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Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 26 juin 2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Saint-Jean-d'Aulps.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 26 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT JEAN D’AULPS
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 26 JUIN 2023
PRÉSENTS : William CHALENÇON, Estelle COUDERT (arrivée à 20h40), Vincent FREMONT, André JORDAN, Rébecca VERMANT, Sylviane COTTET DUMOULIN, Laurent MUDRY , Catherine VULLIEZ, François MITHIEUX, Kévin DELALE, Françoise JOCHUM et Sophie COTTET.
ABSENTS EXCUSES : Catherine CULLAZ (procuration à Françoise JOCHUM), Dominique HALLOT (procuration à Estelle COUDERT) et Yves DELALE.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Sylviane COTTET DUMOULIN
DELIBERATION N° D2023_06_01
Examinée le 26/06/2023
Objet : Convention pluriannuelle de pâturage sur l’alpage de Longemale avec Sylvain Métral Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_06_02
Examinée le 26/06/2023
Objet : Travaux de réaménagement de la Mairie – demande de prorogation du changement de salle pour les Conseils municipaux et les mariages
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_06_03
Examinée le 26/06/2023
Objet : Travaux de réaménagement de la Mairie – attribution du lot n°12 – mobilier construit Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_06_04
Examinée le 26/06/2023
Objet : Vidéoprotection – demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_06_05
Examinée le 26/06/2023
Objet : Renouvellement des membres de la Commission de contrôle des listes électorales Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_06_06
Examinée le 26/06/2023
Objet : Décision modificative n°1 du budget forestier
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_06_07
Examinée le 26/06/2023
Objet : Décision modificative n°1 du budget eau et assainissement
Approuvée à 11 voix pour et 1 abstention.
DELIBERATION N° D2023_06_08
Examinée le 26/06/2023
Objet : Décision modificative n°1 du budget principal
Approuvée à 9 voix pour et 1 abstention.
Affichée le 3 juillet 2023