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Arrêté - Préfecture - Somme - recueil 2024 100 recueil des
Arrêté - Préfecture - Somme - recueil 2024 185 recueil des actes administratifs nominatifs
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Somme - recueil 2024 185 recueil des actes administratifs nominatifs)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Espaces terrestres et maritimes,
LA
Liberté
Egalité
Fraternité
PRÉFET
DE LA SOMME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°2024-185
PUBLIÉ LE 23 SEPTEMBRE 2024 Sommaire
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de
la Somme (DDETS Somme) /
80-2024-09-18-00002 - Déclaration HELAL JP - COEUR SOLIDAIRE (2 pages) Page 3
80-2024-09-16-00005 - Déclaration ITENS B'ENKOY TERENCE - ELIYA
ENTREPRISE (2 pages) Page 6
80-2024-09-16-00007 - Déclaration Julien BACCI - HOME 2 CONFIANCE
CONCIERGERIE - H2C (2 pages) Page 9
80-2024-09-18-00003 - déclaration MONTAUDOIN - O2 - SERVICES LES 2
BAIES (2 pages) Page 12
80-2024-09-16-00006 - Déclaration PINARD JN - LES SERVICES DE
CÉLIANE (2 pages) Page 15
Direction Départementale des Territoires et de la Mer /
80-2024-09-23-00001 - Arrêté de création agrément auto moto
école CHATELIN (2 pages) Page 18
Direction Départementale des Territoires et de la Mer / service
environnement et littoral
80-2024-09-19-00006 - Arrêté autorisant l'organisation d'un concours
BICP (Brevet International de chasse Pratique) (2 pages) Page 21
2 Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités de la Somme (DDETS Somme)
80-2024-09-18-00002
Déclaration HELAL JP - COEUR SOLIDAIRE
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2024-09-18-00002 - Déclaration HELAL JP - COEUR SOLIDAIRE 3 PRÉFET |
DE LA SOMME Direction départementale de l’emploi,
Pa du travail et des solidarités de la Somme Fraternité
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP510664709
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5;
Le préfet de la Somme
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès du service instructeur
de la Somme, le 12/09/2024 par monsieur Jean-Philippe HELAL, en qualité de dirigeant(e), pour
l'organisme CŒUR SOLIDAIRE dont l'établissement principal est situé 14 grande rue - 80 200 FAY et
enregistré sous le N° SAP510664709 pour les activités suivantes :
. Entretien de la maison et travaux ménagers (mode d'intervention Prestataire)
. Petits travaux de jardinage (mode d'intervention Prestataire)
« Travaux de petit bricolage (mode d'intervention Prestataire)
+ Collecte et livraison à domicile de linge repassé (mode d'intervention Prestataire)
. Livraison de courses à domicile (mode d'intervention Prestataire)
. Maintenance, entretien et vigilance temporaires à domicile (mode d'intervention Prestataire)
« Assistance informatique à domicile (mode d'intervention Prestataire) | . Assistance administrative à domicile (mode d'intervention Prestataire) . Soins d'esthétique à domicile pour personnes dépendantes (mode d'intervention Prestataire) + Soins et promenade(s) d'animaux pour personnes dépendantes (mode d'intervention Prestataire) + Conduite du véhicule des personnes en cas d'invalidité temporaire (mode d'intervention Prestataire)
« Accompagnement des personnes présentant une invalidité temporaire (mode d'intervention
Prestataire) | |
. Assistance aux personnes ayant besoin d'une aide temporaire à leur domicile (mode
d'intervention Prestataire)
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration
modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les
personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des
dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans
les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps. La déclaration a une portée nationale.
Le cas échéant :
En application des articles L.7232-1 et R.7232-1 à R.7232-15, les activités nécessitant un agrément
(article D.7231-1 du code du travail) n'ouvrent droit à ces dispositions que si l'organisme a
préalablement obtenu l'agrément ou le renouvellement de cet agrément dans le ou les département(s)
d'exercice de ses activités.
De même, en application de l'article D.312-6-2 du code de l'action sociale et des familles, les activités
nécessitant une autorisation n'ouvrent droit à ces dispositions que si l'organisme a préalablement
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS 80)
40 rue de la Vallée — BP 71 710 - 80 017 AMIENS - standard 03 64 26 88 00
ddets-sap@somme.gouv.fr
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2024-09-18-00002 - Déclaration HELAL JP - COEUR SOLIDAIRE 4 obtenu l'autorisation ou le renouvellement de cette autorisation.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à
R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès
service instructeur de la Somme où d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de
l'économie - Direction générale des entreprises — sous-direction des services marchands, 61
Boulevard Vincent Auriol, 75 703 PARIS CEDEX 13.
Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans (un délai de deux mois à compter de sa
notification auprès du tribunaladministratif.
seceseble SUr le site internet http://www.telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet
implicite), Un recours contentieux devant le tribunal administratif peut également être formé contre
la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Fait à Amiens, le 18/09/2024
tection Dénartementale de l'Emploi, Direction Départementa P Pour le préfet et par délégation,
du Travail et des Soïdarités de la SOMME, | la diredtrice départementalé
Tél. 03 64 26 88 00 $
/
CL
Lætitia CRETON
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2024-09-18-00002 - Déclaration HELAL JP - COEUR SOLIDAIRE 5 Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités de la Somme (DDETS Somme)
80-2024-09-16-00005
Déclaration ITENS B'ENKOY TERENCE - ELIYA
ENTREPRISE
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2024-09-16-00005 - Déclaration ITENS B'ENKOY TERENCE - ELIYA ENTREPRISE 6 PRÉFET | | | |
DE LA SOMME Direction départementale de l'emploi,
a du travail et des solidarités de la Somme Egalité Fraternité
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP891007437
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5 ;
Le préfet de la Somme
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès du service instructeur
de la Somme, le 12/09/2024 par monsieur Terence ITENS B'ENKOY, en qualité de dirigeant(e), pour
l'organisme ELIYA ENTREPRISE dont l'établissement principal est situé 8 rue de l'Île-de-France - appartement n°15 - 80 000 AMIENS et enregistré sous le N° SAP891007437 pour les activités suivantes :
« Entretien de la maison et travaux ménagers (mode d'intervention Prestataire)
. Petits travaux de jardinage (mode d'intervention Prestataire)
- Travaux de petit bricolage (mode d'intervention Prestataire)
. Livraison de repas à domicile (mode d'intervention Prestataire)
* Collecte et livraison à domicile de linge repassé (mode d'intervention Prestataire)
. Livraison de courses à domicile (mode d'intervention Prestataire)
. Maintenance, entretien et vigilance temporaires à domicile (mode d'intervention Prestataire)
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration
modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les
personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des
dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans
les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des
dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé n'est pas limité dans le
temps. La déclaration a une portée nationale.
Le cas échéant :
En application des articles L.7232-1 et R.7232-1 à R.7232-15, les activités nécessitant un agrément
(article D.7231-1 du code du travail) n'ouvrent droit à ces dispositions que si l'organisme a
préalablement obtenu l'agrément ou le renouvellement de cet agrément dans le ou les département(s)
d'exercice de ses activités.
De même, en application de l'article D.312-6-2 du code de l'action sociale et des familles, les activités
nécessitant une autorisation n'ouvrent droit à ces dispositions que si l'organisme a préalablement
obtenu l'autorisation ou le renouvellement de cette autorisation.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à
R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès
service. instructeur de la Somme ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS 80)
40 rue de la Vallée — BP 71 710 - 80 017 AMIENS - standard 03 64 26 88 00
ddets-sap@somme.qouv.fr
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2024-09-16-00005 - Déclaration ITENS B'ENKOY TERENCE - ELIYA ENTREPRISE 7 l'économie - Direction générale des entreprises — sous-direction des services marchands, 61
Boulevard Vincent Auriol, 75 703 PARIS CEDEX 13.
Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa
notification auprès du tribunal administratif .
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen »
accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet
implicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif peut également être formé contre
la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Fait à Amiens, le 16/09/2024
irection Départementale de l'Emploi,
es Pour le préfet et par délégation, du Travail et des Solidarités de la Somme, la aireetrice départementale
Tél, 03 64 26 88 00 |
j
‘eu Lætitia CRETON
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2024-09-16-00005 - Déclaration ITENS B'ENKOY TERENCE - ELIYA ENTREPRISE 8 Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités de la Somme (DDETS Somme)
80-2024-09-16-00007
Déclaration Julien BACCI - HOME 2 CONFIANCE
CONCIERGERIE - H2C
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2024-09-16-00007 - Déclaration Julien BACCI - HOME 2 CONFIANCE CONCIERGERIE - H2C 9 PRÉFET Lo | |
DE LA SOMME Direction départementale de l’emploi, Liberté | du travail et des solidarités de la Somme Egalité Fraternité
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP750366981
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5 :
Le préfet de la Somme
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès du service instructeur
de la Somme, le 17/08/2024 par monsieur Julien BACCI, en qualité de dirigeant(e), pour l'organisme
HOME 2 CONFIANCE CONCIERGERIE H2C dont l'établissement principal est situé 220 Bis rue de
Menchecourt - 80 100 ABBEVILLE et enregistré sous le N° SAP750366981 pour les activités suivantes :
« Entretien de la maison et travaux ménagers (mode d'intervention Mandataire, Mise à disposition,
Prestataire)
- Petits travaux de jardinage (mode d'intervention Mandataire, Mise à disposition, Prestataire)
+ Travaux de petit bricolage (mode d'intervention Mandataire, Mise à disposition, Prestataire)
. Livraison de repas à domicile (mode d'intervention Mandataire, Mise à disposition, Prestataire)
« Collecte et livraison à domicile de linge repassé (mode d'intervention Mandataire, Mise à
disposition, Prestataire)
. Livraison de courses à domicile (mode d'intervention Mandataire, Mise à disposition, Prestataire)
- Maintenance, entretien et vigilance temporaires à domicile (mode d'intervention Mandataire,
Mise à disposition, Prestataire)
. Assistance aux personnes ayant besoin d'une aide temporaire à leur domicile (mode
d'intervention Mandataire, Mise à disposition, Prestataire)
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration
modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les
personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des
dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans
les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des
dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé n'est pas limité dans le
temps. La déclaration a une portée nationale.
Le cas échéant :
En application des articles L.7232-1 et R.7232-1 à R.7232-15, les activités nécessitant un agrément
(article D.7231-1 du code du travail) n'ouvrent droit à ces dispositions que si l'organisme à
préalablement obtenu l'agrément ou le renouvellement de cet agrément dans le ou les département(s)
d'exercice de ses activités.
De même, en application de l'article D.312-6-2 du code de l'action sociale et des familles, les activités
nécessitant une autorisation n'ouvrent droit à ces dispositions que si l'organisme a préalablement
obtenu l'autorisation ou le renouvellement de cette autorisation.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à
R.7232-22 du code du travail.
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS 80)
40 rue de la Vallée — BP 71 710 - 80 017 AMIENS - standard 03 64 26 88 00
ddets-sap@somme.qouv.fr
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2024-09-16-00007 - Déclaration Julien BACCI - HOME 2 CONFIANCE CONCIERGERIE - H2C 10 Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès
service instructeur de la Somme ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de
l'économie - Direction générale des entreprises — sous-direction des services marchands, 61
Boulevard Vincent Auriol, 75 703 PARIS CEDEX 13.
Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa
notification auprès du tribunal administratif .
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen »
accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr/
1 QU va æ
la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Fait à Amiens, le 16/09/2024
Direction Départementale de l'Emploi, Pour le,préfet et par délégation, du Travail et des Solidarités de la Somme, nrti départementale 40, rue de la Vallée 80000 AMIENS de la DDETS de la same
Tél. 03 64 26 88 00 ml
Lætitia CRETON
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2024-09-16-00007 - Déclaration Julien BACCI - HOME 2 CONFIANCE CONCIERGERIE - H2C 11 Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités de la Somme (DDETS Somme)
80-2024-09-18-00003
déclaration MONTAUDOIN - O2 - SERVICES LES
2 BAIES
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2024-09-18-00003 - déclaration MONTAUDOIN - O2 - SERVICES LES 2 BAIES 12 Eu PREFET
DE LA SOMME Direction départementale de l’emploi, paris du travail et des solidarités de la Somme Fraternité
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP931896385
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233:-5 ;
Le préfet de la Somme
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès du service instructeur
de la Somme, le 17/09/2024 par madame Hélène MONTAUDOIN, en qualité de dirigeant(e), pour
l'organisme SERVICES LES 2 BAIES (ENSEIGNE O2) dont l'établissement principal est situé 56 BIS rue
Boucher-de-Perthes — 80 100 ABBEVILLE et enregistré sous le N° SAP931896385 pour les activités
suivantes :
+ Garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile (mode d'intervention Prestataire)
. Soutien scolaire ou cours à domicile (mode d'intervention Prestataire)
. Accompagnement des enfants de plus de 3 ans dans leurs déplacements (mode d'intervention
Prestataire)
° Entretien de la maison et travaux ménagers (mode d'intervention Prestataire)
« Préparation de repas à domicile (mode d'intervention Prestataire)
. Livraison de courses à domicile (mode d'intervention Prestataire)
. Maintenance, entretien et vigilance temporaires à domicile (mode d'intervention Prestataire)
. Assistance administrative à domicile (mode d'intervention Prestataire)
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration
modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les
personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des
dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans
les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des
dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé n'est pas limité dans le
temps. La déclaration a une portée nationale. ,
Le cas échéant :
En application des articles L.7232-1 et R.7232-1 à R.7232-15, les activités nécessitant un agrément
(article D.7231-1 du code du travail) n'ouvrent droit à ces dispositions que si l'organisme. a
préalablement obtenu l'agrément ou le renouvellement de cet agrément dans le ou les département(s)
d'exercice de ses activités.
De même, en application de l'article D.312-6-2 du code de l'action sociale et des familles, les activités
nécessitant une autorisation n'ouvrent droit à ces dispositions que si l'organisme a préalablement
obtenu l'autorisation ou le renouvellement de cette autorisation.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à
R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS 80)
40 rue de la Vallée — BP 71 710 - 80 017 AMIENS - standard 03 64 26 88 00
ddets- mme.gouv.fr
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2024-09-18-00003 - déclaration MONTAUDOIN - O2 - SERVICES LES 2 BAIES 13 Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès
service instructeur de la Somme ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de
l'économie - Direction générale des entreprises — sous-direction des services marchands, 61
Boulevard Vincent Auriol, 75 703 PARIS CEDEX 13.
Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa notification auprès du tribunal administratif .
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen »
accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet
implicite Q recao ontentie qevyan E ibunaladmini ati els écalemen C Ormé ODLLE
la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Direction Départementale de l'Emploi,
du Travail et des Solidarités de la Somme,
Fait à Amiens, le 18/09/2024
40, rue de la Vallée 80000 AMIENS | Pour le préfet et par délégation,
Tél. 03 64 26 88 00 la direétrice départementale
de-la DDETS de la Somme
T_ à C
Lætitia CRETON
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2024-09-18-00003 - déclaration MONTAUDOIN - O2 - SERVICES LES 2 BAIES 14 Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités de la Somme (DDETS Somme)
80-2024-09-16-00006
Déclaration PINARD JN - LES SERVICES DE
CÉLIANE
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2024-09-16-00006 - Déclaration PINARD JN - LES SERVICES DE CÉLIANE 15 PRÉFET
DE LA SOMME Direction départementale de l’emploi, ae du travail et des solidarités de la Somme Égalité Fraternité
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP931960223
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5 ;
Le préfet de la Somme
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès du service instructeur
de la Somme, le 19/08/2024 par monsieur Jean-Noël PINARD, en qualité de dirigeant(e), pour
l'organisme LES SERVICES DE CÉLIANE dont l'établissement principal est situé 18 rue des haies - 80
170 ROSIÈRES-EN-SANTERRE et enregistré sous le N° SAP931960223 pour les activités suivantes :
. Petits travaux de jardinage (mode d'intervention Prestataire)
+ Travaux de petit bricolage (mode d'intervention Prestataire)
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
ES
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les
personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des
dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans
les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des
dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé n'est pas limité dans le
temps. La déclaration a une portée nationale.
Le cas échéant :
En application des articles L.7232-1 et R.7232-1 à R.7232-15, les activités nécessitant un agrément
(article D.7231-1 du code du travail) n'ouvrent droit à ces dispositions que si l'organisme à
préalablement obtenu l'agrément ou le renouvellement de cet agrément dans le ou les département(s)
d'exercice de ses activités.
De même, en application de l'article D.312-6-2 du code de l'action sociale et des familles, les activités
nécessitant une autorisation n'ouvrent droit à ces dispositions que si l'organisme a préalablement
obtenu l'autorisation ou le renouvellement de cette autorisation.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès
service instructeur de la Somme ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de
l'économie - Direction générale des entreprises — sous-direction des services marchands, 61
Boulevard Vincent Auriol, 75 703 PARIS CEDEX 13.
Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa
notification auprès du tribunal administratif .
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen »
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS 80)
40 rue de la Vallée — BP 71 710 - 80 017 AMIENS - standard 03 64 26 88 00
ddets-sap@somme.gouv.fr
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2024-09-16-00006 - Déclaration PINARD JN - LES SERVICES DE CÉLIANE 16 accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet
implicite), Un recours contentieux devant le tribunal administratif peut également être formé contre
la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Fait à Amiens, le 16/09/2024
Direction Départementale de l'Emploi, Paule préfet.et. par délégation ’ re a T L=4 du Travail et des SONGanItes UE la SUITE, la directrice départementale
40, rue de la Vallée 80000 AMIENS es de la Somme Tél. 03 64 26 88 00 TN mp
Lætitia CRETON
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2024-09-16-00006 - Déclaration PINARD JN - LES SERVICES DE CÉLIANE 17 Direction Départementale des Territoires et de
la Mer
80-2024-09-23-00001
Arrêté de création agrément auto moto école
CHATELIN
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2024-09-23-00001 - Arrêté de création agrément auto moto école CHATELIN 18 PS Of em PRÉFET Direction départementale À
DE LA SOMME des territoires et de la mer ERTE Lierse Agir : Mobiliser : Accélérer Égakté de la Somme Frarcreité
ARRÊTÉ
Portant agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite des
véhicules à moteur et de la sécurité routière dénommé
AUTO MOTO ECOLE CHATELIN
LE PRÉFET DE LA SOMME
CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
Vu le Code de la route et notamment ses articles R.213-1 et R.213-2 ;
Vu le décret du 13 juillet 2023 nommant Monsieur Rollon MOUCHEL-BLAISOT, préfet de la
Somme, à compter du 24 juillet 2023 ;
Vu l'arrêté du Premier Ministre et du Ministre de l'Intérieur du 12 juin 2024 portant
nomination de Monsieur Xavier ROUSSET, ingénieur général des ponts des eaux et des forêts
de classe normale, directeur départemental des territoires et de la mer de la Somme;
Vu l'arrêté du 22 février 2023 portant nomination de Monsieur Guillaume VANDEVOORDE,
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, directeur départemental adjoint des
territoires et de la mer de la Somme ;
Vu l'arrêté ministériel du 8 janvier 2001 relatif à l'exploitation des établissements
d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité
routière ;
Vu l'arrêté ministériel du 8 janvier 2001 créant un registre national de l'enseignement de la
conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière ;
Vu l'arrêté préfectoral du 24 juin 2024 accordant délégation de signature à Monsieur Xavier
ROUSSET, ingénieur général des ponts des eaux et des forêts de classe normale, directeur
départemental des territoires et de la mer de la Somme;
Vu l'arrêté préfectoral du 26 juin 2024 accordant délégation de signature à Monsieur
Guillaume VANDEVOORDE, ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, directeur
départemental adjoint des territoires et de la mer de la Somme;
Considérant la demande présentée par Madame Sophie CHATELIN en date du 16 septembre
2024, réception complet du dossier, en vue d'être autorisée à exploiter un établissement
d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité
routière ;
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2024-09-23-00001 - Arrêté de création agrément auto moto école CHATELIN 19 Considérant que la demande remplit les conditions réglementaires ;
ARRÊTE
4
Article 1er. - Madame Sophie CHATELIN est autorisé à exploiter, sous le numéro
E 24 080 0003 O0, un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des
véhicules à moteur et de la sécurité routière, dénommé AUTO MOTO ECOLE CHATELIN, situé
32, Chaussée Saint Pierre à Amiens.
Article 2. - Cet agrément est délivré pour une durée de cinq ans à compter de la date du
présent arrêté. Sur demande de l'exploitant présentée deux mois avant la date d'expiration
de la validité de son agrément, celui-ci sera renouvelé si les conditions requises sont remplies.
Article 3 - L'établissement est habilité, au vu des autorisations d'enseigner fournies, à
dispenser les formations pour les catégories de permis suivantes :
AM Cyclo/ A1 / A2 / A/B -B1/ AM Quadri léger.
Article 4 - Le présent agrément n'est valable que pour l'exploitation d'un établissement, à
titre personnel par son titulaire, sous réserve de l’application des prescriptions de l'arrêté du
8 janvier 2001 susvisé.
Article 5 - En cas de changement d'adresse ou de reprise du local par un autre exploitant,
une nouvelle demande d'agrément devra être présentée deux mois avant la date du
changement ou de la reprise, à la préfecture.
Article 6 - Pour toute transformation du local d'activité, tout abandon ou toute extension
d'une formation, l'exploitante est tenue d'adresser une demande de modification du présent
arrêté à Monsieur le Préfet.
Article 7 - L'agrément peut être à tout moment suspendu ou retiré selon les conditions fixées
par les articles 12 à 14 de l'arrêté susvisé.
Article 8 - Le présent agrément et toute décision affectant sa validité seront enregistrés dans
le registre national de l’enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité
routière créé par l'arrêté du 8 janvier 2001 susvisé.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux
libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou
suppression des informations la concernant, en s'adressant à la Direction Départementale
des Territoires et de la Mer de la Somme - Centre d'examen du permis de conduire bureau
éducation routière - 35 rue de la vallée 80000 Amiens.
Article 09 - Le directeur Départemental des Territoires et de la Mer est chargé de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
Somme.
Amien$ le UL- 7 23 SEP. 2024
Péuf le préfet et par délégation,
Le Directeur départemental
des territoires et de la mer
Xavier ROUSSET
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2024-09-23-00001 - Arrêté de création agrément auto moto école CHATELIN 20 Direction Départementale des Territoires et de
la Mer
80-2024-09-19-00006
Arrêté autorisant l'organisation d'un concours
BICP (Brevet International de chasse Pratique)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2024-09-19-00006 - Arrêté autorisant l'organisation d'un concours BICP (Brevet International de chasse Pratique) 21 E J . . z | Direction départementale PRÉFET | ne
DE LA SOMME | des territoires et de la mer Liberté
Put de la Somme Fraternité -
ARRÊTÉ
Autorisant l'organisation d'un concours BICP (Brevet International de Chasse 8 e Pratique)
LE PRÉFET DE LA SOMME
CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
Vu les articles L 420-3 et L 424-1 du code de l'environnement ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État, dans les régions et les départements ;
Vu l'arrêté ministériel du 21 janvier 2005 modifié fixant certaines conditions de réalisation des entraînements, concours et épreuves de chiens de chasse ;
Vu le décret du 13 juillet 2023 portant nomination du préfet de la Somme, M. Rollon MOUCHEL- BLAISOT à compter du 24 juillet 2023 ;
Vu l'arrêté préfectoral en date du 24 juin 2024 portant délégation de signature à Monsieur Xavier ROUSSET, directeur départemental des territoires et de la mer de la Somme ;
Vu l'arrêté de subdélégation de signature d'ordre général modifié de la direction départementale des territoires et de la mer en date du 6 septembre 2024 ;
Vu l'arrêté du 13 juin 2024 d'ouverture et de clôture générales de la chasse pour la campagne 2024-2025 (hors gibier d'eau et oiseaux de passage) et dispositions générales ; :
Vu la demande du 13 septembre 2024 par laquelle Monsieur Philippe Lavillette représentant le Club Français des Epagneuls de Münster et du Langhaar, dont le siège social se trouve à MACHIEL (80150), sollicite l'autorisation d'organiser un BICP le 26 octobre 2024 sur ARGOEUVES et PONT-DE-METZ ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires et de la mer de la Somme ;
ARRÊTE
Article 1er. - Monsieur Philippe Lavillette, représentant le Club Français des Epagneuls de Münster et du Langhaar, est autorisé à organiser un BICP le 26 octobre 2024 sur le territoire de chasse des communes de ARGOEUVES et PONT-DE-METZ.
Ces épreuves ne peuvent avoir lieu qu'avec le consentement exprès des propriétaires ou détenteurs du droit de chasse.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2024-09-19-00006 - Arrêté autorisant l'organisation d'un concours BICP (Brevet International de chasse Pratique) 22 De façon générale, la présente autorisation ne peut avoir pour effet de porter atteinte aux droits des tiers.
Huit jours avant le début de la manifestation, doivent être transmis à la DDTM ainsi qu’à la DDPP
la liste et les numéros d'identification des chiens qui participent.
Article 2. - L'autorisation est délivrée sous réserve des consignes sanitaires en vigueur et s'imposeront lors des manifestations.
Article 3. - Les chefs des brigades de gendarmerie intéressées doivent être prévenus par les soins de la société organisatrice, au moins 48 h à l'avance, du jour, de l'heure et du lieu choisi pour la réalisation du CONCOUrS.
Article 4. - Le directeur départemental des territoires et de la mer, la directrice départementale de la protection des populations, le directeur départemental de l'office français de la biodiversité, le commandant du groupement de gendarmerie et les maires des communes concernées (citées à l'article 1*) sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes àdministratifs de la préfecture de la Somme.
Amiens, le { 9 SEP, 2024
Le préfet et par délégation,
Pour le directeur départemental
des territoifes et de la mer,
La responsable| du bureau nature,
Suzanne Guyard
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2024-09-19-00006 - Arrêté autorisant l'organisation d'un concours BICP (Brevet International de chasse Pratique) 23