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Document publié le Jeudi 12 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bazadais - Liste des deliberations du conseil dadministration 12.03.2026)
Thèmes du document : Vieillesse, Économie et finances, Jeunesse,
Liste des délibérations du conseil d’administration
Séance du jeudi 12 mars 2026
N° de délibération Objet Vote
DE_12032026_01
Rapport n°1 : Finances
Compte financier unique 2025 – Budget du
CIAS
Unanimité
DE_12032026_02
Rapport n°1 : Finances
Compte administratif 2025 – Budget de la
Résidence autonomie
Unanimité
DE_12032026_03
Rapport n°1 : Finances
Compte administratif 2025 – Budget du
Service Autonomie à domicile
Unanimité
DE_12032026_04
Rapport n°1 : Finances
Compte de gestion 2025 – Budget de la
Résidence autonomie
Unanimité
DE_12032026_05
Rapport n°1 : Finances
Compte de gestion 2025 – Budget du Service
Autonomie à Domicile
Unanimité
DE_12032026_06
Rapport n°1 : Finances
Affectation des résultats 2025 – Budget du
CIAS
Unanimité
DE_12032026_07
Rapport n°1 : Finances
Affectation des résultats 2025 – Budget de la
Résidence autonomie
Unanimité
DE_12032026_08
Rapport n°1 : Finances
Affectation des résultats 2025 – Budget du
Service Autonomie à domicile
Unanimité DE_12032026_09
Rapport n°1 : Finances
Adoption du budget du CIAS 2026
Unanimité
DE_12032026_10
Rapport n°1 : Finances
Adoption du budget du Service Autonomie à
domicile 2026
Unanimité
DE_12032026_11
Rapport n°1 : Finances
Adoption du budget de la Résidence
autonomie 2026
Unanimité
DE_12032026_12
Rapport n°1 : Finances
Subventions d’équilibre 2026 – budgets
annexes
Unanimité
DE_12032026_13 Rapport n°2 : Signature d’un bail professionnel avec la commune de Captieux Unanimité