Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Ent
unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Ent
unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Ent
unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Ent
unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Ent
unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Ent
unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Ent
unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Ent
unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Ent
unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Ent
unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Entre Villes et Forêts - Deliberation 037 2024
Document publié le Mardi 24 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Entre Villes et Forêts - Deliberation 037 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
1
Département de Seine-et-Marne - Arrondissement de Torcy
Conseil de Communauté de communes
Extrait du registre des délibérations
Séance du 24 septembre 2024
Conseillers en exercice : 38 Date de convocation : 16 septembre 2024 Conseillers titulaires présents : 32 Date d’affichage : 16 septembre 2024 Pouvoirs : 6
Votants : 38
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-quatre septembre à vingt heures, le Conseil de la Communauté de communes Les Portes briardes entre villes et forêts, en application des articles L. 5211-1 et L.5211-2 du Code général des collectivités territoriales, s’est réuni dans la salle Horizon d’Ozoir-la-Ferrière, sous la Présidence de Monsieur Jean-François Oneto, Président.
Monsieur le Président passe la parole à Madame Christelle Gomes, responsable du secrétariat général de la Communauté de communes, qui procède à l’appel et constate que le quorum est atteint.
Etaient présents :
Monsieur ONETO Jean-François, Monsieur GAUTIER Laurent, Monsieur GARCIA ROBIN Jean-Paul, Monsieur PAPIN Michel, Madame FONTBONNE Anne-Laure, Monsieur DEBACKER Jean-Claude, Madame FLECK Christine, Madame GAIR Laurence, Monsieur MONGIN Claude, Monsieur SCHMIT Benoit, Madame BARNET Suzanne, Madame MÉLÉARD Josyane, Monsieur GHOZLAND Cyril, Madame BOURLON Chantal, Monsieur SALMON Patrick, Madame MORELLI Marie-Laure, Monsieur BARIANT Jean-Pierre, Monsieur BENSAI Malek, Monsieur WITTMAYER Bruno, Madame PALOMARES Aline, Madame COURTYTERA Véronique, Monsieur GREEN Alain, Monsieur BAKKER Hubert, Madame LONY Eva, Monsieur KHALOUA Madani, Madame SPRUTTA-BOURGES Nathalie, Madame LENOIR Isabelle, Monsieur BENOIT Dominique, Madame CAPIROSSI Pascale, Madame CHABANON-DEGUELLE Sophie, Monsieur DOARÉ Louis-Jean, Madame ROUEN Dominique
Avaient donné pouvoir :
Madame CADART Anne-Marie à Madame BOURLON Chantal
Monsieur VORDONIS Patrick à Monsieur GHOZLAND Cyril
Monsieur MARCOUX Frédéric à Madame BARNET Suzanne
Madame DEVRIENDT Laëtitia à Madame PALOMARES Aline
Monsieur MATHÉROT Olivier à Monsieur GARCIA ROBIN Jean-Paul Madame BADOZ-GRIFFOND Yvonne à Madame SPRUTTA-BOURGES Nathalie
Le Conseil communautaire, réuni à la majorité de ses membres, a désigné, conformément aux
dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Madame Josyane
Méléard, secrétaire de séance.
Affichée le
4 octobre 2024 2
Département de Seine-et-Marne - Arrondissement de Torcy
DELIBERATION N°037/2024
OBJET : COMMISSIONS INTERCOMMUNALES - MODIFICATION, NOUVELLE COMPOSITION
Le Conseil communautaire,
Entendu l’exposé de Monsieur Jean-François Oneto, Président, relatif à la désignation des membres siégeant au sein des commissions thématiques intercommunales ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu l’arrêté préfectoral DRCL-BCCL-2009 n°179 en date du 24 novembre 2009 portant création de la Communauté de communes Les Portes briardes entre villes et forêts entre les communes de Férolles- Attilly, Gretz-Armainvilliers, Lésigny et Ozoir-la-Ferrière ;
Vu l’arrêté préfectoral DRCL-BCCCL-2012 n°128 en date du 31 octobre 2012 portant extension du périmètre de la Communauté de communes Les Portes briardes entre villes et forêts à la commune de Tournan-en-Brie ;
Vu l’arrêté préfectoral 2018/DRCL/BLI/37 en date du 20 avril 2018 portant modification des statuts de la Communauté de communes Les Portes briardes entre villes et forêts ;
Vu la délibération n°014/2020 du Conseil communautaire en date du 9 juillet 2020 créant onze commissions thématiques intercommunales ;
Vu la délibération n°039/2020 du Conseil communautaire en date du 16 juillet 2020 portant désignation des membres siégeant au sein de ces commissions ;
Vu la délibération n°001/2021 du Conseil communautaire en date du 30 mars 2021 qui a procédé à l’installation d’un nouveau conseiller communautaire ;
Vu la délibération n°049/2021 du Conseil communautaire en date du 12 octobre 2021 qui a procédé à l’installation d’une nouvelle conseillère communautaire ;
Vu la délibération n°065/2021 du Conseil communautaire en date du 16 décembre 2021 qui a procédé à l’installation d’une nouveau conseiller communautaire ;
Vu la délibération n°037/2022 du Conseil communautaire en date du 18 octobre 2022 qui a procédé à l’installation d’un nouveau conseiller communautaire ;
Vu la délibération n°039/2022 du Conseil communautaire en date du 18 octobre 2022 qui a procédé à l’élection d’un nouveau vice-président en charge des finances et de la comptabilité ;
Vu la délibération n°001/2023 du Conseil communautaire en date du 16 mars 2023 qui a procédé à l’installation d’une nouvelle conseillère communautaire ;
Vu la délibération n°008/2023 du Conseil communautaire en date du 4 avril 2023 qui a procédé à l’installation d’un nouveau conseiller communautaire ;
Vu la délibération n°029/2023 du Conseil communautaire en date du 7 novembre 2023 qui a procédé à l’installation d’un nouveau conseiller communautaire ;
Vu la délibération n°019/2024 du Conseil communautaire en date du 25 juin 2024 qui a procédé à l’installation d’une nouvelle conseillère communautaire ; 3
Considérant qu’à la suite d’échanges avec Madame Laëtitia Devriendt en date du 13 septembre 2024, elle accepte de se suppléer à l’élue démissionnaire au sein des commissions thématiques intercommunales ;
Considérant qu’il convient de mettre à jour les noms des membres des commissions thématiques intercommunales ;
APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, et à l’unanimité,
- Approuve la composition des commissions thématiques intercommunales comme suit :
Transition écologique et
prospective financière et
fiscale
Avril 2024 Septembre 2024
Laurent Gautier Laurent Gautier
Cyril Ghozland Cyril Ghozland
Marie-Laure Morelli Marie-Laure Morelli
Nathalie Sprutta-Bourges Nathalie Sprutta-Bourges
Benoit Schmit Benoit Schmit
Anne-Laure Fontbonne Anne-Laure Fontbonne
Valérie Bourquignon Laëtitia Devriendt
Culture
Juin 2023 Septembre 2024
Laurence Gair Laurence Gair
Suzanne Barnet Suzanne Barnet
Josyane Méléard Josyane Méléard
Isabelle Lenoir Isabelle Lenoir
Pascale Capirossi Pascale Capirossi
Anne-Laure Fontbonne Anne-Laure Fontbonne
Valérie Bourquignon Laëtitia Devriendt
- Dit que la composition des autres commissions thématiques intercommunales reste inchangée.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme,
Ozoir-la-Ferrière, le 24 septembre 2024
Le Président,
Jean-François Oneto
La Secrétaire de séance,
Josyane Méléard,
de séance,
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif, situé 43 rue du Général de Gaulle à 77000 Melun ou via la plateforme www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.