Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal 1er décembre 2020

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal 1er décembre 202

Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 25 août 2020

Compte-Rendu - Compte rendus du Conseil municipal 23 MAI 2020

Compte-Rendu - Compte rendus du Conseil municipal 2 JUIN 2020

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal du 13 octobre 20

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal du 13 octobre 20

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 1er decembre

Compte-Rendu - CM 1er decembre 2020 compte rendu

Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 15 decembre 2

Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 1er décembre 2021

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal 1er décembre 2020 Document publié le Mardi 1 décembre 2020 par la commune de Bizot. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal 1er décembre 2020)Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Logement, Compte-rendu du 01 décembre 2020

Secrétaire de séance: M. Gilles ROBERT

Absent Excusé : M. Benoît FAIVRE

• Non transfert de la compétence urbanisme à la CCPR

Vu la prorogation de l’état d’urgence sanitaire, l’échéance du 01 janvier 2021 est reportée au 01 juillet 2021.

La délibération est donc reportée ultérieurement, dans l’attente de précisions supplémentaires.

• Travaux de la chapelle lot 1 maçonnerie, avenant N°1

Mme le Maire rappelle que le devis initial s’élevait à 40 081.00 € ht et ne comprenait pas de réfection des joints défectueux de la chapelle au mortier de chaux comme le préconise Mme RUFALDI, Architecte des Bâtiments de France,

L’avenant porte également sur le sablage et peinture de la porte de la chapelle et sur la réfection du dessus mur en pierre côté cimetière pour cacher le décrochement.

Le montant de l’avenant s’élève à 4 120.00 € HT (4 944 € ttc). Il a été validé par l’ABF. Le département prendra en compte l’avenant pour la subvention, par contre l’Etat ne le prendra pas pour la DETR.

Le conseil municipal valide l’avenant N°1 à l’unanimité.

Le 27 octobre, on a reçu l’accord de démarrage des travaux.

• Proposition d’achat de parcelles boisées.

Mme PERRIN Eliane née RENAUD souhaite vendre ses 2 parcelles boisées A385 ET A388, superficie 34a87ca, de part et d’autre de la route de la Verdage.

Le prix est fixé à 1 700 €

Le conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas acheter ces parcelles.

• Personnel

Mme le Maire expose qu’Elisabeth KWASNIEWSKI, adjoint technique territorial stagiaire est rémunérée depuis le 01 août 2019 sur la base de 9.34h hebdomadaire (8h de transport scolaire et le reste en ménage et location salle). En 2019, elle avait un retard de 30h. Et cette année avec la covid19, il y a eu peu de location de salle, elle accumule un retard pour l’instant de 55h.

Mme le Maire propose de diminuer ses heures de 1h hebdomadaire soit 8.34 h hebdomadaire à compter du 01 janvier 2021.

Le conseil municipal valide à l’unanimité le nombre d’heures à 8h34 hebdomadaire à compter du 01 janvier 2021.

• Avenant au contrat de location de Vert Tige Pole Dance

Le bail actuel : loyer à 150 € mensuel

50 € de forfait électricité

Soit un total de 200 € mensuel.

Un sous-compteur d’électricité a été installé par AB Electricité.

Mme le Maire propose d’établir un avenant concernant l’article « Charges récupérables »L’article charges récupérables devient :

A compter du 01 janvier 2021, Vert Tige Pole Dance devra rembourser l’électricité consommée d’après le relevé du sous-compteur, qui s’effectuera tous les 2 mois, en rapport avec la facture d’électricité du bâtiment. L’abonnement reste à la charge de la commune. Le conseil municipal valide cet avenant.

• Fêtes de Noël, colis des anciens

Le comité des fêtes qui a reçu une subvention de 500 € par la commune s’occupe des colis de noël des enfants.

Pour les anciens, jusqu’à maintenant les colis sont offerts aux personnes de 65 ans et plus. Mme le Maire propose de reporter à 70 ans l’obtention du colis en 2021.

Noël 2020, pas de repas 1 colis

Noël 2021, repas ou colis

Le conseil donne son accord

Confection et distribution des colis

Décorations de Noël, sapins ONF

Affaires diverses

• Pour les travaux de la fontaine, on attend toujours des devis de ROC Aménagement • Pour 2021, remplacement de 1 ou 2 bacs à fleurs, achat d’1 ou 2 tables de pique- nique.

• Contrôle des bornes à incendie annuel (10 conformes, 4 non conformes, 1 HS (La Goulay), coût annuel 1237.32 € ttc

• Contrôle annuel de sécurité des bâtiments recevant du public , coût 1 352.19 € ttc • Petits travaux ALLEMANDET : bouton poussoir au terrain de pétanque, à l’église 1 bouton à remplacer par une minuterie,

• Le chauffage de l’Eglise était en panne, l’entreprise Michel et Bull est venue changer un contacteur.

• Travaux à voir avec les maires de LA BOSSE et du NARBIEF: Chêneaux de l’Eglise. On attend un devis de MYOTTE DUQUET, puis dossier de subvention Etat 50 %

Pour aller à la chaufferie de l’Eglise, nettoyer les escaliers, refaire le crépi, porte dégradée, vanne secours police à changer.

Prévoir aussi la réfection du monument aux morts

• Mettre en hors gel les toilettes de l’ancienne école, le robinet du cimetière. • Mme BARBIER démolira la maison située au 04 les Guillemins

• Il a été demandé au Département pour refaire les caniveaux aux Guillemins • Les chrysanthèmes ont été offertes par les jardins Comtois, Merci aux bénévoles • La fête des lumières au Russey est reportée en décembre 2021

• Remerciement de décès par la famille Robert VUILLEMIN et la famille LIGIER • Bulletin municipal, distribution pour les fêtes.

Compte-rendu de diverses réunions :

Fin de séance à : 22H30