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Procès Verbal - CM 2014 09 25 Proces verbal
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Conseil Municipal - 2013 09 25
Compte-Rendu - 25 02 13 CR Conseil Municipal du 13 fevrier 2025
Convocation - CONVOCATION AFFICHAGE CM DU 15.12.2021
Convocation - 2025 09 Convocation CM du 25 fevrier 2025
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Darnétal.
Lien du pdf (Convocation - 2025 09 Convocation CM du 25 fevrier 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Sécurité publique, Assurance,
TN 20: Da D. C'est ma ville !
Mardi 25 février 2025 à 18h00
Salle du Conseil Municipal – Hôtel de Ville de Darnétal
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous l’ordre du jour :
A. Affaires générales
01 - Cession d'une parcelle de terrain sise rue du Champ des Marais
02 -Création d’un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS pour la souscription des contrats d’assurances
B. Finances
03 - Budget Ville - Rapport d'orientation budgétaire 2025
C. Sécurité
04 - Renouvellement de la convention de coordination Police Municipale/Police
Nationale - Autorisation à signer
D. Culture
05 - Règlement intérieur de la bibliothèque municipale – Adoption
E. Travaux
06 - Protocole d’accord tripartite entre Vinci, la Métropole Rouen Normandie et la
commune de Darnétal relatif à l’organisation de l’accès et de l’approvisionnement du
chantier et de remise éventuelle en état de la voirie après la fin du chantier de
construction de logements rue Lucien-Fromage / rue Paul-Ansoult – Autorisation à
signer
F. Personnel
07 - Plan de formation annuel au profit des agents de la collectivité - Approbation 08 - Convention de participation prévoyance souscrite par le Centre de Gestion de Seine-Maritime – Contrat-groupe « Prévoyance » - Approbation et adhésion
G. Compte rendu des délégations
Décisions n°2025 - 01 à n°2025 - 19 Les projets de délibérations et leurs annexes sont sur l’application I-delibre de votre
tablette.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Chères et Chers Collègues, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Christian LECERF