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Déliberation - 99 DE 058 215800863 20241212 DELIB2024 12 91 DE 1 1 1
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 058 215800863 20241212 DELIB2024 12 91 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Économie et finances,
N° DELIB 2024/12/091
Envoyé en préfecture le 14/01/2025
Reçu en préfecture le 14/01/2025
Publié le 14/01/2025 T
ID : 058-215800863-20241212-DELIB2024 12 91-DE
République Française Date de la convocation : 06/12/2024 Département de la Nièvre Date d’affichage : 06/12/2024 Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire Nombre de membres afférents au Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
Effectifs 23
Nombre de votants 28
Votes « Pour » 28
Votes « Contre » 0
Abstentions 0
Procurations 5
Séance du 12 décembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre et le douze décembre, à dix-neuf
heures
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement
convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du
Général de Gaulle, sous la présidence de M. Gilbert LIENHARD,
Premier adjoint, en application de l’article L 2122-17 CGCT.
Etaient_ présents: M. Lienhard, Mme Leroy, M. Renaud, Mme
Boulogne, MM Bonnet, Marasi, Mmes Guiblin, Breuzet, Milliard,
MM Ponsonnaille, Pinta, Cassera, Mme Colonel, M. Blandin, Mmes
Peneau, Tabbagh Gruau, M. Veneau, Mmes Reboulleau, Quillier,
M. Boucher Baudard, Mme Borel, M. Boujlilat, Mme Denis.
Absents avant donné procuration : M. Gillonnier à M. Lienhard,
Mme Ouvry à Mme Colonel, M. Gabez à Mme Boulogne, Mme
Pabiot à Mme Leroy, Mme Leclerc à Mme Quillier.
Absent : M. Reby.
Secrétaire de séance : M. Cassera.
Objet de la délibération : Convention de partenariat «Côté
Jardins » entre LA MAISON — Maison de la Culture de Nevers
Agglomération et la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire
LA MAISON - Maison de la Culture de Nevers Agglomération
propose chaque année une programmation riche et de grande
qualité, en complément de celle proposée par les associations de la
Ville, depuis plusieurs années déjà.
Dans ce cadre, la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire souhaite enrichir
son partenariat avec LA MAISON - Maison de la Culture de Nevers
Agglomération, dans le cadre d’une programmation de
représentations de petites formes « Côté Jardins », proposant un
tarif spécifique très accessible et un service de transport gratuit pour
certains spectacles.
La Commune de Cosne-Cours-sur-Loire participant financièrement
à la mise en place de ce projet versera à LA MAISON - Maison de
la Culture de Nevers Agglomération une prestation de service
forfaitaire maximale TTC de quatre mille quatre cent soixante dix
euros (4 470,00 €), correspondant à la programmation «Côté Envoyé en préfecture le 14/01/2025
Reçu en préfecture le 14/01/2025
N° DELIB 2024/12/091 Publié le 14/01/2025 S'LOT
ID : 058-215800863-20241212-DELIB2024 12 91-DE
Jardins » pour l’année 2024/2025.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, vu l’avis favorable de
la Commission des Affaires Culturelles,
- AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer la
convention de partenariat entre LA MAISON — Maison de la
Culture de Nevers Agglomération et la Ville de Cosne-Cours-sur-
Loire.
Unanimité
Pour extrait conforme :
Le Président de séance, LA Envoyé en préfecture le 14/01/2025
Reçu en préfecture le 14/01/2025
MAISON Publié le 14/01/2025 S L O7
f NEVERS AGGLOMÉRAT ON ID : 058-215800863-20241212-DELIB2024 12 _91-DE SCD COMMISE ANT ON DEN ICEE
DIRECTION : JEAN-LUC REVOL
D'une part,
D'autre par
l'unique d'un
d'in
déploiement d'
LA MAISON |
} varatne
CONVENTION DE PARTENARIAT ARTISTIQUE 2024-2025
Entre,
LA MAISON MAISON DE LA CULTURE DE NEVERS AGGLOMERATION
Représentée par Monsieur Jean-Luc REVOL, en qualité de Directeur,
- siège social : 2, Boulevard Pierre de Coubertin CS 60416 - 58027 Nevers
- téléphone : 03 86 93 09 34 / 03 86 93 09 31
- e-mail : rosemay.lejay@maisonculture.fr / colette.michel@maisonculture.fr
- code APE : 9001 Z
- SIRET : 821 203 999 00015
- TVA intracommunautaire : FR92 821 203 999
- licences E/S : PLATESV-R-2022-007430 / PLATESV-R-2022-007431 / PLATESV-R-2022-007435 / PLATESV-R-2022-007437
Ci-après dénommée : La Maison,
Et,
LA VILLE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE
Représentée par Monsieur Daniel GILLONNIER, en qualité de Maire, autorisé par délibération du conseil municipal du
- adresse : Hôtel de Ville Place du Docteur Jacques Huyghues des Etages BP 123 - 58206 Cosne- Cours-sur-Loire cedex
- téléphone : 03 86 26 50 00
- e-mail : cosne@mairie-cosnesurloire.fr
- code APE : 8411 Z
- SIRET : 215 800 863 00015
Ci-après dénommée : La Ville,
t,
Il est exposé et convenu ce qui suit :
Préambule
La Maison est grande structure pluridisciplinaire département rural, la Nièvre.
Bénéficiant depuis le 1er janvier 2024 du renouvellement de son appellation de Scène conventionnée térêt national avec mention « Art en territoire » par le Ministère de la Culture, elle poursuit le une partie de ses activités sur le territoire. Envoyé en préfecture le 14/01/2025
Reçu en préfecture le 14/01/2025
Publié le 14/01/2025 s L O7
ID : 058-215800863-20241212-DELIB2024 12 _91-DE
Afin d'apporter une vraie cohérence à sa programmation de territoire,
nn équilibrée et solidaire pour l'ensemble
iturelle de qualité où tous les arts y sont
eillir d
d'offrir une saison culturelle ambitieuse à ses habitants.
s'engage à
acles professionnels sans exclusion
d'ordre géographique
Offrir pour ces spectacles les conditions d'accueil les plus confortables et professionnelles possibles mpagnies
2
La Maison a mis en place un projet artistique et culturel de territoire élargi qui offre la possibilité de vivre et de partager un environnement culturel riche et stimulant où la population est impliquée. Ce programme envisagé comme moyen de communication sociale, a pour objectif de créer une dynamique collective au service du développement local, social et culturel.
La Maison propose autant que
possible une saison culturelle sous forme de « chemins de campagne », composée de 4 axes principaux :
Des représentations de petites formes décentralisées sur les communes
Des représentations de grand plateau à La Maison, en favorisant les transports par la mise à disposition de cars sur une sélection de spectacles
décentralisées sur les communes
Des actions culturelles en amont ou en aval des représentations.
La Maison démontre ainsi
de la population dans les villes et communes rurales de la Nièvre.
De son côté, la Ville propose to
célébrés.
Conclure un partenariat avec La Maison lui permettra es spectacles de grande qualité et
Ceci exposé, il est convenu réciproquement et accepté ce qui suit :
Article 1 : Objet
La présente convention a pour objet de définir l'étendue de la collaboration entre La Maison et la Ville, dans le cadre d'une programmation culturelle et artistique élaborée et orchestrée par La Maison.
Article 2 : Engagements et obligations de La Maison
La Maison :
Assurer la présentation de ses saisons artistiques sur le territoire
Diffuser des spectacles exigeants à valeur artistique reconnue, accessibl es à tous les publics Permettre aux enfants de la commune
notamment en
Etre un centre de ressources et de conseils pour la réalisation et le montage de projets sur le territoire temps de création
Organiser à destination des enfants scolarisés, des associations, des centres sociaux, et autant que possible de tous les habitants
Mettre en place une évaluation des actions réalisées
uvre pour rechercher et obtenir les financements nécessaires des actions engagées sous sa propre responsabilité
Prendre en charge, à hauteur de 60 %, le coût net du plateau artistique, défini comme suit : contrat contrat de cession, frais liés à la venue des équipes (transport décor, voyages, Envoyé en préfecture le 14/01/2025
Reçu en préfecture le 14/01/2025
Publié le 14/01/2025 S L dd
ID : 058-215800863-20241212-DELIB2024 12 _91-DE
its d'auteur …)
5 €(4 € pour les établissements en RRS) et l'exonération pour les accompagnants
l'encaissement et la comptabilité
s'engage
du coût du plateau artistique (défini à l'article 2)
jans la mise en place d'actions spécifiques
; Scolaires, associations.)
Que ce soit dans le cadre des résidences d'artistes, de la progr
déploiement de l'activité de esprit d'hospitalité et de
3
hébergement, repas), et droits voisins (Sacd, Sacem, , diminués de la recette de billetterie prévisionnelle
Appliquer aux spectacles de territoire le tarif H, tarif spécifique voté par Nevers Agglomération à cet effet
Appliquer aux représentations scolaires du territoire, le même tarif que celui pratiqué dans ses salles, à savoir
Prendre en charge, la totalité des frais liés aux fiches techniques
Assurer les rémunérations (salaires, indemnités, charges sociales et fiscales) de son personnel Assurer l r du concours des équipes artistiques et des personnels nécessaires à leur réalisation
Assurer dans ses murs et sur site la mise en vente de la billetterie,
des recettes
et faire respecter les règles de sécurité Prendre en charge la totalité des frais de vie liés aux accueils des compagnies en résidence sur le territoire
Prendre en charge 50 % du coût du transport, par car, pour la venue des établissements scolaires pour assister aux spectacles de la saison Jeune public programmés sur le territoire de la Ville (règle identique à la venue aux spectacles programmés dans les salles de La Maison)
Favoriser des communes de la Ville à La Maison pour permettre aux habitants de découvrir des propositions artistiques variées et inciter la rencontre des publics, avec prise en charge à 100 % du coût transport et accès direct, pour les non adhérents à La Maison, au tarif billetterie Adhérent réduit. Pour ce faire, La Maison définira les points de ramassage pour venir assister aux spectacles, enregistrera les réser
spectacle) et collectera les règlements correspondants aux places réservées.
Article 3 : Engagements et obligations de la Ville
La Ville à :
Promouvoir le projet sur son territoire
Soutenir financièrement les actions à réaliser par La Maison par une participation forfaitaire correspondant à 40 %
Soutenir La Maison en partenariat avec des acteurs locaux (éta
Communiquer la jauge des salles (capacité maximum) et faire respecter les consignes générales de sécurité
Mettre à disposition de La Maison, à titre gracieux, les moyens nécessaires pour la réalisation de la programmation en termes de lieux (espaces scéniques et loges) et de logistique (équipements ), ceci en fonction des besoins décrits dans les différentes fiches techniques et lors des réunions de préparation
Mettre les moyens nécessaires pour que les activités sur le territoire se déroulent en toute sécurité Elaborer un bilan financier et moral en fin de saison.
Article 4 : Engagements communs de La Maison et de la Ville
ammation ou de toute autre action, le
La Maison sur le territoire de la Ville se fera dans un Envoyé en préfecture le 14/01/2025
Reçu en préfecture le 14/01/2025
Publié le 14/01/2025 S L dd
ID : 058-215800863-20241212-DELIB2024 12 _91-DE
Cette démarche s'inscrit dans notre volonté que l'activité sur.
s'engagent à collaborer pour élaborer la politique de communication nécessaire à
Tout support publicitaire ou médiatique mis en œuvre et réalisé par
Tout support publicitaire ou médiatique mis en œuvre et réalisé par
s'engage à
la communication générale par voie
e (bâtiment, salle, matériels, personnes).
‘engagent à mettre les moyens nécessaires pour que les
4
convivialité réciproque. Chaque rendez-
bienvenue.
Nous organiserons ces rendez-vous comme des moments de partage, et proposerons ainsi, à chaque fois que cela sera possible, de les prolonger par un goûter ou un apéritif.
déployée la
démarche générale entreprise à La Maison, une « activité écoresponsable », donc respectueuse des enjeux environnementaux.
La signature de la présente convention vaudra engagement de la Ville à respecter les préconisations formulées par La Maison -responsabilité et réciproquement.
Article 5 : Communication
La Maison et la Ville
vité de territoire.
La Maison devra obligatoirement
comporter la mention du partenariat de la Ville et son logo.
la Ville devra obligatoirement
comporter la mention du partenariat de La Maison, et son logo.
Dans ce cadre, La Maison réaliser et prendre en charge la brochure de programmation et assurer annonce sur son site Internet et sur les réseaux
sociaux, de distribution de flyers,
Et la Ville, à accompagner La Maison en ce qui concerne la communication sur son territoire, notamment par annonce des spectacles sur son site Internet et sur les réseaux sociaux, les radios locales, mais aussi par des parutions dans le
Article 6 : Assurances
La Maison fera son affaire personnelle de souscrire toute police d'assurance pour les risques lui incombant au titre du montage, du déroulement et du démontage du spectacle.
La Maison sera ra également le public et son équipe salariée. Dans ce cadre, La Maison ra également que les compagnies accueillies le soient contre tous les risques (équipes, objets et valeurs leur appartenant).
De son côté, la Ville veillera à avoir bien contracté les assurances couvrant les différents risques liés à la réalisation de la programmation sur le terr
Plus généralement, La Maison et la Ville
manifestations se déroulent en toute sécurité.
Et plus particulièrement, La Maison s consignes générales de sécurité ainsi que les consignes particulières éventuelles, données par les représentants de la Ville.
Article 7 : Durée renouvellement - modifications
La présente convention entrera en vigueur à la date de sa signature.
Elle couvre la période du 1er novembre 2024 au 31 mai 2025 et prendra fin à cette date. Elle ne pourra, sauf cas de force majeure (article 11), être dénoncée pendant cette période. Envoyé en préfecture le 14/01/2025
Reçu en préfecture le 14/01/2025
Publié le 14/01/2025 S L O7
ID : 058-215800863-20241212-DELIB2024 12 _91-DE
A l'issue, une nouvelle convention pourra être conclue, pour la saison
œuvre
Toutes modifications ou adjonctions apportées à la présente convention feront l'objet d'avenants.
s'engage à assumer, seule, la responsabilité financière de toute action spécifique qu'elle prendrait la décision d'engager hors champ de la présente convention.
Domiciliation
Tét: 0386711161
Banque Numéro de compte Clé
RIB FRANCE 1480 720149940368 09
IBANETRANGER FA76 1480 6580 0072 0149 4036 809 BIC AGRIFRPPEAS
NEVERS ST MARTIN (58001)
Nom et adresse du titulabre
MAISON DE LA CULTURE DE
NEVERS ACGCLOMERATION
2 HOULEVARD PIERRE DE COUBERTIN
56004 NEVERS CEDEX
Suivi de l'activité
l'organisation de la saison culturelle.
d'exécution de la convention.
utile.
couvrant l'ensemble de la période
5
2025-2026.
Les partenaires se détermineront sur ce renouvellement dans un délai raisonnable permettant la mise en de la nouvelle convention.
Article 8 : Financement
Pour la réalisation de la saison culturelle 2024-2025, la Ville paiera à La Maison, sur présentation de facture, une subvention de 4 470 T.T.C. (quatre mille quatre cent soixante-dix euros).
A ce titre, La Maison assume la pleine et entière responsa à la Ville toute participation supplémentaire à un déficit éventuel lié à son activité de programmation sur le territoire.
De son côté, la Ville
Article 9 : Modalités de paiement
Le règlement de ladite prestation sera effectué une échéance unique le 31 mai 2025.
Ledit paiement sera effectué par virement, sur le compte bancaire de la Maison de la Culture de Nevers Agglomération dont les coordonnées sont les suivantes :
Article 10 :
Pendant la durée de la convention, La Maison et la Ville seront en relation directe pour conduire ensemble
La Maison la Ville de la réalisation des objectifs, notamment par l
Au terme de la convention, La Maison remettra un bilan qualitatif
Article 11 : Désistement défaillance
La présente convention se trouverait suspendue ou annulée de plein droit et sans indemnité d'aucune sorte, dans tous les cas reconnus de force majeure. Envoyé en préfecture le 14/01/2025
Reçu en préfecture le 14/01/2025
Publié le 14/01/2025 S L O7
ID : 058-215800863-20241212-DELIB2024 12 _91-DE
6
Dans les autres cas, toute annulation du fait de l'une des parties entraînerait pour la partie défaillante l'obligation de verser à l'autre une indemnité calculée en fonction des frais effectivement engagés par cette dernière sur présentation de justificatifs.
Article 12 : Force majeure
On entend par cas de force majeure, des circonstances qui se sont produites après la signature du contrat, en raison de faits d'un caractère imprévisible et insurmontable et qui ne peuvent pas être empêchés par les contractants et notamment : catastrophes naturelles, incendie, grève des services publics, grève du personnel et avis de forte pluie.
En cas de force majeure, le cocontractant empêché informera, par quelque moyen que ce soit, immédiatement l'autre partie afin de suspendre le contrat, cette dernière se réservant le droit d'y mettre un terme sans indemnité d'aucune sorte.
En cas de désir de reconduction du contrat après cessation des circonstances qui empêchent son exécution, les deux parties se réservent une nouvelle négociation.
Article 13 : Compétence juridique
En cas de litige, portant sur l'interprétation ou l'application du présent contrat, les parties conviennent de s'en remettre à l'appréciation du Tribunal de Nevers mais seulement après épuisement des voies amiables (conciliation, arbitrage, etc...).
Fait à Nevers,
En 2 exemplaires,
Le 16 Septembre 2024
Pour La Maison, Pour la Ville,
Jean-Luc REVOL, Directeur Daniel GILLONNIER, Maire Faire précéder la signature de la mention « Lu et approuvé » Envoyé en préfecture le 14/01/2025
Reçu en préfecture le 14/01/2025 ‘
Publié le 14/01/2025 NT
ID : 058-215800863-20241212-DELIB202412 91-DE
L'AMOUR N'A PAS
D'AGE
L'HEURE ESPAGNOLE
7
SPECTACLES PROPOSES SUR LE TERRITOIRE
Date Spectacle Ville Catégorie de public Nombre de représentations
20 novembre 2024 Villechaud Tout public 1 représentation
10 décembre 2024 PERCHÉS ! Cosne-Cours-sur- Loire Tout public 1 représentation
17mai 2025 Cosne-sur-Loire Tout public 1 représentation
SPECTACLES PROPOSES A LA MAISON
Date Spectacle Discipline artistique Catégorie de public Salle
20 février 2025 Phèdre Théâtre Tout Public Grande salle
05 avril 2025 Laura Laune Chanson Tout public Grande salle Envoyé en préfecture le 14/01/2025
Reçu en préfecture le 14/01/2025
Publié le 14/01/2025 S L dd
ID : 058-215800863-20241212-DELIB2024 12 _91-DE
3589€ 3755€ 2153€ 1570€
3119€ 3215€ 1871€ 1378€
288€ 337€ 173€ 138€
3 407€ 3612€ 2 044€ 1516€
4692€ 4889 € 2815€ 2068 €
4222€ 4409€ 2533€ 1876€ 211€ 241€ 126€ 101€
4433€ 4650 € 2 659€ 197€
248€ 2511€ 1487€ 1090 €
2460€ 2097€ 1205€ 898€
165€ 190€ 99€ 66€ 19€
2625€ 2281€ 1304€ 869€ 971€
| | 10 465 € 10 549 € 6007 € 4 004€ 4 410€
10 465 € 10 549€ 6007€ 4470€
| 3488€| | 2002€| | _1335€] 1490€|
4004 € 4470 €
0,42€ 0,47 €
8
LA MAISON 60 %
POSTE HORS TVA T.T.C. HT HORS TVA T.T.C.
20/11/2024 VILLECHAUD L'AMOUR N'A PAS D'ÂGE 1 Tout public coût plateau
Salle des fêtes billetterie - - - - -
coût artistique
frais déplacement
10/12/2024 COURS-SUR-LOIRE PERCHES ! 1 Tout public coût plateau
Salle des fêtes billetterie - - - - -
coût artistique
frais déplacement
budget global
17/05/2025 COSNE-SUR-LOIRE L'HEURE ESPAGNOLE 1 Tout public coût plateau
Eglise St acques billetterie - - - - -
coût artistique
frais déplacement
budget global
3 spectacles 3 représentations TOTAL
LA MAISON - PROGRAMMATION SUR LE TERRITOIRE
VILLE SPECTACLE BUDGET
VILLE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE
DATE
REPARTITION
LA VILLE 40 % NB REPRESENT.
HT % HT TTC %
Spectacles de territoire 3
Dont représentations 3 60% 40%
Prise en charge du transport
Représentations tout-public à La Maison 1 100%
Représentations jeune public sur le territore 50%
Résidences d'artistes sur le territoire 100%
Actions culturelles - - - 90% - - 10%
coût moyen par représentation
Nombre de représentations 3
coût moyen par commune et par habitant
Nombre de communes membres 1
Nombre d'habitants 9437
Budget global
Nb
TOTAL
LA MAISON - PROGRAMMATION SUR LE TERRITOIRE
SAISON CULTURELLE 2024-2025
VILLE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE
Prise en charge
HT LA MAISON LA VILLE TTC