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Déliberation - 230703delib53 tampon
Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune de Châteaulin.
Lien du pdf (Déliberation - 230703delib53 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
Envoyé en préfecture le 10/97/2033
Beçu en prétecture le 10/07/2033
Affiché te
ID : 029-212900260-20980768-220708DELIB83-DE
ue , DEPARTEMENT DÙ FINISTERE
0 L | N 06/2023
nf* VILLE VERTE ET VIVANTE mu
VILLE de CHATEAULIN
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le trois juillet à dix-neuf heures, le conseil municipal, légalement convoqué le vingt-sept juin deux mille vingt-trois, s'est réuni, en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Madame Gaëlle NICOLAS, Maire.
Etaient présents: Mme Gaëlle NICOLAS, M. Jean-Pierre JUGUET, Mme Sylvie CHASSEREZ, Mme Sylviane TOUFFAIT, M. Didier CHOPLIN , Mme Marie-Pierre LE GOFF, M. Jean-Christophe LE DOARE, Mme Marie-Hélène GOUEREC, M. Steeve MAZEAU, M. Hervé ROLLAND, Mme Margareth CUSSON-DUARTE, M. Hugues COËNT, Mme Nathalie CAROFF, M. Daniel LE FUR, Mme Dao PHAN, Mme Cécile HETET, Mme Odile BOZEC, M. Nicolas LOTHORE, M. Raymond FEILLANT, Mme Nathalie GOURMELON, Mme Clarisse RÉALÉ, Mme Marie MAMIE, Mme Céline LEHUEDE, M. Frédéric BALLERIN, M. Alexis CHARRIER, Mme Julie L'HELGOUALCH
Ont donné procuration :
Mme Jacqueline CHAUSSEPIED à Mme Marie-Pierre LE GOFF
M. Frédéric CANEVET-JEZEQUEL à Mme Clarisse REALE
Absent-e-s excusé-e-s : -
Absent-e-s non excusé-e-s : M Sébastien GENTRIC
Secrétaires de séance : Mr Frédéric BALLERIN et Mme Margareth CUSSON-DUARTE
Assistaient également à la réunion : Mme Nadine LE GRAËT, Directeur Général des Services, Mme Marion LE CLOAREC, Secrétariat général. M Benjamin LEGROS, Directeur des services finances : Mme Hélène Morvan, Chef de projet Petites villes de demain
Envoyé en préfecture le 10/97/2033
Beçu en prétecture le 10/07/2033
Affiché te
ID : 029-212900260-20980768-220708DELIB83-DE
N°53 OBJET: Remplacement d'un élu au sein de La commission Accessibilité (suppléant-e)
Rapporteur : Gaëlle NICOLAS
La composition de la commission Accessibilité a été fixée par délibération du conseil municipal en date du 4 juin 2020.
La composition de la commission est la suivante :
5 titulaires :
Jean-Pierre JUGUET
Cécile HETET
Sébastien GENTRIC
Hugues COËNT
Céline LEHUEDE
2 suppléants
Didier CHOPLIN
Karine SAPIN
En raison de la démission Madame Karine SAPIN du conseil municipal en juillet 2022, il convient de nommer un nouveau suppléant/nouvelle suppléante.
Madame Karine SAPIN était élue membre du groupe Nouvel avenir pour Châteaulin. IL a
été proposé au groupe Nouvel avenir pour Châteaulin de désigner un/e suppléant/e.
Mme Marie MAMIE est proposée en remplacement de Mme Karine SAPIN en tant que
suppléante au sein de la commission Accessibilité.
Pour information, une réunion de La commission Accessibilité aura lieu Le 5 juillet 2023.
Oui l'exposé de Gaëlle NICOLAS, et après en avoir délibéré, le conseil municipal à
l'unanimité valide le remplacement de Mme Karine SAPIN par Mme Marie MAMIE, en tant que membre suppléante au sein de la commission Accessibilité.
POUR COPIE CONFORME
FAIT À CHATEAULIN LE 3 JUILLET2023
Le Maire Le secrétaire de séance La secrétaire de séance
Gaëlle NICOLAS Frédéric BALLERIN Margaret CUSSON-
J DUARTE