Convocation - VAP CM20240717 convocation

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Convocation - VAP CM20240717 convocation Document publié le Mercredi 17 juillet 2024 par la commune de Val-au-Perche. Lien du pdf (Convocation - VAP CM20240717 convocation)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement, REPUBLIQUE FRANCAISE

Canton de Ceton — Arrondissement de Mortagne-au-Perche

Val-au-Perche réunit les communes historiques de Gémages, L'Hermitière,

Mâle, La Rouge, Saint-Agnan-sur-Erre et Le Theil-sur-Huisne

$

L

Î

al- au - Perche

Aux membres du Conseil municipal de Val-au-Perche

CONVOCATION

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil municipal de Val-au-Perche se réunira à la mairie (Salle du Conseil

municipal située au 1° étage de la Mairie - 5, place de la Mairie), le mercredi 17 juillet 2024 à 18h00.

Ordre du jour:

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 18 juin 2024

3. Travaux :

3.1. Éclairage public

3.1.1. Convention avec le TE61 pour le renouvellement de l'éclairage public éligible au

Fonds Vert - quartier de la Taille

3.1.2. Convention avec le TE61 pour des travaux d'investissement d'éclairage public non

éligible au Fonds vert — quartier de la Taille

3.1.3. Convention avec le TE61 pour les travaux de génie civil de télécommunication et

maîtrise d'œuvre - quartier de la Taille

3.1.4. Convention avec le TE61 pour le remplacement d’un luminaire — rue de la Fanerie

3.1.5. Convention de renouvellement des luminaires de type « Boules » éligibles au Fonds

Vert

3.2. Attribution des lots pour les travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement collectif des

eaux usées et d'aménagement paysager du quartier de la Taille

4. Bâtiments communaux :

4.1. Mise à disposition à la Communauté des Communes de la salle du Conseil municipal de la mairie

déléguée de La Rouge pour établir une salle de sieste de l’école maternelle Louis Dubruel

5. Finances :

5.1. Décision Modificative n°3 sur le Budget Primitif 2024 de la Commune

5.2. Appel à contribution 2024 au Fonds d'Aide Financière Individuelle du Conseil Départemental

de l'Orne

5.3. Prise en charge des déplacements des élus

6. Sport :

6.1. Dénomination de la piste de roller

7. Environnement :

7.1. Définition des Zones d’accélérations pour les énergies renouvelables sur le territoire de la

Commune

8. Gouvernance :

8.1. Communication des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations

d'attributions accordées par le Conseil municipal.

8.2. Convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle AD 294 — avenue des Loges pour

l'installation d’une bâche incendie

8.3. Désignation des délégués communaux du Parc Naturel Régional du Perche

9, Informations diverses

10. Questions diverses

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.