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Conseil Municipal - Procès verbal CM 17122018
Déliberation - liste deliberations CM 08072024
Conseil Municipal - CM 05112018 ANNEXE 1
Déliberation - deliberations cm 08072024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jarnac.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations cm 08072024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
VILLE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
ARNAC
CONSEIL
MUNICIPAL
LUNDI
8 JUILLET
2024
Vracun VOTE
ACCEPTATION
D'UN
DON
GRÉVÉ
D'UNE
CONDITION
Acceptée
à
l'unanimité
2
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°2
5 abstentions
3
|ADMISSION
EN
NON-VALEUR
DE CRÉANCES
IRRECOUVRABLES
Acceptée
à
l'unanimité
4
[TARIFS MUNICIPAUX
Acceptée
à
l'unanimité
5
[MAISON
DE SANTÉ _ ACCEPTATION
DÉROGATION
AU
DÉLAI
DE PRÉAVIS
Acceptée
à
l'unanimité
6
|REMBOURSEMENT
DE FRAIS A UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
DÉLÉGUÉ
Acceptée
à
l'unanimité
7
|DELEGATION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
- DÉCISIONS
D'ADMISSIONS
EN
NON-VALEURS
|Acceptée
à
l'unanimité
CONVENTION
ENTRE
LA COMMUNE
DE JARNAC
ET L'INSTITUT
FRANÇOIS
MITTERRAND
POUR
LA
8
[PARTICIPATION
FINANCIÈRE
DE LA COMMUNE
DE JARNAC
A L'ÉTUDE
DU PROJET
DE
Acceptée
à
l'unanimité
REAMENAGEMENT
DU
SITE DE LA MAISON
NATALE
9
[TARIFS
CANTINE
SCOLAIRE
ET GARDERIE
Acceptée
à
l'unanimité
10
[RÈGLEMENT
RÉGISSANT
L'OCTROI
DE L'AIDE
MUNICIPALE
POUR
RAVALEMENT
DE FACADES
|Acceptée
à
l'unanimité
11
[AIDE AU
RAVALEMENT
DE FAÇADES
_ SOCIÉTÉ
COURVOISIER
S.A.S
Acceptée
à
l'unanimité
12
| AIDE AU
RAVALEMENT
DE FAÇADES
_ MONSIEUR
CHRISTIAN
PROUST
Acceptée
à
l'unanimité
13
[AIDE AU
RAVALEMENT
DE FAÇADES
_ MADAME
ÉLISABETH
FRANCON
Acceptée
à
l'unanimité
14
|CRÉATION
D'EMPLOI
PERMANENT
- SERVICE ADMINISTRATIF
Acceptée
à
l'unanimité
15
JAVANCEMENT
DE GRADE
- CRÉATION
D'EMPLOI
Acceptée
à
l'unanimité
16
[SERVICE
ÉDUCATION
- CRÉATION
D'UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
FAIRE
FACE A UN
a
BESOIN
LIE À UN ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITE
p
17.
[AUTORISATION
DE SIGNER
LA CONVENTION
PORTANT
MISE
EN ŒUVRE
DE PÉRIODE
DE
HS
lUTaUEe
PRÉPARATION
AU
RECLASSEMENT
(PPR)
p
18
|PRISE EN CHARGE
DES
BILLETS
DU FESTIVAL
BLUES
PASSIONS
1 contre
Le
Maire,
Philippe
GESSE
#
>
sal
16/07/2024