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Déliberation - Liste Delib cm 2024.07.18
Document publié le Jeudi 18 juillet 2024 par la commune de Puget-Théniers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 2024.07.18)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2024 Petite Ville de Demain Page 1 sur 3 COMMUNE DE PUGET-THENIERS - 06260 CONSEIL MUNICIPAL LISTE DES DÉLIBÉRATIONS de la Séance du Conseil Municipal du 18 juillet 2024 Le Conseil Municipal de la commune de Puget-Théniers s’est réuni le jeudi 18 juillet 2024 à 18 h 30, sous la présidence de M. Pierre CORPORANDY, Maire. Date de la convocation du Conseil Municipal : 11 juillet 2024 Présents M.M. : CORPORANDY P.- FACCHINI M.- DAVID J.P.- PEYRE J.- LIONS A.- JACQUEMOUD P.- NAISONDARD J.- MICOL G.- DROGREY C.- DURAND I.- DEROO C.- MARTIN S. Absents M.M. : REDELSPERGER A.M. à JACQUEMOUD P. COLLE E. à LIONS A. ZATILLA A. à FACCHINI M. MASSOLO L. à CORPORANDY P. LOMBARD M. à MARTIN S. Absents M.M. : RAYBAUD G. VIOLA B. Secrétaire de Séance : Anita LIONS Votants : 18/19 Quorum : 10 ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE : Délibération n° 2024/184 : - Désignation du Secrétaire de Séance Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/185 : - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 avril 2024 Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/186 : - Admission en créances éteintes Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 01 / Ne participe pas au vote : 00 Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2024 Petite Ville de Demain Page 2 sur 3 Délibération n° 2024/187 : - Décision Modificative n° 1 – Budget Général Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/188 : - Acquisition des parcelles cadastrées section AC n° 15 et 367, sises 4 place Aristide Maillol Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/189 : - Dotation Cantonale d’Aménagement 2024 Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/190 : - Création d’un parc de stationnement avec un équipement sportif et le réaménagement du Jardin d’Enfants Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/191 : - Constitution de la commission d’appel d’offres Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/192 : - Révision libre de l’attribution de compensation Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/193 : - Déneigement des voies communales 2022/2023 – Demande de subvention départementale Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/194 : - Adhésion de la commune au Centre Départemental de Vidéoprotection – Approbation du projet de statuts Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/195 : - Convention-cadre 2025 - exercice des missions facultatives proposées par le CDG 06 Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/196 : - Création d’un parc de stationnement avec un équipement sportif et le réaménagement du Jardin d’Enfants - Convention d’Assistance de Maîtrise d’Ouvrage avec l’Agence 06 Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/197 : - Convention de mise à disposition d’un terrain entre la commune de Puget-Théniers et la régie des eaux alpes azur Mercantour dans le cadre de sa compétence « Eau Potable » Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/198 : - Convention de partenariat avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) Votes : Pour : 14 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 02 Délibération n° 2024/199 : - Convention de stérilisation de chats errants à intervenir entre la commune de Puget- Théniers et l’Association « Les chats pugétois » Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/200 : - Licences d’entrepreneur de spectacles vivants - Demande de licences 1 ère et 3 ème catégorie et désignation de la personne physique Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2024 Petite Ville de Demain Page 3 sur 3 Délibération n° 2024/201 : - Contrat de coproduction entre la commune de Puget-Théniers et la Compagnie « Le Phare et La Nuit » Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/202 : - Aide à la Rénovation des façades Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/203 : - Demande de participation au financement d’un terrain de pétanque pour les résidents de l’Hôpital de Puget-Théniers Ajournée Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/204 : - Révision des tarifs de location de matériel communal Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 01 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/205 : - Accord de principe pour la cession d’une partie de la parcelle cadastrée section D n° 649 en vue de la construction d’un nouveau bâtiment pour l’hôpital de Puget-Théniers Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2024/206 : - Fête Patronale de la Saint Nicolas 2024 Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 L’ordre du jour étant épuisé et plus aucun orateur ne demandant la parole, Monsieur Pierre CORPORANDY, Maire de Puget-Théniers, lève la séance à 20 h 47. Après avoir clôturé la séance du Conseil Municipal, M. Le Maire donne la parole au public de la salle. Fait à Puget-Théniers, le 19 juillet 2024. Publication sur le site internet, le 24 juillet 2024. La Secrétaire de Séance, Le Maire Anita LIONS. Pierre CORPORANDY.