Compte-Rendu - Compte rendus du Conseil municipal 2 JUIN 2020

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Compte-Rendu - Compte rendus du Conseil municipal 2 JUIN 2020 Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Bizot. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendus du Conseil municipal 2 JUIN 2020)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget, Compte rendu de la séance du mardi 02 juin 2020

Secrétaire(s) de la séance:

Lucien MARGILLET

Ordre du jour:

- Mise en place des commissions communales

- Elections des délégués au Syndicat de l'Eau

- désignations des différents délégués

- Indemnités du Maire et des Adjoints

- acquisition ou location d'une nouvelle imprimante multifonctions

- affaires diverses

Délibérations du conseil:

Installation des commissions communales

A la suite du renouvellement des conseillers municipaux, Mme le Maire expose qu’il convient de procéder à l’installation des commissions communales.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal fixe les commissions comme suit : Les commissions sont présidées par Mme le Maire ou son représentant.

Finances :

M. ROBERT Gilles, reponsable

M. FAIVRE Benoît

Forêt, Agriculture :

Mme VUILLEMIN Marie-Madeleine, responsable

M. ROBERT Gilles

M. VUILLEMIN Charly

Scolarité

M. FAIVRE Benoît, responsable

Mme LETOUBLON Isabelle

M. TERRAPON Nicolas

Bâtiments communaux

M. TERRAPON Nicolas, responsable

M. BRISEBARD Raphaël

M. MARGILLET Lucien

M. PICARD Armel

Voirie

M. BRISEBARD Raphaël, responsable

M. VUILLEMIN Charly

M. PIANET Philippe

M. TERRAPON Nicolas

M. PICARD ArmelM. MARGILLET Lucien

Urbanisme

M. VUILLEMIN Charly, responsable

M. FAIVRE Benoît

M. PIANET Philippe

Journal d’informations

M. ROBERT Gilles, responsable

Mme VUILLEMIN Marie-Madeleine

M. BRISEBARD Raphaël

M. FAIVRE Benoît

Mme LETOUBLON Isabelle

M. MARGILLET Lucien

M. PIANET Philippe

M. PICARD Armel

M. TERRAPON Nicolas

M. VUILLEMIN Charly

Election des délégués au Syndicat des Eaux

A la suite du renouvellement des conseillers municipaux, Mme Le Maire expose qu’il convient de procéder à l’élection des délégués au sein du syndicat :

SYNDICAT INTERCOMMUNAL

DU HAUT PLATEAU DU RUSSEY (EAU)

Les résultats du vote sont les suivants :

Ont été élus au scrutin secret:

• Délégués titulaires :

M. PIANET Philippe 11 voix

M. VUILLEMIN Marie-Madeleine 11 voix

• Délégués suppléants

M. MARGILLET Lucien 11 voix

M. ROBERT Gilles 11 voix

Commission d'appel d'offres

A la suite du renouvellement des conseillers municipaux, Mme le Maire expose qu’il convient de procéder à l’élection des membres de la commission d’appel d’offres.

Les résultats du vote sont les suivants :

Sont élus membres titulaires à bulletin secret :

• M. TERRAPON Nicolas 11 voix

• M. FAIVRE Benoît 11 voix

• M. ROBERT Gilles 11 voix

Sont élus membres suppléants à bulletin secret :

• M. PIANET Philippe 11 voix

• M. MARGILLET Lucien 11 voix

• Mme VUILLEMIN Marie-Madeleine 11 voix

• Election des membres du CCASA la suite du renouvellement des conseillers municipaux, Mme le Maire expose qu’il convient de procéder à l’élection des membres du CCAS (Centre Communal d’Action Sociale). Les résultats du vote sont les suivants :

Sont élus membres à bulletin secret :

• Mme LETOUBLON Isabelle 11 voix

• M. MARGILLET Lucien 11 voix

• M. BRISEBARD Raphaël 11 voix

• M. ROBERT Gilles 11 voix

Désignation d'un délégué titulaire et d'un suppléant à l'association des communes forestières

A la suite du renouvellement des conseillers municipaux, Mme le Maire expose qu’il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant à l’association des communes forestières du Doubs.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité désigne

• Mme VUILLEMIN Marie-Madeleine, déléguée titulaire

• M. VUILLEMIN Charly, délégué suppléant.

Désignation d'un correspondant à la défense

A la suite du renouvellement des conseillers municipaux, Mme le Maire expose qu’il convient de désigner un correspondant à la défense.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité désigne :

• M. VUILLEMIN Charly, correspondant à la défense.

Désignation d'un référent pour la sécurité routière

A la suite du renouvellement des conseillers municipaux, Mme le Maire expose qu’il convient de désigner un référent pour la sécurité routière.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité désigne :

• M. BRISEBARD Raphaël, référent pour la sécurité routière.

Désignation d'un référent canicule

A la suite du renouvellement des conseillers municipaux, Mme le Maire expose qu’il convient de désigner un référent pour le plan canicule.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité désigne :

Mme VUILLEMIN Marie-Madeleine, référent pour le plan canicule

Désignation d'un référent salle de convivialité

A la suite du renouvellement des conseillers municipaux, Mme le Maire expose qu’il convient de désigner un référent pour la salle de convivialité

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité désigne

• M. VUILLEMIN Charly, référent pour la salle de convivialité.

Désignation d'un conseiller municipal à la commission de contrôle communale des listes électoralesA la suite du renouvellement des conseillers municipaux, Mme le Maire expose qu’il convient de désigner un conseiller municipal pour siéger à la commission de contrôle communale. Après en avoir délibéré, le conseil municipal désigne Mme VUILLEMIN Marie-Madeleine, membre de la commission de contrôle communale ; celle-ci acceptant sa mission.

Référent ambroisie

A la suite du renouvellement des conseillers municipaux, Mme le Maire expose qu’il convient de désigner un référent communal ambroisie.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité désigne M. ROBERT Gilles, référent communal ambroisie.

Indemnités de fonction de Mme Le Maire

Vu le renouvellement des conseillers municipaux ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants ;

Considérant qu’il appartient au conseil municipal de fixer dans les conditions prévues par la loi les indemnités de fonction versées au maire, étant entendu que des crédits nécessaires sont inscrits au budget municipal ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de maire à compter du 23 MAI 2020 comme suit :

- Indemnités de Mme Le Maire, Mme RENAUD Marlène :

17.84 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique.

Indemnités de fonction du 1er Adjoint

Vu le renouvellement des conseillers municipaux ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants ;

Considérant qu’il appartient au conseil municipal de fixer dans les conditions prévues par la loi les indemnités de fonction versées aux adjoints, étant entendu que des crédits nécessaires sont inscrits au budget municipal ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de premier adjoint à compter du 23 mai 2020 comme suit :

- Indemnités de M. ROBERT Gilles, 1er Adjoint :

3.57 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique.Indemnités de fonction de la 2eme adjointe

Vu le renouvellement des conseillers municipaux ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants ;

Considérant qu’il appartient au conseil municipal de fixer dans les conditions prévues par la loi les indemnités de fonction versées aux adjoints, étant entendu que des crédits nécessaires sont inscrits au budget municipal ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de fixer le montant des indemnités pour

l’exercice effectif des fonctions de la 2ème adjointe à compter du 23 mai 2020 comme suit : - Indemnités de Mme VUILLEMIN Marie-Madeleine, 2ème Adjointe :

3.57 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique.

FAIT A LE BIZOT, LE 02 JUIN 2020

Mme LE MAIRE

RENAUD Marlène