Conseil Municipal - CM07012014

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Conseil Municipal - CM07012014 Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 par la commune de Fressines. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM07012014)Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Démocratie, MAIRIE DE FRESSINES

PROCES VERBAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 7 JANVIER 2014

Le mardi 07 janvier 2014 à 20h30, les membres du Conseil municipal se sont réunis en séance ordinaire, sous la présidence de M. NIVAU Christian, Maire, suite à sa convocation en date du 2 janvier 2014.

Présents : Mmes BROCHARD, HERAULT, LEDOUX, LEGEREAU, MOREAU, PIOT, MM. CHAIGNEAU, DECOU, FOUCHE, FOURNIER, NIVAU, ROUSSEAUX. Excusés : MM. JOLLY et DUPEU

Secrétaire : Mme HÉRAULT Laurence.

Avant de commencer Monsieur le Maire demande une minute de silence en hommage à Claude PERRAUD, employé communal décédé le 23 décembre 2013.

Les conseillers n’ayant aucune remarque sur le dernier compte rendu, Monsieur le Maire les invite à signer le registre.

1 – RECRUTEMENT POUR CONTRAT AIDÉ (CAE, CONTRAT AIDE A L’EMPLOI CUI CONTRAT UNIQUE D’INSERTION) ET CONTRACTUEL

Monsieur le Maire rappelle le courrier transmis à chaque élu suite à sa décision rapide de mettre fin au contrat de M. PELON Arnaud et Mme MILLET Emmanuelle.

Il propose la création de deux postes pour le 3 février 2014 : 1 poste en contrat à durée déterminée (temps annualisé en partie pour 22h48 hebdomadaires) et 1 poste en contrat aidé CAE CUI (22h par semaine), avec l'aide du pôle emploi de Melle. Un article a été mis à ce sujet sur le fressines Infos. La date limite de réception des candidatures est fixée au 17 janvier 2014.

2 – JURY POUR RECRUTEMENT

Concernant les postes cités précédemment, une première sélection sur dossier sera effectuée le 17 janvier à 18h30 par le jury composé de Mmes Moreau, Ledoux et M. Rousseaux. Les candidats sélectionnés seront reçus le mercredi 22 janvier, l'horaire sera défini ultérieurement.

3 – RÉFLEXION RECRUTEMENT D’UN AGENT TECHNIQUE

Pour faire suite au décès de Claude PERRAUD, Monsieur le Maire souhaite entamer une réflexion assez rapide pour son remplacement puisque début mars vont commencer les travaux de printemps tels que la tonte de tous les espaces verts etc...

Les membres du bureau ont étudié le profil souhaité. Les élus souhaiteraient les services d’une personne ayant des connaissances dans le bâtiment telles que l'électricité, la maçonnerie... Après discussion avec les agents, ceux-ci verraient plus un agent issu du milieu agricole sachant conduire le matériel agricole (broyeur, etc…) même si l'un d'entre eux souhaite actuellement faire une formation d'élagage.

Les conseillers seraient plus favorables à la première proposition, en souhaitant la candidature d’une jeune personne. Cet agent ne serait pas stagiaire tout de suite mais contractuel jusqu’en juin, permettant ainsi de pouvoir apprécier son travail et laissant le choix définitif à la prochaine équipe municipale.

1M. Décou : Pourquoi ne pas recruter quelqu’un qui puisse « chapeauter » les agents en poste. Depuis plusieurs années les adjoints ont été « usés » par leurs responsabilités. Pourquoi ne pas créer un poste à responsabilités ?

M. Fournier : Est-ce que la commune peut se le permettre financièrement ?

M. Nivau : Ce pourrait être un agent de maîtrise. Les agents actuels ne veulent pas accéder à ce grade. Dans ce cas de figure, les agents devraient accepter d'être dirigés par un « chef ». Tant qu’un élu acceptera de faire ce travail, l'organisation peut se poursuivre ainsi. Les agents ont une prime de technicité qui devrait servir à prendre des responsabilités, ce qui n'est pas le cas. Un agent de maîtrise ne peut obtenir de NBI (Nouvelle Bonification Indiciaire) s'il ne gère le travail que de quatre agents.

M. Décou : Un tel agent pourrait aussi superviser le personnel de ménage.

Mme Brochard : Pourquoi ne pas mutualiser le travail avec une personne travaillant sur plusieurs communes ?

M. Nivau : La prochaine équipe devra étudier ce sujet.

M. Fournier : Depuis deux mandats le travail en régie est beaucoup plus important. M. Nivau : La nouvelle équipe pourrait choisir, par exemple, de faire faire l’élagage par une entreprise. pour sa part, il est favorable au travail en régie.

M. Décou : Avez-vous vu du changement à l’école avec le travail de M. Pelon ? M. Fournier : Oui, cela a soulagé les collègues au niveau de l'entretien des bâtiments scolaires. M. Nivau : La personne recrutée pourrait accepter la polyvalence, mais avec de l’expérience. Mme Ledoux : Un BEP existe depuis 5 ou 6 ans, englobant tous les corps de métier. Mme Légereau : Le poste à pourvoir sera-t-il à temps plein ?

M. Nivau : Oui

M. Fouché : C’est une évidence de remplacer Claude. Choisir un jeune motivé avec un CDD (Contrat à Durée Déterminée). Pourquoi pas vers un poste à responsabilités ? Les membres du Conseil municipal sont d'accord sur le profil recherché. Un appel à candidatures sera inscrit sur le « Fressines Infos » du 18 janvier 2014. La date limite des candidatures est proposée pour le 7 février à 17 heures. Un poste d'adjoint technique (2ème classe) serait à pourvoir à compter du 1er mars 2014. Faire la fiche de poste.

4 – COMPTE RENDU DES COMMISSIONS

Informations :

Le bulletin municipal est prêt et sera distribué samedi matin dans chaque boîte aux lettres.

La voirie :

- Les cloisonnettes des toilettes de la maternelle sont montées à l’école,

- L'assainissement non conforme à l’école a été réparé et sera contrôlé par le SAM (Syndicat d'Assainissement du Mellois)

- Problème d'électricité à la salle des fêtes, un électricien viendra jeudi matin.

École :

- Les enseignants regrettent qu’il y ait une personne en moins à l'école pour la surveillance de la cour et l’entretien des locaux;

- Une personne du Centre de gestion viendra en remplacement de Mme Millet à compter du 6 janvier 2014,

- Une commission école est programmée le 23 janvier 2014 à 20h30. Préparation du budget, le vote étant prévu après les élections municipales ;

- Les nouvelles APS (Activités Péri Scolaires) vont débuter vendredi pour 3 semaines consécutives. Les inscriptions des enfants ont été déposées à la garderie et Madame MOREAU doit les récupérer.

C.C.A.S. M. Chaigneau :

- Le repas des aînés le 18 janvier 2014 ;

2- Il y a toujours un problème d'éclairage publique à la Bastière. Le 16 janvier à 16 heures une personne du SIEDS a pris rendez-vous avec les secrétaires pour étudier ce qui ne fonctionne pas avec le logiciel déclarant les pannes de l'éclairage public. A 17 heures, cette même personne fera le point sur le nouveau contrat IRIS.

- Devis pour le plafond du mobil home : Bois du Poitou pour 1 616, 45 € TTC (laine de verre comprise), A.C.M.B. pour 1 270,87 €. Les membres du conseil choisissent les établissements A.C.M.B. de Niort. Il sera demandé à l’entreprise de fournir les mêmes dalles de plafond que celles posées dans les autres classes.

5 – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

- Monsieur le Maire a décidé de fermer la garderie à 18h30 vendredi 10 janvier avec une information aux parents, afin de permettre aux agents de participer aux voeux du Maire qui souhaite les mettre à l'honneur.

- Concernant le dossier de sécurité sur RD5 et RD7, M. Nivau propose la réunion publique le 7 février 2014, à 20h30 à la salle des fêtes. La société ASTEC présentera l’avant projet. Les observations des riverains seront étudiées. L'information à la population fera l'objet d'un Fressines Infos exceptionnel. Messieurs les maires de La Crèche et Sainte Néomaye seront informés.

- L'ACAF (Association des Commerçants et Artisans Fressinois) invite les élus ainsi que les agents communaux, le jeudi 30 janvier 2014 à la salle des fêtes, pour partager la brioche lors des voeux. L'horaire n'étant pas sur l'invitation, l'information sera donnée ultérieurement. M. Fouché n'a pas rencontré Mme Nombalier, Présidente de l'ACAF, à ce jour (confère dernier conseil).

- Mme Fouché Myriam, Présidente de l'association Fressines en Fêtes présente les voeux de l'association et s'excuse de ne pouvoir assister aux voeux du maire.

- M. Rousseaux fait savoir que l’abri bus place de la bascule est très sale. De plus, la lumière coupe à 8 h 05 et le bus ne passe que dix minutes après. Monsieur le Maire a demandé à M. Giraud d'intervenir mi décembre pour nettoyer à l'intérieur de l'abri bus puisqu'un feu avait été fait à l'intérieur. Ce problème est récurent. une affiche sera mise en place, demandant que les lieux soient respectés.

La séance est levée à 21h50

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