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Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil du 29 06 2021
Document publié le Mardi 29 juin 2021 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil du 29 06 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
BRUNOY
REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE BRUNOY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 29 JUIN 2021
19 h 00
Salle Leclerc
à Huis-Clos
ORDRE DU JOUR |
PRESENTATION DES DECISIONS RAPPORTEES EN SEANCE
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 15 AVRIL 2021
21.033/D
21.034/D
21.035/D
21.036/D
21.037/DB
21.038/DB
COMPTE DE GESTION DU TRESORIER DE BRUNOY - BUDGET PRINCIPAL 2020
COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - BUDGET PRIMITIF
COMPTE DE GESTION DU TRESORIER DE BRUNOY 2020 - GESTION DU PARKING DU HAMEAU LACHAMBAUDIE
COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - PARKING DU HAMEAU LACHAMBAUDIE
AUTORISATION DE DEPOSER DES DEMANDES DE SUBVENTIONS RELATIVES AU PLAN VELO
AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LES VILLES DE BRUNOY ET DE YERRES POUR LES TRAVAUX PORTANT SUR LA RUE JEAN JAURES
1/3 21.039/DC
21.040/DE
21.041/DE
21.042/DE
21.043/DE
21.044/DI
21.045/DN
21.046/D0
21.047/B
21.048/C
21.049/
BRUNOY
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE ET LA CAUE 91 POUR UNE MISSION DE CONSEIL, D'ASSISTANCE ET DE DIAGNOSTIC ECOLOGIQUE ET PAYSAGER DANS LE CADRE DU PROJET BOULODROME DES BORDS DE L'YERRES
CREATION D'UN POSTE DE DIRECTEURITRICE DE LA COHESION SOCIALE ET OUVERTURE DU POSTE DE CATEGORIE A, A TEMPS COMPLET A UN TITULAIRE OÙ A UN CONTRACTUEL
CREATION D'UN POSTE DE CATEGORIES B, DE RESPONSABLE DE LA MEDIATION POUR LE QUARTIER DES HAUTES-MARDELLES
INSTAURATION DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTION
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE A L'INTERVENTION DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION POUR L'ACCOMPAGNEMENT DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D'AGISSEMENTS SEXISTES DANS LA FONCTION PUBLIQUE
APPROBATION DES MODALITES DE PRISE EN CHARGE DE FRAIS D'ECOLAGE DES ELEVES HORS COMMUNE ET RENOUVELLEMENT DE L'APPROBATION DES CONVENTIONS
AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN CHIEN DE DEFENSE, POUR L'UNITE CYNOPHILE DE LA POLICE MUNICIPALE DE BRUNOY
APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR FAVORISER L'ARTISANAT D'ART ET LE COMMERCE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BRUNOY
MODIFICATION DES STATUTS DE SUD'ELEG POUR TRANSFORMATION EN SYNDICAT MIXTE FERME
REVISION GENERALE DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE : DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES
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213 BRUNOY
21.050/P APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) ET DES JURYS DE CONCOURS DE LA VILLE DE BRUNOY
21.051/DB CONTRAT D'AMENAGEMENT REGIONAL (CAR) AVENANT
Vice-Président de la Communauté d'agglomération
Val d’Yertes Val de Seine
Bruno GALLIE
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