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Procès Verbal - crayv9544c4lag
Procès Verbal - 3015ocbu2mf8d1h
Procès Verbal - c3oaaglg1o9jh5t
Procès Verbal - 7t9qwu73sglz58m
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beblenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 7t9qwu73sglz58m)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Justice et droit,
COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
23
mars
2015
Monsieur
le
Maire
souhaïite
la bienvenue
à
tous
les
membres
présents
et
ouvre
la
séance
à 20H00.
Membres
présents
:
Mmes
et
MM.
Serge
BIRCKEL,
Chrétien
BUCHY,
Christine
FLEITH,
Franck
HARTWEG,
Raymond
HEIMBURGER,
Aline
REBERT,
Jean-Marc
RENCK,
Sandra
SCANDELLA,
Joël
SCHNEIDER
Guy
WENTZEL,
Myriam
WOEHL,
Denis
WURTZ.
Membres
excusés
et
non
représentés
: /
Membres
absents
non
excusés
: /
Ont
donné
procuration
:
Rosa
FREUDENREICH
à
Guy
WENTZEL,
Antoine
KLEIM
à
Raymond
HEIMBURGER,
Anne
MARSCHALL
à Denis
WURTZ,
Ordre
du
jour
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
des
comptes
rendus
des
réunions
précédentes
-
3.
Finances -
Commune:
compte
administratif
2014,
budget
prévisionnel
2015,
affectation
des
résultats,
taux
des
impôts
directs
locaux
-
Service
eau-assainissement
: compte
administratif
2014,
budget
prévisionnel
2015,
affectation
des
résultats,
tarifs
eau-assainissement
-
subventions
: demandes
diverses,
voyages
scolaires,
-
divers
4,
Travaux -
dossiers
en
cours
5.
Urbanisme,
environnement
-
dossiers
en
cours
6.
Actualité
des
organismes
extérieurs-commissions-écoles-groupes
de
travail-.……
-
actualités
diverses
Personnel
communal
Dates
à retenir
9.
Divers gp
0.
NOMINATION
D'UN(E)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Le
Conseil
municipal
désigne
à l’unanimité
Denis
WURTZ
secrétaire
de
séance.
Celui-ci
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
que
l’Assemblée
peut
valablement
démarrer
sa
réunion
pour
débattre
et voter
les points
à l’ordre
du
jour.
1.
APPROBATION
DES
PROCES
VERBAUX
DES
REUNIONS
PRECEDENTES
Après
lecture,
les
procès
verbaux
des
réunions
du
24
novembre
et
du
8
décembre
2014
sont
approuvés
à
Punanimité
des
membres
présents
et représentés.
243 COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
23
mars
2015
2.
FINANCES a.
Commune
: compte
administratif,
budget
prévisionnel
e
Approbation
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion
2014
Le
Maire
présente
le
compte
administratif
2014
et le
compte
de
gestion
aux
élus
:
Section
d'investissement
:
—
dépenses
:
prévu
:
480
690.04
réalisé
:
334
072.91
restes
à réaliser :
0.00
-
recettes
:
prévu
:
480
690.04
réalisé
:
388
442.09
restes
à réaliser :
0.00
Section
de
fonctionnement
:
-
dépenses
:
prévu
:
714
453.35
réalisé
:
595
861.93
restes
à réaliser :
0.00
—
recettes
:
prévu
:
714
453.35
réalisé
:
738
726.37
restes
à réaliser :
0.00
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
:
-
investissement :
54
369.18
-
fonctionnement :
142
864.44
-
résultat
global
:
197
233.62
Le Maire
ne pouvant participer au
vote du compte
administratif,
quitte la salle.
Le
Conseil
municipal
désigne
à
Punanimité
Chrétien
BUCHY,
1#
Adjoint
au
maire,
pour
diriger
les
débats
et l'approbation
de
la comptabilité
de
l'exercice
antérieur.
Monsieur
BUCHY
rappelle
au
Conseil
les
résultats
de
la
gestion
communale
2014
et
demande
au
Conseil
de
se prononcer
sur
le compte
administratif
tel que
présenté.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
à
l'unanimité
des
membres
présents
le
compte
administratif
2014
et
le
compte
de
gestion
tels
que
présentés
ci-dessus.
CHARGE
le Maire
de
l’exécution
de
la présente.
Le
Maire
réintègre
la
salle
et reprend sa plate
autour
de
la table.
e
Affectation
des
résultats
2014
Le
Maire
propose
aux
élus
d’affecter
les
résultats
de
la section
de
fonctionnement
de
exercice
2014.
En
effet,
en
application
de
l'instruction
comptable
M14
relative
à la
comptabilité
des
collectivités
locales,
il
appartient
au
Conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
l'affectation
des
résultats
dégagés
en
fin
d’exercice
précédent
par
la
Commune. COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
23
mars
2015
Considérant
qu’il y a lieu
de
prévoir
l'équilibre
budgétaire ;
Statuant
sur
l'affectation
des
résultats
d’exploitation
de
l'exercice
2014
;
Constatant
que
le compte
administratif
fait apparaître :
-
un
excédent
de
fonctionnement
de
:
142
864.44
-
un
excédent
reporté
de
0.00
soit
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
:
142
864.44
-
un
excédent
d'investissement
de
:
54
369.18
-
un
déficit
des
restes
à réaliser
de :
0.00
soit
un
excédent
de
financement
de :
54
369.18
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
AFFECTE
à
l’unanimité
des
membres
le résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2014
comme
suit :
-
résultat d'exploitation
au 31/12/2014
: EXCEDENT
142
864.44
-
affectation
complémentaire
en
réserve
(article
1068)
142
864.44
-
résultat
reporté
de
fonctionnement
(article
002)
0.00
-
résultat
d'investissement
reporté
(article
001)
: EXCEDENT
54
369.18
CHARGE
le
Maire
de
l'exécution
de
la présente.
e
Taux
des
impôts
directs
locaux
Vu
la
communication
des
bases
des
impôts
directs
locaux
pour
la
Commune
de
Beblenheim
;
Vu
les
investissements
envisagés
;
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
à
lunanimité
des
membres
de
fixer
les
taux
des
impôts
directs
locaux
comme
suit
:
=
Taxe
d’habitation
:
17,56
%
-
Taxe
foncière
bâti :
10,24
%
-
Taxe
foncière
non
bâti:
45,96
%
-
CFE :
23,47
%
ARRETE
à
Punanimité
des
membres
le
produit
fiscal
global
prévisionnel
à percevoir
à la
somme
de
: 429
099
€.
CHARGE
le
Maire
de
l’exécution
de
la présente.
e
Approbation
du
budget
prévisionnel
2015
Le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
le
budget
primitif
de
l'exercice
2015.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
à
lunanimité
des
membres
le budget
primitif
2015
de
la
Commune,
dont
les
recettes
et
les
dépenses
sont
votées
par
nature
et
chapitre,
VOTE
à
l'unanimité
des
membres
les
propositions
nouvelles
du
budget
primitif
de
exercice
2015
:
-
Investissement:
dépenses
:
225
132.60
recettes
:
361
384.93
-__
Fonctionnement :
dépenses
:
752
330.82
Recettes
:
752
330.82
Pout
rappel,
total
budget
2014
:
Investissement
:
dépenses
:
361
384.93
(dont
136
252.33
de
RAR)
recettes
:
361
384.93
(dont
0.00
de
RAR)
Fonctionnement
:
dépenses
:
752
330.82
(dont
0.00
de
RAR)
recettes
:
752
330.82
(dont
0.00
de
RAR)
CHARGE
le
Maire
de
l’exécution
de
la présente.
245 COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
23
mars
2015
b.
Commune
Service
Eau-Assainissement
: compte
administratif,
budget
primitif
e
Approbation
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion
2014
Le
Maire
présente
le
compte
administratif
2014
et
le
compte
de
gestion
aux
élus :
Section
d'investissement :
—
dépenses
:
prévu
:
282
215.73
réalisé
:
151
110.00
restes
à réaliser
:
5
211.20
-
recettes
:
prévu
:
282
215.73
réalisé
:
286
059.30
restes
à réaliser
:
0.00
Section
de
fonctionnement
:
-
dépenses
:
prévu
:
274
093.66
réalisé
:
160
639.13
restes
à réaliser :
0.00
-
recettes
:
prévu
:
274
093.66
réalisé
:
264
832.95
restes
à réaliser :
0.00
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
:
-
investissement :
134
949.30
- _
fonctionnement :
104
193.82
-
résultat
global
:
239
143.12
Le Maire
ne pouvant participer au
vote du
compte
administratif,
quitte
la salle.
Le
Conseil
municipal
désigne
à
Punanimité
Chrétien
BUCHY,
1“
Adjoint
au
maire,
pour
diriger
les
débats
et l’approbation
de
la comptabilité
de
l'exercice
antérieur.
Monsieur
BUCHY
rappelle
au
Conseil
les
résultats
de
la
gestion
communale
2014
et
demande
au
Conseil
de
se prononcer
sur
le compte
administratif
tel que
présenté.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
à
lunanimité
des
membres
présents
le
compte
administratif
2014
et
le
compte
de
gestion
tels
que
présentés
ci-dessus.
CHARGE
le Maire
de
l’exécution
de
la présente.
Le Maire
réintègre la salle et reprend sa place autour de la table.
e
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
antérieur
Le
Maire
propose
aux
élus
d’affecter
les résultats
de
la section
de
fonctionnement
de
l'exercice
2014.
En
effet,
en
application
de
l'instruction
comptable
M49
relative
à la
comptabilité
des
collectivités
locales,
il
appaïtient
au
Conseil
municipal
de
se
prononcer
sut
l'affectation
des
résultats
dégagés
en
fin
d’exercice
précédent
par
le service
eau-assainissement.
Considérant
qu’il
y
a lieu
de
prévoir
l'équilibre
budgétaire
;
Statuant
sur l'affectation
des
résultats
d’exploitation
de
l'exercice
2014
;
Constatant
que
le compte
administratif
fait apparaître :
-
un
excédent
de
fonctionnement
de
:
59
427.79
-
un
excédent
reporté
de
44
766.03
soit
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
:
104
193.82
-
un
excédent
d'investissement
de
:
139
949.30
-
un
déficit
des
restes
à réaliser
de
:
5 211.20
246 COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
23
mars
2015
soit
un
excédent
de
financement
de
:
129
738.10
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
AFFECTE
à
l’unanimité
des
membres
le résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2014
comme
suit
:
-
résultat
d'exploitation
au
31/12/2014
: EXCEDENT
104
193.82
-
affectation
complémentaire
en
réserve
(article
1068)
0.00
-
résultat
reporté
de
fonctionnement
(article
002)
104
193.82
-
résultat
d'investissement
reporté
(article
001)
: EXCEDENT
134
949.30
CHARGE
le
Maire
de
l’exécution
de
la présente.
e
Approbation
du
budget
prévisionnel
2015
Le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
le
budget
primitif
de
l'exercice
2015.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
à
Punanimité
des
membres
le
budget
primitif
2015
du
service
eau-assainissement,
dont
les
recettes
et les
dépenses
sont
votées
par
nature
et
chapitre,
VOTE
à
lPunanimité
des
membres
les
propositions
nouvelles
du
budget
primitif
de
l'exercice
2015
:
-
Investissement:
dépenses
:
196
363.01
recettes
:
201
574.21
-
Fonctionnement :
dépenses
:
331
259.21
recettes
:
331
259.21
Pour
rappel,
total
budget
2015
:
Investissement
:
dépenses
:
201
574.21
(dont
5 211.20
de
RAR)
recettes
:
201
574.21
(dont
0.00
de
RAR)
Fonctionnement :
dépenses
:
331
259.21
(dont
0.00
de
RAR)
recettes
:
331
259.21
(dont
0.00
de
RAR)
CHARGE
le
Maire
de
l’exécution
de
la présente.
e
Tarifs
eau
2014
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
à
l’unanimité
des
membres
d'augmenter
le
prix
du
mètre
cube
d’eau,
de
maintenir
le
montant
de
la
redevance
d’assainissement
communale
et
des
tarifs
de
location
de
compteur,
comme
suit
:
TARIFS
EAU
2015
prix
du
mètre
cube
d'eau
1,52
redevance
d'assainissement
communale
0,40
redevance
d'assainissement
syndicale
sous
réserve
de
confirmation
par
le
SIABE
0,94
redevance
modernisation
des
réseaux
de
collecte
0,274
taxe
anti
pollution
0,363
location
compteur
petit
débit
16,78
location
compteur
moyen
débit
48,24
location
compteur
grand
débit
99,63
participation
mutualiste
forfaitaire/branchement
30,41
CHARGE
le Maire
de
l’exécution
de
la présente. 247 COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
23
mars
2015
c.
Subventions
versées
e
Demandes
diverses.
Le
Maire
présente
diverses
demandes
de
subventions
d'associations
; le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
attribuer
d’aide.
e
Voyages
scolaires
Vu
la
demande
de
la
Fondation
Providence
Ribeauvillé
—
Institution
Sainte
Marie;
Compte
tenu
que
le voyage
est prévu
en
mai;
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à Punanimité
des
membres
ALLOUE
une
subvention
de
17€
à la
famille
RENCK
Patrick
comme
participation
au
financement
du
voyage
scolaire
auquel
participera
leur
fils
René
en
mai
2015
sous
réserve
de
la
transmission
d’un
certificat
du
collège
attestant
la participation
audit
voyage
;
CHARGE
le Maire
ou
son
représentant
de
l’exécution
de
la présente.
Vu
la
demande
de
VIME
Les
Catherinettes;
Compte
tenu
que
le voyage
est
prévu
en
juin
;
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à Punanimité
des
membres
ALLOUE
une
subvention
de
17€
à la
famille
RENCK
Patrick
comme
participation
au
financement
du
voyage
scolaire
auquel
participera
leur
fille
Patricia
en
juin
2015
sous
réserve
de
la
transmission
d’un
certificat
de
l'institut
attestant
la
participation
audit
voyage
;
CHARGE
le Maire
ou
son
représentant
de
l'exécution
de
la présente.
d. Divers
:
Le
Maire
informe
les
élus
que
la
Commune
devra
rembourser
à
la
Communauté
de
communes
une
partie
des
travaux
réalisés
dans
le
cadre
de
aménagement
du
multi-accueil.
Ce
point
figurera
à l’ordre
du
jour
d’un
prochain
conseil.
-
Le
Maire
présente
le
compte
rendu
du
séjour
« Let's
go
Togo
» financé
en
partie
par
la
Commune.
3.
TRAVAUX
4.
ENVIRONNEMENT
-
URBANISME
a.
Forêt
communale
---
Programme
des
travaux
d'exploitation,
état
de
prévision
des
coupes,
travaux
d'infrastructure,
travaux
patrimoniaux,
état
d'assiette
---
exercice
2015
Serge
BIRCKEL
présente
aux
élus
le
bilan
forestier
2014,
ainsi
que
le
programme
des
travaux
patrimoniaux
(état
de
prévision
des
coupes)
et des
travaux
d’exploitation
2015
:
—
travaux
d’exploitation
—
état
de
prévision
des
coupes
:
recettes
nettes
prévisionnelles
:
recette
brute
:
31
590
recette
nette
prévisionnelle :
8
555
—
travaux
d'infrastructure,
sylvicoles,
de
protection
contre
les
dégâts
de
gibier
:
10
450
—
travaux
d'exploitation
:
25
057
—
bilan
net
prévisionnel :
6
533
248 COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
23
mars
2015
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
à
l'unanimité
des
membres
les
programmes
de
travaux
d’exploitation
et
des
travaux
patrimoniaux
2015
tels
que
présentés
;
PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
dans
le budget
prévisionnel
2015
;
AUTORISE
le Maire
à
signer
tout
document
afférent
à la présente
;
CHARGE
le Maire
de l'exécution
de
la présente.
b.
Divers
-
Arrêté
préfectoral
n°2014364-0025
de
la
30/12/2014
portant
fusion
du
SIABE
et
du
SIAEP
5.
ACTUALITE
DES
ORGANISMES
EXTERIEURS,
COMMISSIONS,
GROUPES
DE
TRAVAIL,
CONSEILS
D'ECOLE,
…
-
Elections
départementales
dimanche
29
mars
; organisation
du
bureau
de
vote
-
Remerciements
-
Présentation
d’un
rapport
d’évaluation
du
centre
de Beblenheim
réalisé
par
le SDIS
—
Proposition
d’une
sottie
découverte
de
la
forêt
communale
en
partenariat
avec
PONF
6.
DATES
À
RETENIR
—
Conseil
municipal
: lundi
20/0/2015
à
19H30
7.
DIVERS
—
Stationnement
gênant
sur
l’aire
de
retournement
des
poids
lourds
-
Excès
de
vitesse
rue
du
Petit
Château
Séance
levée
à 23H15.
Tableau
des
signatures
Pour
approbation
du
procès
verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
la commune
de
BEBLENHEIM
de
la séance
du
23
mars
2015
Ordre
du
jour
1
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
des
comptes
rendus
des
réunions
précédentes
-
3.
Finances -
Commune:
compte
administratif
2014,
budget
prévisionnel
2015,
affectation
des
résultats,
taux
des
impôts
directs
locaux
-
Service
eau-assainissement
: compte
administratif
2014,
budget
prévisionnel
2015,
affectation
des
résultats,
tarifs
eau-assainissement
-
subventions
: demandes
diverses,
voyages
scolaires,
-
divers
249 COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
23
mars
2015
4.
Travaux -
dossiers
en
cours
5.
Urbanisme,
environnement
-
dossiers
en
cours
6.
Actualité
des
organismes
extérieurs-commissions-écoles-groupes
de
travail-.…
-
actualités
diverses
7.
Personnel
communal
8.
Dates
à
retenir
9.
Divers NOM
-
Prénom
Qualité
Signature
Procuration
WENTZEL
Guy
Maire
BUCHY
Chrétien
1er Adjoint
Absent,,
a
donné
BIRCKEL
Serge
2ème
Adjoint
procuration
à
Chrétien
BUCHY Absent,,
a
donné
WURTZ
Denis
3ème
Adjoint
Procuration
à
Antoine
KLEIM
FLEITH
Christine
conseillère
municipale
FREUDENREICH
Rosa
conseillère
municipale
HARTWEG
Frank
conseiller
municipal
HEIMBURGER
Raymond
conseiller
municipal
KLEIM
Antoine
conseiller
municipal
Absente,
a
donné
MARSCHALL
Anne
conseillère
municipale
| procuration
à
Gay
WENTZEL
REBERT
Aline
conseillère
municipale
250 COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
23
mars
2015
RENCK
Jean-Marc
conseiller
municipal
SCANDELLA
Sandra
conseillère
municipale
Absent,
a
donné
SCHNEIDER
Joël
conseiller
municipal
procuration
à
Jean-Marc
RENCK
_Absente,
a donné
WOEHL
Myriam
conseillère
municipale
procuration
à Raymond
HEIMBURGER
251