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Document publié le Jeudi 2 juin 2022 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 2 juin 2022 3)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Éducation,
filme. AY-SUR-SEINE Réunion du Conseil municipa Ordre du jour : EPI Désignation d'un secrétaire de séance Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal - Séance du 7 avril 2022 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal Modification du règlement intérieur du Pôle Musical d'Orgemont nm ES R = Approbation d'une convention d'objectifs et de financement avec l'Association des Jumelages d'Épinay (AJE) - Année 2022 6. Approbation d'une convention d'objectifs et de financement avec l'association Union des Artistes d'Épinay (UAE) - Année 2022 7. Approbation des tarifs des activités culturelles saison 2022-2023 Subvention à l'association Les P'tites Canailles en Récré - Année 2022 9. Subvention à l'association Le Pommier - Année 2022 10. Subvention à l'association Société Philatélique d'Epinay-sur-Seine - Année 2022 11. Subvention à l'association Dep'art - Année 2022 12. Subvention à l'association Addiction Alcool Vie Libre - Année 2022 13. Subvention à l'association Pour le Don du Sang Bénévole - Année 2022 14. Subvention à l'association Fédération Nationale des Anciens Combattants (FNACA) en Algérie, Maroc et Tunisie - Année 2022 15. Subvention à l'association Union Nationale des Combattants (UNC) - Année 2022 Le Conseil municipal se réunira à la mairie en séance publique le : Jeudi 2 juin 2022 à 20h45 EPINAY-SUR-SEINE Reunion du Conseil municipal Ordre du jour : 16. Convention d'objectifs et de financement avec le Club Sportif Multisections d'Epinay- sur-Seine (CSME) - Année 2022 17. Subvention de fonctionnement à l'association Twirling Club d'Epinay-sur-Seine - Année 2022 18. Subvention de fonctionnement à l'association Espace de Temps de Socialisation par l'Art Martial (ETSAM) - Année 2022 19. Subvention à l'Association Sportive du Collège Roger Martin du Gard - Championnat de France UNSS de Football - mai 2022 20. Subvention à l'association Académie de Football d'Epinay-sur-Seine - Année 2022 21. Convention d'objectifs et de financement avec l'association Aide aux Mères et aux Familles à Domicile - Banlieue Nord et Nord-Ouest - Année 2022 22. Convention d'objectifs et de financement avec l'association Le Secours Catholique - Année 2022 23. Convention d'objectifs et de financement avec l'association Les Restaurants du Cœur - Année 2022 24, Convention d'objectifs et de financement avec l'association Logis - Année 2022 25. Convention de partenariat pour la mise en œuvre du Fonds de Solidarité Logement (FSL) 26. Validation du projet social 2022/2025 du Centre Socioculturel Les Écondeaux 27. Adhésion au Syndicat Mixte des Réseaux d'Énergie Calorifique (SMIREC) emportant transfert de la compétence « Energie calorifique » Le Conseil municipal se réunira à la mairie en séance publique le : Jeudi 2 juin 2022 à 20h45 EPINAY-SUR-SEINE Réunion du Conseil municipal Ordre du jour : 28. Approbation d'un protocole et d'une convention d'occupation du domaine public entre la Commune et le Réseau de Transports d'Électricité (RTE) - Pylône FX35N de la ligne Plessis-Gassot-Seine 29. Délégation de la compétence relative à la mise en œuvre de l'autorisation préalable de mise en location dite « PERMIS DE LOUER » 30. Création d'un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés 31. Composition du Comité Social Territorial et de sa formation spécialisée 32. Modification du tableau des emplois 33. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du C.G.C.T. conformément à la délégation accordée par le Conseil Municipal 34. Note d’information : Compte rendu en matière de droit de préemption urbain Fees % E PAR ‘20 ine, Le Conseil municipal se réunira à la mairie en séance publique le : Jeudi 2 juin 2022 à 20h45