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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plaine-des-Palmistes.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM09 140618 Subventions aux associations Attribution complémentaire (1))
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Afiaire n"09-140618 : Subventions aux associations /
Atibution complémentaire exceptionnelle pour l,exercice
2018
NOTA. /. Le Maire certifie que le compte rendu de cette
délibération a été affiché à la porte de la Mairie, que la
convocation avait été faite Ie 07 juin 201g et que le nombre de
membres en exercice étant de 29, le nombre de présent(s) est de :
t7
Absent (s) :08
Procuration (s) :04
Total des votes : 20
Secrétaire de séance : ALOUETTE priscilla
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal a pu valablement
délibérer
DÉPARTEMENT DE LA RÉUNIoN
COMMUNE DE LA PLAINE DES PALMISTES
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN
DATE DU QUATORZEIUIN
DEUX MILLE DIX-HUIT
L'an deux mille dix-huit Ie eUATORZE JUIN à
seize heures trente le Conseil Municipal de La plaine
des Palmistes driment convoqué par Monsieur le
Maire s'est assemblé au lieu habituel de ses séances
sous la Présidence de Monsieur Marc Luc BOYER.
PRÉSEI\TS : Daniel JEAN-BAPTIST.E dit
PARNY l"' adjoint - I-aurence FELICIDALI 2,*
adjointe - Gervile I-AN YAI,I SHUN B.* adjoint _
Sylvie DE ALMEIDA SANTOS 4,* adjointe -
Micheline AI,A\aIN 5'* adjointe - yves pIÂNTE 6*.
adjoint -Jean Benoit ROBERT 8'* adjoint - Vicrorin
LEGER conseiller mruricipal - André GONTHIER
conseiller mruricipal - Marie Lucie \aITRy
conseillère municipale - J.an Noël ROBERT
conseiller municipal - Jasmine JACeu6lrlrç11
conseillère municipale - Marie Josée DIJOITX
conseillère municipale - Ghislaine DORO conseillère
municipale - Priscilla ALOUET:|E conseillère
municipale - Johnny PAYET conseiller municipal -
Sabine IGOUFE conseillère municipale.
ABSENiT(S) : Didier DEUR\\,aEILHER conseiller
municipal - Alieme ROLI-AND conseillère
municipale - Jacques GUERIN conseiller municipal
- Lucien BOYER conseiller municipal - Jean Luc
SAINT-I-AMBERT conseiller municipal - Joëlle
DEIATRE conseillère municipale - Toussainr
GRONDIN conseiller municipal - Mélissa
MOGAIIA conseillère municipale.
PROCURATION(S) : Marc Luc BOyER Maire -
à Daniel JEAN-BAPTISTE dir PARNY l" adlont -
Emmanuelle GONTHIER 7'* adjointe à yves
PI-A}iTE 6'* adjoint - René HOAREAU conseiller
municipal à Marie Josée DIJOUX conseillère
municipale - Éric BOYER conseiller municipal à
Johnny PAYET conseiller municipal.
Accusé de réception en préfecture
974-219740065-20180621-DCM09-140618-
DE
Date de télétransmission : 21/06/2018
Date de réception préfecture : 21/06/2018 Affaire n'09-140618:
Subventions aux associations / Attribution complémentaire exceptionnelle pour l'exercice 20lg
Le Maire propose à titre complémentaire d'attribuer aux associations suivantes, les subventions telles qu'elles 56nl dftaillfes dans le tableau ci-joint.
Ces subventions qü représentent un montant de 31 694 € seront imputées sur le chapitre 6i au compte
6574 et ne nécessitent pas d'inscription budgétaire. Elles seront financées par un 4justement qui doit être
opéré sur le budget consacré au milieu associatif au niveau du chapitre 65.
Cette attribution de subvention complémentaire conceme les associations suivantes :
- rUSEP pour url montant de I 200 € pour l'organisation d'un voyage à l'île Maurice.
- L'association Plaisir Rando 2P pour un montart de 19 554 € dans Ie cadre de la participation
communale arrx salaires résiduels du PEC et de l'emploi d'avenir portés par l'association ai.rsi que la prise en charge de la participation de la Région sur le chanti.. ÀCI du carrefour TIKIT au 2.* Village dans I'attente de la décision de la Région.
- KARA'TE DO pour un monlant de 300 € pour la participation d'un Palmiplainois à un
championnat de karaté en Métropole.
- PALMI TCKOUK-BALL pour un montant de I 200 C pour permettre la participation de 4 jeunes en Italie (Milan) avec Ia délégation française au championnàt d'Europe desJeunes.
- CAPP (Club Athlétisme Plaine de Palmistes) pour un montant de g tA} € pour la reprise de
certaines animations sportives portées par l'ex-OMS notamment le Relais de la plaine, les-Foulées
féminines, le Challenge des Séniors.
Récapitulatif des subventions complémentaires :
Article budgétaire Objet de la
subvention
Nom de l'association Nature
juridique
Montant
6574 Fonctionnement
2018
USE,P Assoc.loi 1901 l 200c
6574 Fonctionnement
2018
Plaisir Ranclo 2P Assoc.loi 1901 t9 554 €
6574 Fonctionnement
2018
KARATE, DO Assoc.loi 1901 300 €
6574 Fonctionnement
2018
Palmi Tchouk-ball Assoc .loi
1901
1200€
6574 Fonctionnement
2018
CAPP Assoc.loi 1901 9 440€
Accusé de réception en préfecture
974-219740065-20180621-DCM09-140618-
DE
Date de télétransmission : 21/06/2018
Date de réception préfecture : 21/06/2018 L',élu' ROBERT Jean Noël, conseiller municipal concerné par l,attribution des subventions aux associations citées ci-dessus quitte la salle et ne participe pas au vote.
municipal
- VALIDE les montants des subventions indiqués ci_dessus ;
- AUTORISE Ie maire ou en son absence l'élu délégué à signer tous les documents y afférents.
Fait et délibéré en Mairie les jours, mois et an ci-dessus et ont signé les membres présents.
Pour copie conforme
I.E MAIRE
Marc Luc BOYER
à en délibérer,le Conseil
Accusé de réception en préfecture
974-219740065-20180621-DCM09-140618-
DE
Date de télétransmission : 21/06/2018
Date de réception préfecture : 21/06/2018