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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aiguillon-sur-Vie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 18102023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
L’AIGUILLON
SUR
VIE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
OCTOBRE
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:17
Nombre
de
présents
: 12
Nombre
de
votants
:15
L’an
deux
mil
vingt-trois
le
18
octobre
à
19h00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
COQUELIN
André,
Maire.
Date
de
la convocation
: 13
octobre
2023
PRÉSENTS
: MMES
et
MM
COQUELIN
André,
PREAUD
Freddy,
FEUILLATRE
Catherine,
ZIMMERLIN
Francine,
FARRUGIA
Martine,
MARGOUT
Gérard,
LOR
Jean-Michel,
MARAIS
Sébastien,
MARECHAL
Laëtitia,
BAZIL
Marine,
CHAUVEAU
Caroline,
JARRY
Alice.
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
GIVRAN
Sébastien
donne
pouvoir
à M.
PREAUD
Freddy
M.
THURNE
Dominique
donne
pouvoir
à M.
MARAIS
Sébastien
Mme
BRIANCEAU
Aline
donne
pouvoir
à Mme
ZIMMERLIN
Francine
M.
CHAIGNEPAIN
Frédéric
ABSENT :
M.
RIMBAULT
Maxime
A
été
nommée
secrétaire
: Laëtitia
MARECHAL
Le
compte-rendu
de
la séance
du
20
septembre
2023
est
approuvé
à l'unanimité.
Objet
des
délibérations
:
-
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
-
Convention
entre
la commune
et VENDEE
EAU
programme
«
chaque
goutte
compte
»
-
Garantie
d’emprunt
de
8
logements
du
lotissement
« entre
terre
et marais
» - Vendée
Logement
-
Fonds
de
concours
2023
- Communauté
d’ Agglomération
du
Pays
de
St Gilles
Croix
de
Vie Délibération
n°20230001
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
son
article
L.1111-1-1,
ainsi
que
les
articles
R.1111-1-A
et
suivants,
Vu
l'article
218
de
la loi n°
2022-217
du
21
février
2022
relative
à la différenciation,
la décentralisation,
la déconcentration
et portant
diverses
mesures
de
simplification
de
l'action
publique
locale,
Vu
le
décret
n°
2022-1520
du
6
décembre
2022
relatif
au
référent
déontologue
de
l'élu
local
et notamment
son
article
1°
dont
les
dispositions
entrent
en
vigueur
le
1° juin
2023,
Vu
l'arrêté
du
6
décembre
2022
pris
en
application
du
décret
n°2022-1520
du
6
décembre
2022
relatif
au
référent
déontologue
de
l'élu
local,
Vu
la liste
proposée
par
l'AMPCV
mise
à jour
régulièrement,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
(15
voix
pour,
0 voix
contre,
0
abstention)
:
- DÉSIGNE
en
qualité
de
référent(s)
déontologue
(s)
les
membres
de
la liste
constituée
par
l'AMPCV
ci-après
:
-
Monsieur
Jean-François
MOLLA,
Président
honoraire
du
corps
des
tribunaux
administratifs
et
des
cours
administratives
d’appel,
ancien
vice-président
du
tribunal
administratif
de
Nantes,
-
Monsieur
Bertrand
FAURE,
Professeur
de
droit
public
à
la
faculté
et
responsable
du
master
«
collectivités
territoriales
»,
- Monsieur
Bruno
LORFEUVRE,
Administrateur
des
Finances
Publiques
adjoint,
Uniquement
en
formation
collégiale :
-
Monsieur
Bernard
MADELAINE,
Président
honoraire
du
corps
des
tribunaux
administratifs
et
des
cours
administratives
d'appel,
ancien
président
du
tribunal
administratif
de
Nantes.
- DÉCIDE
que
la (ou
les)
personne
(s)
susmentionnée(s)
exerceront
leurs
fonctions
pour
la durée
du
mandat.
- FIXE
les
modalités
de
saisine
du
ou
des
référents
déontologues
(ou
des
membres
du
collège)
ainsi
que
les
conditions
d'examen
des
demandes
comme
tel :
- La
collectivité
saisit
par
tous
moyens
l’AMPCV
qui
se
charge
d’affecter
un
des
membres
de
la liste
à l'affaire
à traiter. - L'AMPCV
met
en
relation
le référent
désigné
avec
la collectivité.
- Si besoin,
sur
demande
du
référent
désigné
ou
de
la collectivité,
et en
fonction
de
sa complexité,
l’affaire
pourra
être
traitée
collégialement
avec
d’autres
membres
de
la liste.
Le
collège
ainsi
constitué
décide
en
son
sein
de
ses
modalités
de
fonctionnement.
- La
collectivité
rémunère
directement
le référent
ou
le
collège
de
référents,
et décide
des
moyens
matériels
mis
à disposition.
- DÉCIDE
que
les
avis
du
ou
des
référents
déontologues
(ou
des
membres
du
collège)
seront
rendus
dans
les
conditions
suivantes :
-
Délai
de
réponse
: sous
1 mois
-
Forme
de
l'avis
: courrier
envoyé
par
voie
postale
sous
pli
confidentiel
-FIXE
les
éléments
de
rémunération
:
L'arrêté
du
6
décembre
2022
pris
en
application
du
décret
n°
2022-1520
du
6
décembre
2022
fixe
le
montant
des
indemnités
de
vacation
dont
peuvent
bénéficier
les
personnes
désignées
pour
assurer
les
missions
de
référent
déontologue. -
Lorsque
les
missions
de
référent
déontologue
sont
assurées
par
une
personne,
le
montant
maximum
de
l'indemnité
pouvant
être
versée
est
fixé
à 80
euros
par
dossier.
- Lorsque
les
missions
de
référent
déontologue
sont
assurées
par
un
collège,
le montant
maximum
de
l'indemnité
pouvant
être
versée
par
personne
désignée
est
fixé
comme
suit
:
- 1°
Pour
la présidence
effective
d’une
séance
du
collège
d’une
demi-journée
: 300
euros
;
- 2°
Pour
la
participation
effective
à
une
séance
du
collège
d'une
demi-journée
: 200
euros.
Les
indemnités
prévues
au
1°
et 2°
ne
sont
pas
cumulables.
-DÉCIDE
que
cette
délibération
ainsi
que
les
informations
permettant
de
consulter
le ou
les
référents
déontologues
(ou
le
collège)
seront
portées
par
tout
moyen
à la connaissance
des
élus
locaux
intéressés. Délibération
n°20230902
Convention
entre
la
commune
et
Vendée
Eau
«
Programme
chaque
goutte
compte
»
Monsieur
le
Maire
expose
que
Vendée
Eau
propose
depuis
2006
aux
collectivités
adhérentes
de
les
accompagner
dans
l’étude
et
la
mise
en
œuvre
de
solutions
en
faveur
de
la
réduction
et
de
la
maitrise
des
consommations
d’eau
des
branchements
dont
elles
ont
la charge.
En
2015,
Vendée
Eau a
lancé
le programme
« Chaque
Goutte
Compte
» afin
de
poursuivre
la mobilisation
des
collectivités
sur
ce
sujet
et ainsi
aboutir
à la mise
en
œuvre
concrète
d’actions.
La
méthode
proposée
dans
ce
programme
visait
à rendre
les
collectivités
autonomes
dans
la
démarche
de
diagnostic
et
de
déploiement
d’un
plan
d’actions,
et
à
inscrire
ainsi
durablement
la question
de
l’eau
au
cœur
de
la gestion
des
équipements
publics.
Au
vu
de
l'intérêt
qu’a
rencontré
le
programme
Chaque
Goutte
Compte,
Vendée
Eau
a décidé
de
le
poursuivre
pour
une
nouvelle
période
de
3
ans
(2022-2024)
et de
renforcer
l’accompagnement
pour
permettre
une
véritable
appropriation
de
la
démarche
par
l’ensemble
des
collectivités.
Vendée
Eau
propose
une
convention
qui
a pour
objectif
d'engager
la collectivité
dans
la réduction
de
ses
consommations
en
eau
potable.
Pour
cela
elle
devra
s’approprier
la
démarche
qui
consiste
en
la
connaissance
du
fonctionnement
de
son
patrimoine
bâti,
l'acquisition
de
notions
de
consommation
et de
coûts
liés
à l’eau
potable.
Vendée
Eau
s'engage
ainsi
à accompagner
chaque
collectivité
signataire.
Vendée
Eau
s’engage
à respecter
les
modalités
suivantes
:
- Etablir
un
préaudit
des
consommations
pour
identifier
les
enjeux
pour
la collectivité ;
-
Fournir
les
fichiers
informatiques
nécessaires
à
la
réalisation
des
diagnostics
et
au
suivi
des
consommations
et
des
factures ; - Animer
au
sein
de
la collectivité
1 demi-journée
à 1 journée
de
formation
au
diagnostic
des
bâtiments
auprès
d’un
ou
deux
agents
de
la collectivité
:
- Analyser
les
données
récupérées
par
l’agent
de
la collectivité
dans
le cadre
du
diagnostic
initial
;
- Fournir
en
fin
de
diagnostic
une
synthèse
avec
des
préconisations
d'améliorations
et une
hiérarchisation
des
actions.
Ce
travail
sera
réalisé
en
étroite
collaboration
avec
la
collectivité
;
- Assister
la
collectivité
dans
le
choix
des
solutions
(en
privilégiant
les
solutions
simples
à maintenance
légère)
et
la
mise
en
œuvre
des
travaux
;
- Assister
les
collectivités
à monter,
le
cas
échéant,
un
dossier
de
demande
de
subventions
(Agence
de
l’Eau,
...)
- Assister
la collectivité
dans
sa
démarche
de
suivi
de
ses
consommations
d’eau
potable
;
- Répondre
à
toute
question
concemant
la
gestion
et
la maitrise
des
consommations
d’eau
dans
la
limite
des
compétences
des
agents
de
Vendée
Eau ;
-
Informer
et
sensibiliser
l’ensemble
du
personnel
communal
à
la
lutte
contre
le
gaspillage
et
à
la
maitrise
des
consommations
en
eau
(sensibilisation
aux
bonnes
pratiques
et équipements)
;
- Assister
la collectivité
dans
l'élaboration
d’actions
de
communication
spécifiques
à l’attention
des
usagers
des
bâtiments
et du
grand
public.
La
Commune
s’engage
à respecter
les
modalités
suivantes
:
- Désigner
un
élu
et un
agent
référents
«
Chaque
Goutte
Compte
»,
interlocuteurs
directs
de
Vendée
Eau
pour
le
suivi
de
l’action ; -
Mobiliser
un
ou
deux
agents
pour
être
formés
au
diagnostic
des
bâtiments
et
réaliser
les
diagnostics
des
bâtiments
sélectionnés
par
la
collectivité
dans
un
délai
de
6
mois
après
la
formation
réalisée
avec
Vendée
Eau ;
- Remettre
à
l'issue
du
diagnostic
toutes
les
données
mises
en
forme
dans
les
fichiers
informatiques
fournis
par
Vendée
Eau
;
- Fournir
à Vendée
Eau
toutes
les
informations
complémentaires
nécessaires
pour
l’analyse
des
données
;
- Assurer
à minima
un
suivi
régulier
de
la consommation
d’eau
potable
des
bâtiments
publics
(relève
des
compteurs
et/ou
suivi
des
factures
d’eau
potable)
;
- Mener
à minima
une
action
de
communication
spécifique à
l’attention
des
usagers
des
bâtiments
concernés
par
Les travaux.
Ouï
l’exposé
de
M.
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité
(15
voix,
0
voix
contre,
0
abstention)
:
-
Approuve
le projet
de
convention
avec
VENDEE
EAU
pour
le programme
«
Chaque
goutte
compte
».
-
Autorise
le Maire
ou
un
adjoint
à signer
tout
document
relatif à l'application
de
la présente
délibération. Délibération
n°20230903
Garantie
d'emprunt
de
8
logements
du
lotissement
«
entre
Terre
et
Marais
»
- Vendée
logement
Vu
le
rapport
établi
par
Monsieur
le Maire,
La
présente
garantie
est
sollicitée
dans
les
conditions
fixées
ci-dessous.
Vu
les
articles
L
2252-1
et
L-2252-2
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l’article
2305
du
Code
Civil,
Vu
le Contrat
de
Prêt
n°
147376
en
annexe
signé
entre
: SOCIETE
ANONYME
D'HLM
VENDEE
LOGEMENT
ESH
ci-
après
l’emprunteur,
et la Caisse
des
dépôts
et consignations,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
(15
voix
pour,
0 voix
contre,
0
abstention)
:
Article
1
:
L'assemblée
délibérante
de
la commune
de
l’Aiïguillon
sur Vie
accorde
sa garantie
à hauteur
de
30
%
pour
le remboursement
d’un
Prêt
d’un
montant
total
de
1 234
239,00
€
souscrit
par
l’emprunteur
auprès
de
la Caisse
des
dépôts
et consignations,
selon
les
caractéristiques
financières
et
aux
charges
et
conditions
du
Contrat
de
prêt
n°
147376
constitué
de
2
lignes
du
Prêt. La
garantie
de
la
collectivité
est
accordée
à
hauteur
de
la
somme
en
principal
de
370
271,70
€
augmentée
de
l’ensemble
des
sommes
pouvant
être
dues
au
titre
du
contrat
de
Prêt.
Ledit
contrat
est joint
en
annexe
et
fait partie
intégrante
de
la présente
délibération.
Article
2
:
La
garantie
est
apportée
aux
conditions
suivantes :
La
garantie
de
la
collectivité
est
accordée
pour
la
durée
totale
du
Prêt
et jusqu’au
complet
remboursement
de
celui-ci
et
porte
sur
l’ensemble
des
sommes
contractuellement
dues
par
l’Emprunteur
dont
il
ne
serait
pas
acquitté
à
la
date
d’exigibilité. Sur
notification
de
l'impayé
par
lettre
recommandée
de
la Caisse
des
dépôts
et consignations,
la collectivité
s'engage
dans
les
meilleurs
délais
à se
substituer
à l’Emprunteur
pour
son
paiement,
en
renonçant
au
bénéfice
de
discussion
et
sans
jamais
opposer
le défaut
de
ressources
nécessaires
à ce
règlement.
Article 3 : Le
Conseil
s'engage
pendant
toute
la
durée
du
Prêt
à libérer,
en
cas
de
besoin,
des
ressources
suffisantes
pour
couvrir
les
charges
du
Prêt.
Délibération
n°20230904
Fonds
de
concours
2023
—- Communauté
d'Agglomération
du
Pays
de
St
Gilles
Croix
de
Vie
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
la
Communauté
d'Agglomération
du
Pays
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
a décidé
de
l’octroi
d’un
fonds
de
concours
à la
commune
de
[’Aiïguillon
sur
Vie,
par
délibération
communautaire
du
20/07/2023,
d’un
montant
de
30
390,79
€.
Monsieur
le Maire
propose
alors
d'utiliser
cette
opportunité
financière
afin
de
contribuer
au
financement
de :
-
Aménagement
de
la
Coulée
Verte
montant
des
travaux
392
175,00
€
HT
Ce
projet
pourrait
être
financé
de
la
façon
suivante :
Coût
global
du
projet
392
175,00
€ HT
e
DETR
(40%)
156
870,00
€
e
Département
43
292,00
€
e
Fonds
de
concours
Communauté
d'Agglomération
30
390,79
€
e
Autofinancement
communal
161
622,10
€
Total
financement
392
175,00
€
HT
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
(15
voix
pour,
0
abstention,
0 voix
contre)
:
-
Approuve
la
mise
en
place
du
fonds
de
concours
2023
par
la
Communauté
d’Agglomération
du
Pays
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie,
.
-
Approuve
le
projet
de
financement
du
fonds
de
concours
pour
les
travaux
énumérés
ci-dessus,
évalués
à
392
175,00
€
AT,
- _
Sollicite
la Communauté
d'Agglomération
du
Pays
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
pour
l’octroi
du
fonds
de
concours
pour
un
montant
de
30
390,79
€,
-
Autorise
le Maire
à signer
tout
document
relatif à l'application
de
la présente
délibération. INFORMATIONS
DIVERSES
-
Francine
ZIMMERLIN
informe
des
déclarations
d’intention
d’aliéner
pour
lesquelles
la
commune
n’a
pas
exercé
son
droit
de
préemption.
-
Catherine
FEUILLATRE
informe
du
suivi
de
travaux
de
l’aménagement
de
la coulée
verte
(voir
compte-rendu
ci-
joint).
-
Participation
financière
des
associations
aux
frais
afférents
aux
salles
communales
mises
à
leur
disposition
: M.
le
Maire
et Catherine
FEUILLATRE
expliquent
qu’ils
ont
rencontré
les
associations
le 27
septembre
2023
et font
part
du
mécontentement
de
ces
dernières
quant
à une
participation
financière,
revendiquant
qu’ils
apportent
des
activités
diverses
et variées
sur
la commune.
Après
débats,
il est proposé
de
ne
plus
demander
de
participation
financière
aux
associations
aux
frais
afférents
aux
safles
communales.
La
séance
est
levée
à
21h45.
Affiché
en
exécution
de
l’article
L.2121-25
et
art.2121-11
du
CGCT
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
André
COQUELIN
Laëtitia
MARECHAL
\
n
|