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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal 19 janvier 2021 3
Document publié le Mardi 19 janvier 2021 par la commune de Bizot.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal 19 janvier 2021 3)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Ruralité,
Compte rendu du 19 janvier 2021
Secrétaire de séance : Mme Isabelle LETOUBLON
Absent Excusé :
• Présentation de la comptabilité communale par Sylviane
- Différents documents comptables
- Fonctionnement de la comptabilité
• Etat des crédits reportés en investissement 2020 sur 2021
2 options : Délibération pour ouverture de 25 % des crédits ouvert l’année n-1 126 500 X 25 % = 31 625 € pas assez pour régler toute la chapelle
Crédits de report
Dépenses investissement compte 21318 chapelle , ouvert 80 500 €, réalisé 14 429.16, reporté sur 2021 : 60 000 €
Recettes investissement chapelle compte emprunt 1641 25 000 €
Subvention Département 1323 : 12 143 €
Subventions DETR 1341 : 16 976 €
Total 54 119 €
Le conseil opte pour le vote des crédits de report en investissement
Compte dépenses 21318 travaux chapelle 60 000 €
Recettes chapelle 54 119 €
• Analyse financière 2020
Evolution du fonds de roulement
Evolution des dépenses et des recettes de fonctionnement
• Demande de subvention DETR pour les travaux de réfection du mur de soutien au Piot
Nous avons reçu le devis de l’entreprise ROC, pour un montant de 31 730.60 € ht (38 076.72 € ttc) La demande de subvention DETR et de DSIL est à faire avant le 28 janvier 2031. Taux 30 % pour la DETR : 9 519 €, pour la DSIL, le taux n’est pas connu
Autres demandes : Conseil départemental, p@c 25, mais en incluant les travaux de la fontaine (1 seul dossier patrimoine rural)
DRAC à voir, Cités de caractère ?
Le conseil municipal donne son accord pour établir les dossiers de demandes de subvention. • Déplacement de poteaux électriques
1 poteau gène pour la rénovation du mur
En même temps, demande pour enlever ou déplacer le poteau devant chez Bernadette. La demande est à faire auprès d’ENEDIS. Le coût est soit pris en charge par ENEDIS, soit par ENEDIS et la collectivité.
Le conseil municipal décide de faire uniquement la demande de déplacement du poteau pour la rénovation du mur de soutien de la VC 1.
• Projet d’enfouissement des réseaux, rue de l’Eglise
Ce dossier a déjà été abordé le 13 octobre 2020
Ces travaux font partie du programme d’aménagement du cœur du village
Le dossier avait été chiffré par le Syded en 2018, reporté par la commune en 2019, puis 2020. Ancien Coût de l’opération : 203 620 € participation du syded 84 525 € (43 %) Participation de la commune 115 445 € (57 %)Le conseil municipal demandait de pouvoir reporter sur 2021, voir 2022.
Pas d’autres sources de financement.
Coût de l’opération revu : 205 000 € participation du syded 78 375 € (38.23 ) Participation de la commune 122 975 € (60 %)
Faut-il inscrire ce projet sur 2021 ? le SYDED demande une réponse afin de ne pas geler les fonds qui pourraient servir à une autre collectivité.
Le conseil décide de ne pas inscrire ce projet au budget 2021.
• Projet d’une aire de jeux
Financement : p@c 25, à voir
Région programme ENVI
CAF
Affaires diverses
• Barrière de la chapelle, précisions
• Local ancienne mairie
Rappel des décisions du 01 décembre 2020
Ancien bail a : loyer à 150 € mensuel
50 € de forfait électricité
Soit un total de 200 € mensuel.
Décision à partir du 01 janvier 2021
Un sous-compteur d’électricité a été installé par AB Electricité.
L’article charges récupérables devient :
A compter du 01 janvier 2021, Vert Tige Pole Dance devra rembourser l’électricité consommée d’après le relevé du sous-compteur, qui s’effectuera tous les 2 mois, en rapport avec la facture d’électricité du bâtiment. L’abonnement reste à la charge de la commune. Mme REGNIER ne nous a pas retourné l’avenant stipulant les nouvelles clauses. Elle voudrait déjà avoir un aperçu la consommation d’électricité avant de s’engager. • Possibilité de déplacer la boîte aux lettres de LA POSTE
• Pour info, la cotisation annuelle pour les cités de caractère est de 568.80 € • La mise à niveau de l’ordi portable a couté 364.30 € ttc
• Préparation du budget 2021
(rappel remplacement de 1 ou 2 bacs à fleurs, 1 ou 2 tables de pique-nique.
Travaux à voir avec les autres Maires : Chêneaux de l’Eglise. On attend un devis de MYOTTE DUQUET, puis dossier de subvention Etat 50 %
Pour aller à la chaufferie de l’Eglise, nettoyer les escaliers, refaire le crépi, porte dégradée, vanne secours police à changer)
Pour les travaux de la fontaine, dossier assez compliqué à préparer sur 2021 pour 2022 • Vœux reçus
Compte-rendu de diverses réunions :
Fin de séance à : 22H20