de
départ
-
Repas
du
jury
des
maisons
fleuries
-
Inaugurations
-
Cadeaux
pour
naissance,
mariage,
départ.
-
Médailles
-
Conseil
Municipal
des
Enfants
-
Ecoles
(St Nicolas,
galette
des
rois,
petits
pains
pour
rentrée
scolaire,
..)
CHARGE
le Maire,
ou
son
représentant,
de l’exécution
de la présente. COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
31
janvier
2022
7.
PERSONNEL
COMMUNAL
a.
Création
d'un
poste
d'agent
technique
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que,
dans
le
cadre
du
remplacement
de
Laurent
BROMBERG,
plusieurs
candidats
on
été
reçu
en
entretien
; 1
candidat
a été
retenu
et
qu’il
prendra
ses
fonctions
le
21
février 2021. Sur rapport
de Pautorité
territoriale,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
ses
articles
L.
2313-1
et R.
2313-3 ;
Vu
la loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires,
et
notamment
son
article
12 ;
Vu
la loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
fonction
publique
territoriale,
et notamment
ses
articles
34
et 41
;
Vu
le
décret
n°
91-298
du
20
mars
1991
portant
dispositions
statutaires
applicables
aux
fonctionnaires
territoriaux
nommés
dans
des
emplois
permanents
à
temps
non
complet,
et
notamment
son
article
3
;
Vu
l’état
du
personnel
de
la
collectivité
territoriale
/
de
l’établissement
public
;
Vu
le modèle
de
délibération
proposé
par
le Centre
de
Gestion
FPT
du
Haut-Rhin
;
Considérant
qu’il convient
de
procéder
à la création
d’un
l'emploi
permanent
d’agent
technique
relevant
des
grades
d’adjoint
technique,
d’adjoint
technique
principal
2°
classe,
d’adjoint
technique
principal
1e
classe,
à raison
d’une
durée
hebdomadaire
de
service
de
35
heures
(soit
35/35èmes),
compte
tenu
de
la nécessité
d’un
deuxième
agent
dans
la commune
;
Considérant
que
les
crédits
disponibles
au
chapitre
budgétaire
correspondant
permettent
la
création
de
l'emploi
permanent
susvisé
;
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
Punanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
DECIDE À
compter
du
21/02/2022,
un
emploi
d’agent
technique
relevant
des
grades
d’adjoint
technique,
d’adjoint
technique
principal
2e classe,
d’adjoint
technique
principal
1e classe,
à raison
d’une
durée
hebdomadaire
de
service
35
heures
(soit 35/35èmes),
est créé.
L'autorité
territoriale
est
chargée
de
procéder
à actualisation
de
l’état du
personnel.
Cet
emploi
permanent
peut
également
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
de
droit
public
sur
le
fondement
de
l'article
3-3
de
la loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
susvisée,
compte
tenu
du
fait :
-
que
les
besoins
des
services
ou
la
nature
des
fonctions
le
justifient
et
sous
réserve
qu'aucun
fonctionnaire
n'ait pu
être
recruté
dans
les
conditions
prévues
par
la législation
;
-
qu'il
s’agit
d’un
emploi
permanent
d’une
commune
de
moins
de
1 000
habitants
L'autorité
territoriale
est
chargée
de
procéder
à la
déclaration
de
création
d’emploi
auprès
du
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
du
Haut-Rhin,
dans
les
conditions
et les
délais
fixés.
:
CHARGE
le Maire,
ou
son
représentant,
de
l’exécution
de
la présente.
8.
DATES
A
RETENIR COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
31
janvier
2022
9.
DIVERS
Avant
de
terminer
la séance,
le Maire
lit au
Conseil
Municipal
un
courrier
signé
du
Président
du
Syndicat
Viticole
de
Beblenheim
—
Ostheim,
sollicitant
la
mise
en
place
d’une
bordure
végétalisée,
dans
le
cadre
du
projet
d'aménagement
de
la ZAC
« Dorfsmatten
».
En
effet,
le législateur
leur
impose
une
Zone
de
Non-
Traitement
(ZNT)
avec
plantation
d’une
haie
végétalisée
en
limite
des
parcelles
urbanisées
afin
de
limiter
les
dérives
de
produits
phytosanitaires.
Le
Maire
confirme
que
cela
est
prévu
pat
l’aménageur
mais
que
ce
point
sera
à nouveau
abordé
lors
d’une
prochaine
réunion
avec
Paménageur.
Séance
levée
à
21H50.
Tableau
des
signatures
Pour
Papprobation
du
procès
verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
la commune
de
BEBLENHEIM
de
la séance
du
31
janvier
2022
Ordre
du
jour
1. 2. 3.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
compte
rendu
de
la/des
dernière(s)
réunion(s)
—-
voir documents
mailés
Actualité
des
organismes
extérieurs
— commissions
— écoles
— groupes
de
travail
-
Changement
d’un
membre
dans
la commission
du
SIPS
-
Dossiers
en
cours
Travaux
-
Dossiers
en
cours
Urbanisme
-
Divers
Finances -
Vente
moto
bécane
-
_ Reversement
de
la
subvention
CEA
à lPassociation
MACE
-
Demandes
de
subventions
-
Divers
Personnel
communal
-
Création
du
poste
d’adjoint
technique
stagiaire
-
Suppression
du
poste
d’adjoint
technique
principal
2ème
classe
-
Divers
Dates
à
retenir
Divers
NOM
-
Prénom
Qualité
Signature
Procuration
KLEIM
Antoine
Maire COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
31
janvier
2022
WURTZ
Denis
1e Adjoint
BIRCKEL
Serge
2ème
Adjoint
HEIMBURGER
Raymond
3ème Adjoint
CARRE
Philippe
conseiller
municipal
COLAITANNIT
Sandro
conseiller
municipal
FLEITH
Christine
conseillère
municipale
FREUDENREICH
Rosa
conseillère
municipale
HARTWEG
Frank
conseiller
municipal
LANG
Cyril
conseiller
municipal
MURSCHEL
Aline
conseillère
municipale
RENCK
Jean-Marc
conseiller
municipal
Absente
le 31 janvier 2022
RODRIGUEZ
Concepcién
conseillère
municipale
SCANDELLA
Sandra
conseillère
municipale
SCHNEIDER
Joël
conseiller
municipal