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Compte-Rendu - CR CM 06 03 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mazille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 06 03 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE
de
MAZILLE
71250
- Saône
et Loire
Canton
de
Cluny
Arrondissement
de
Mâcon
Téléphone-télécopie
03
85
50
81
17
Email
:
mairie.mazille71 @orange.fr
Le
12
Mars
2020
Ouverture
au public
:
Lundi
et Jeudi
de
9 h 30
à
12
h 30
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MAZILLE
Présents
: Jean-Marc
CHEVALIER,
Jacques
BOURGEOIS,
Jean-Baptiste
MARTINOT,
Jean-Claude
LUCAS,
Gérard
MOYNE,
Michel
PETOZZI
et Laurent
WOOG.
Excusés
: Roger
LAHU,
Jean-Paul
LEGROS
et Laure
MICHELET.
Le
quorum
est atteint
: ouverture
des
travaux
du
Conseil
Municipal
à 20
heures.
Secrétaire
administrative
: Geneviève
VIGNERESSE
Secrétaire
de
séance
: Gérard
MOYNE
1 Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
21
janvier
2020 :
Après
correction
d’une
faute
d’orthographe,
le Conseil
adopte
le procès-verbal
de
la réunion
du
20 janvier
2020
à l’unanimité.
2 Comptes
administratifs
et comptes
de
gestion
2019 :
Le
Maire
présente
et commente
les
excellents
résultats
financiers
de
l’ensemble
des
comptes
administratifs
Commune
et
Assainissement
relatifs
à
l’année
2019,
tels
que
présentés
dans
les
tableaux
ci-dessous :
Budget
Communal
Investissement |
Fonctionnement
Total
Recettes
exercice
N
97
676.22
266
700.82
364
377.04
Dépenses
exercice
N
79
179.70
214
998.44
294
178.14
Résultat
de
l'exercice
(1-2)
18
496.52
51
702.38
70
198.90
Résultat
antérieur
24
175.55
92
103.39
116
278.94
Solde
d'exécution
(1 +
Il)
42
672.07
143
805.77
186
477.84
Restes
à réaliser
Recettes
N
22000!
0.00
0.00
Restes
à réaliser
Dépenses
N
È
__ 0.00
0.00
0.00
Solde
des
restes
à
réaliser
(3
+ 4)
0.00
0.00
0.00
Résultat
d'ensemble
(A
+
B)
42
672.07
143
805.77
186
477.84 Budget
Communal
- Affectation
des
résultats
2019
Investissement
Résult.
Investissement
repris
compte
001
42
672.07
Restes
à
réaliser
0.00
Excédents
de
fonction.
capitalisés
cpte
1068
0.00
Fonctionnement
Résultat
fonctionnement
repris
compte
002
143
805.77
Restes
à
réaliser
0.00
0.00
Budget Assainissement
Investissement |
Fonctionnement
Total
Recettes
exercice
N
30
475.62
17
314.69
47
790.31
Dépenses
exercice
N
3 517.64
13
501.81
17
019.45
Résultat
de
l'exercice
(1-2)
26
957.98
3 812.88
30
770.86
Résultat
antérieur
9
439.22
140
837.12
150
276.34
Solde
d'exécution
(1 +
Il)
36
397.20
144
650.00
181
047.20
Restes
à
réaliser
Recettes
N
0.00
0.00
0.00
Restes
à
réaliser
Dépenses
N
0.00
0.00
0.00
Solde
des
restes
à
réaliser
(3
+ 4)
0.00
0.00
0.00
Résultat
d'ensemble
(A
+
B)
36
397.20
144
650.00
181
047.20
Budget
Assainissement
- Affectation
des
résultats
2019
Investissement
nn
Résult.
Investissement
repris
compte
001
0.00
9 439.22
Restes
à réaliser
0.00
0.00
Excédents
de
fonction.
capitalisés
cpte
1068
0.00
Fonctionnement
Résultat
fonctionnement
repris
compte
002
144
650.00
Restes
à
réaliser
0.00
0.00
Le
Conseil
adopte,
à l’unanimité
et hors
la présence
du
Maire,
les
comptes
relatifs
à l’année
2019
et les
affectations
des
résultats
tels
que
présentés
dans
les tableaux
ci-dessus,
pour
les
budgets
COMMUNE
et ASSAINISSEMENT.
3 Dissolution
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS) :
Un
an
après
l’élection
du
Conseil
Municipal
et la constitution
du
CCAS,
l’État
demandait
par
la voix
de
la Préfecture,
que
les
comptes
du
CCAS
soient
intégrés
dans
le
budget
de
la
Commune,
avec
la
dissolution
du
CCAS.
Ceci
supposait
de
remercier
les
bénévoles
qui
avaient
bien
voulu
apporter
leur
concours
au
CCAS.
Le
Maire
avait
obtenu
que
cette
décision
soit
reportée
à
la
fin
du
mandat.
Il
remercie
les
personnes
qui
ont
bien
voulu
apporter
leur
concours
au
bon
fonctionnement
du
Comité
pendant
ces
six
années. Le
Conseil,
à
l’unanimité,
adopte
la
suppression
du
CCAS,
et
l’intégration
des
comptes
correspondants
dans
le budget
et les
comptes
du
budget
principal
de
la Commune
de
Mazille.
4
Schéma
directeur
d’assainissement
collectif
: Convention
Agence
de
l’Eau
:
Le
Conseil,
à l’unanimité,
autorise
le Maire
à signer
avec
la Communauté
de
Communes
du
Clunisois,
la
Convention
et tous
documents
afférents
au
Schéma
Directeur
d’Assainissement
de
la
Commune
de
MAZILLE.
5
Convention
PREFECTURE
: Dématérialisation
des
actes
:
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
autorise
le Maire
à signer
la convention
avec
la Préfecture,
prévoyant
la
transmission
par
Internet
avec
le
concours
d’un
intermédiaire
spécialisé,
de
tous
documents
nécessaires,
en
particulier
les
délibérations
du
Conseil.
6
Questions
diverses :
A-
Etat
des
murs
en
pierres
:
L'état
de
certains
murs,
en particulier
vers
Goleron
et divers
autres
endroits,
nécessite
des
interventions
pour
soit
les
consolider,
soit
les
reconstruire,
pour
éviter
tous
accidents
pouvant
être
causé
soit par
des
chutes
de
blocs,
soit
des
divagations
d’animaux.
Un
programme
doit
être
établi
pour
définir
les réparations
en
fonction
de
leur
urgence.
B-Chauffage
de
l’Église :
Une
réunion
s’est tenue
en
l’Église
avec
l’architecte
et un
expert,
qui
a effectué
un
comptage.
L'installation
telle
qu’elle
a été
conseillée
par
le
Cabinet
d'Experts
et l’ Architecte
fonctionne.
Mais
elle
ne
peut
pas,
à elle
seule,
et malgré
les
travaux
de
pose
de
lambris
en
chêne
sous
la toiture,
par
l’entreprise
GRESSARD),
assurer
un
chauffage
minimum
de
la nef au vu
de
son
volume.
L’architecte
doit
envoyer
prochainement
un
rapport
proposant
des
solutions
complémentaires,
dont
des
panneaux
rayonnants
à l’arrière
des
bancs.
La
recherche
d’un
système
de
chauffage
efficace
s’avère
très
complexe,
depuis
que
le
plafond
a été
enlevé
sur
décision
de
l’ Architecte
des
Bâtiments
de
France.
C-Infiltrations
au-dessus
du
Choeur
de
l’Église :
Une
infiltration
dans
la toiture
au-dessus
du
Choeur
a été
constatée.
Il faut
trouver
un
lavier
en
lieu
et place
de
Monsieur
ROTONDO),
qui
était
intervenu
et a pris
sa retraite.
L’architecte
doit
mettre
le conseil
en
relation
avec
un
nouveau
spécialiste,
après
avoir
recherché
l’origine
de
cette
infiltration.
Monsieur
le maire
remercie
, l’ensemble
des
conseillers
pour
leur
excellent
travail
pendant
les
six
années
passées
ensemble
à œuvrer
au
bien
être
de
la population,
tout
en
ayant
une
pensée
pour
Patrick
Simon,
disparu
rapidement
.
Plus
rien
n’étant
à l’ordre
du jour,
la séance
est levée
à 23
heures
11
minutes.
Affiché
le
06/03/2020