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Document publié le Lundi 11 mai 2026 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 11 mai 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Inégalités sociales,
COMMUNE DE CHARQUEMONT – 25140
SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 MAI 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Le conseil municipal s’est réuni le 11 mai 2026 à vingt heures à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
Délibération n°2026.34 : Affectation définitive du résultat du budget principal 2025 Délibération n°2026.35 : Affectation définitive du résultat du budget bois 2025 Délibération n°2026.36 : Compte financier unique du budget général 2025 Délibération n°2026.37 : Compte financier unique du budget bois 2025
Délibération n°2026.38 : Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Délibération n°2026.39 : Désignation des représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Délibération n°2026.40 : Désignation des délégués au PNR du Doubs Horloger. Correctif à la délibération n°2026.26
Délibération n°2026.41 : Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité