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Déliberation - DE 23
Document publié le Vendredi 29 avril 2016 par la commune de Montagnac-Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - DE 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
DE LA COMMUNE DE
MONTAGNAC-MONTPEZAT
SEANCE DU 29 AVRIL 2016
L’an deux mille seize et le vingt-neuf du mois d’avril à 17 h 30,
Le Conseil Municipal de la Commune de MONTAGNAC-MONTPEZAT dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur François GRECO, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 21 avril 2016.
Date d’affichage : 25 avril 2016.
Etaient présents : Mme Martine GRECO –
MM. Bernard BATIFOULIER– Francis GRAÖ – Antoine PES – Serge VASELLI – Lionel VOGEL
Absents représentés :
M. Henri COSENZA, donne pouvoir à M. François GRECO –
M. Denis MALOSSANE, donne pouvoir à M. Bernard BATIFOULIER –
M. Armel AÏTA, donne pouvoir à Mme Martine GRECO -
Secrétaire de séance : M. Serge VASELLI –
DELIBERATION N° 2016/23 Pour : 10 Contre : 00 Abstention : 00
OBJET : ELECTION DES DELEGUES AU PARC NATUREL REGIONAL DU VERDON (PNRV)
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal qu’à la suite du décès du Maire Délégué de Montpezat, en mars 2016, les élus doivent maintenant procéder à l’élection de nouveaux délégués appelés à siéger au comité syndical du Parc Naturel Régional du Verdon (PNRV).
Il indique que le nombre de délégués pour cet organisme est de :
- Un membre titulaire
- Un membre suppléant Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :
- PROCEDE à l’élection des délégués devant siéger au Parc Naturel Régional du Verdon ;
- SONT DECLARES ELUS :
Délégué titulaire : Monsieur François GRECO ;
Délégué suppléant : Monsieur Bernard BATIFOULIER.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Maire
François GRECO