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Acte - BULLETIN MUNICIPAL DECEMBRE 2016
Conseil Municipal - Bulletin+Municipal+n°
Document publié le Vendredi 6 février 2015 par la commune d'Anjeux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Bulletin+Municipal+n°)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Eau et assainissement,
Page 1
Présents : MONNEY Joël - BARTHELEMY Pascal - CHOLLEY Georges - PERRIN Yvette - COLLAS
Louis - PETITGENET Sylvain - AUGUSTO Manuel - BALLAY Christelle - JATTEAU Fabrice - VOIRIN
Martine
Absente excusée : ARMAND Isabelle
Martine VOIRIN a été nommée secrétaire de séance
Gardiennage de l’église
Geneviève Lachapelle, seule candidate au gardiennage, ouvre et ferme la porte de l’église tous les jours
depuis le début de l’année. A l’unanimité des membres présents le Conseil Municipal valide la rédaction de
son contrat.
Médecine du travail
Le Conseil Municipal autorise M. le Maire Sylvain Petitgenêt à signer la convention obligatoire à établir
avec la médecine du travail.
Exercices 2014 des comptes de l’assainissement et de la commune
Angéline Vincent, secrétaire de mairie, présente les sections fonctionnement et investissement des comptes
du réseau d’assainissement puis des comptes de la commune.
Le Conseil Municipal valide à l’unanimité ces budgets.
Schéma directeur d’assainissement
Dans le calendrier habituel d’un dossier d’assainissement le schéma directeur et l’enquête publique
constituent les premières étapes. Contrairement à nombre de communes, Anjeux a mis en place son réseau
d’assainissement collectif rapidement. Pour respecter la procédure, un schéma directeur d’assainissement
doit être validé et une délibération est nécessaire pour lancer l’enquête publique. Dans notre cas inutile à la
mise en place du réseau, ce schéma directeur nous permet cependant d’établir un bilan du fonctionnement de
notre installation en relevant ses défauts. Il conditionne l’obtention de subventions.
Le schéma directeur d’assainissement présenté par M. Wantz compte quatre installations individuelles. Mis
à part ces quatre installations tout le village est raccordable au réseau y compris les éventuelles zones
constructibles. Des boîtes de branchement ont été installées, parfois en attente, partout où des compteurs
d’eau sont en place. Les habitations nouvellement alimentées en eau seront, sur demande, équipées par la
commune en limite de propriété.
Le schéma présenté et le lancement de l’enquête publique sont acceptés à l’unanimité.
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 6 février 2015 agrémenté de quelques clichés et articles de presse retraçant la vie du village en 2014.
Bonne lecture à tous.
Le Conseil Municipal
03 84 94 16 63 Permanence du secrétariat : mercredi et vendredi de 16h30 à 18h30
mairie-anjeux@orange.fr Permanence des élus : samedi de 11h00 à 12h00
Anjeux Bulletin d’information municipal n° 9 Page 2
Mise à disposition d’un véhicule
Le contrôle technique de la voiture des pompiers du CPI d’Anjeux est effectué. En accord avec les pompiers
du CPI et du SDIS à Vesoul, l’employé communal pourra utiliser ce véhicule pour les déplacements qui le
nécessitent.
Accessibilité des locaux communaux
Le dossier qui concerne l’église, la salle communale et la mairie est complexe à monter. Il nécessite un
projet chiffré, avec des plans détaillés et surtout la prise en compte des normes spécifiques à l’accessibilité
aux personnes handicapées qui ne cessent d’évoluer. Pour ne pas risquer de présenter un dossier inadapté
Sylvain Petitgenêt propose au Conseil Municipal de se renseigner auprès d’un bureau d’étude.
Travaux ONF
Les travaux ONF, mis à part l’entretien des lisières qui sera assuré par l’employé communal, sont acceptés à
la majorité pour un montant de 8900 € hors taxe. (2 abstentions – 8 pour)
Questions diverses :
Commission des impôts
La commission communale s’est réunie pour étudier le dossier transmis par le centre des impôts de Luxeuil.
Des habitants ont constaté une forte augmentation de la valeur locative de leur propriété, ce qui est la base
pour le calcul des diverses taxes. Les agents des impôts consultés nous informent que la revalorisation de la
catégorie d’habitation est la cause principale de cette augmentation. Ils nous signalent également des
disparités sensibles de ce classement sur l’ensemble du village.
Réunions diverses
- Parc Naturel Régional
Joël Monney, Louis Collas et Martine Voirin ont assisté à une réunion de l’association « Aux sources du
Parc » porteuse du projet de Parc Naturel Régional. Cinq années de travail bénévole ont été nécessaires pour
réunir trois régions, Lorraine, Franche-Comté et Champagne –Ardenne, autour de ce projet. Les sommes
engagées en frais de cabinet d’études obligatoires pour ce dossier s’élèvent à 75000 euros répartis entre les
trois régions, les communautés de communes, les communes et les particuliers qui adhèrent à l’association.
La cotisation annuelle pour une commune s’élève à 25 euros.
Le concept de Parc Naturel Régional relève de la notion de label, de la valorisation d’un territoire, et son
cahier des charges n’est défini que par et pour ceux qui adhèrent au projet. Les intentions sont louables, la
feuille de route reste à écrire. Pour suivre ce dossier le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de
renouveler son adhésion. http://www.cc-pays-saonevosgienne.fr/un-parc-naturel-r%C3%A9gional/
- Syndicat des eaux du Morillon
Suite à la réunion du Morillon Louis Collas indique au Conseil Municipal que le prix du mètre cube d’eau
augmentera de 10 %. Il déplore le manque de collégialité dans les prises de décision du syndicat qui visent à
financer les nouveaux locaux.
OPAH
La CCHC (Communauté de Communes de la Haute Comté) a impulsé une Opération Programmée
d’Amélioration de l’Habitat. A ce titre elle invite les communes à signaler les habitats dégradés.
Pour information, devant le succès de l’OPAH en termes de dossiers déposés et pour répondre à davantage
de demandes, le montant de la subvention accordée par la CCHC sera divisé par deux, entrainant de fait une
diminution des subventions associées. L’opération se poursuit avec ces nouvelles conditions, il est toujours
possible de déposer un dossier pour les habitants souhaitant engager des travaux.
Inhumation à Anjeux
Une sollicitation de réservation d’inhumation dans le cimetière d’Anjeux a été formulée par une personne
née au village mais n’y résidant plus. La naissance ou la résidence sont les deux critères permettant l’accès
de droit à l’inhumation ; aussi le Conseil Municipal répond favorablement à cette demande. Page 3
Adhésion AIIS
L’Association d’Insertion Intercommunale de Saulx sollicite un renouvellement d’adhésion. Cette adhésion
conditionne l’accès aux services de l’association. Le Conseil Municipal accepte à la majorité des membres
présents d’adhérer pour 2015 à cette structure. (1 abstention - 9 pour)
Demandes de subventions
- Le club des jeunes, encadré par M. Amiot dans le cadre de l’Association Mosaïque Lupéenne,
rassemble une équipe de 50 lycéens et collégiens qui souhaitent maintenir un lien entre eux malgré la
diversité de leurs orientations. A travers diverses actions d’entraides et de financement ils préparent
un voyage et sollicite une subvention à hauteur de 50€/jeune auprès de chacune des communes où
réside leurs membres. Deux d’entre eux vivent à Anjeux.
Tout en restant vigilant à ne pas se disperser dans les multiples demandes de subvention le Conseil
Municipal accorde, à la majorité des membres présents, cette subvention qui concerne des jeunes du
village. (3 abstentions – 1 contre – 6 pour)
- La banque alimentaire du Doubs, Jura et Haute-Saône et l’AFSEP (Association Française des
Sclérosés En Plaque) sollicitent une subvention ; refusée à la majorité (1 abstention – 9 contre)
Salle communale
Lors des locations de la salle communale en 2014 l’absence d’assiette à dessert a été soulevée.
L’équipement en casseroles est totalement vétuste, d’autres petits équipements ne seraient pas un luxe : un
deuxième balai, un paillasson. Fabrice Jatteau propose d’établir une liste précise des besoins en casseroles et
accessoires métalliques pour envisager un achat au poids à tarif très avantageux de produits déclassés en
sortie d’usine. Le Conseil Municipal accepte la proposition d’amélioration d’équipement de la salle
communale.
Décoration de Noël
Pascal Barthélémy, pour donner une idée de la réalité des coûts, décrit un projet d’aménagement du porche
de l’église et communique les chiffres correspondants. Le montant s’élève très rapidement à plusieurs
milliers d’euros et rend un tel projet inaccessible en un an pour une commune comme Anjeux. Le Conseil
Municipal décide à la majorité (1 abstention – 9 pour) d’allouer un budget de 1000 € pour améliorer
progressivement les décorations de Noël.
Marquage de l’affouage
La parcelle 10 est actuellement en cours de débardage par l’exploitant forestier. Rendez-vous est donné au
samedi 14 février 8 h 30 pour marquer le bois d’affouage de cette parcelle.
Miroirs réfléchissants et panneaux
Un miroir réfléchissant sortie de la rue du Tilleul vers la route de Jasney et divers panneaux d’indication de
vitesse ou de limitation d’accès seront mis en place dont « interdit sauf aux ayants droits » aux Crais.
Elagage
A la demande de Louis Collas, Joël Monney est chargé d’estimer, avec M. Potard, le coût les travaux
d’élagage à effectuer sur la route de Girefontaine, le chemin du Planey et la route de Bouligney.
Association Gaule Lupéenne
L’ensemble du Conseil Municipal est invité à assister à la réunion de l’association le 15 février. Georges
Cholley y participera ainsi que Joël Monney, selon ses disponibilités.
Participation à la visite du salon Florissimo à Dijon
Le Conseil Général propose aux conseillers intéressés de participer le 15 février 2015 à la visite du salon
Florissimo qui se tiendra à Dijon. La somme de 34 € par personne est demandée aux participants et
comprend le voyage en bus ainsi que l’accès au salon.
La séance est levée à 23 h 15. Page 4
Mariages
Paul LAROCHE et
Marguerite RESSE
Le 15 mars
Alexis RODRIGUEZ-VAZ-
PEREIRA et
Laetitia TOUFFU
Le 22 mars
Augusto DA RUFINA et
Karine DROUHOT
Le 22 mars
______________________________________________________________
Cours de mathématiques : Mme Catherine Midy, nouvelle habitante d’Anjeux, se propose pour
assurer des cours de mathématiques (règlement en CESU).
Vous pouvez la contacter au : 03 84 40 55 68
Comité d’Animation Socioculturel d’Anjeux : en 2014 le CASC a été réactivé par un nouveau
groupe de volontaires. Suite à l’assemblée générale et à la démission de l’ancien bureau, les
nouveaux membres ont pris leurs fonctions :
Président : Olivier Voirin, vice-président : Marc Spenle
Trésorière : Claudine Monney, trésorier adjoint : Patrick Rolin
Secrétaire : Nathalie Jatteau, secrétaire adjointe : Christelle Ballay
Le retour des lingettes : le système d’assainissement est mis en difficulté par la présence de
lingettes jetées par des habitants dans leurs toilettes. Les pompes affectées permettent d’identifier le
Aucune naissance au
village
en 2014
Décès
Marcelline COLLAS le 20 mai
Germaine PERRIN le 26 septembre Page 5
Roger Mauguier, (Anjeux 1928 – Vesoul 2007)
Très jeune, Roger Mauguier présente de grandes aptitudes pour le
dessin et entre aux beaux arts à Nancy. Après trois années de cette vie
d’artiste, sa vie professionnelle commence par la poterie de Vallauris et se
poursuit par un emploi dans le bâtiment, toujours dans le sud de la France.
Tailleur de pierre et peintre, c’est toute sa vie qu’il compose ses tableaux
aux touches de couleur délicates. Il revient à Anjeux pour y passer une
retraite paisible, avec ses pinceaux et les toiles sur lesquelles il transpose
d’un œil observateur et bienveillant le charme des paysages et des scènes
de vie qui l’entourent.
Ce peintre talentueux, discret et sympathique a marqué ses
contemporains. Pour lui rendre hommage et ne pas oublier son œuvre
nous souhaitons rassembler les clichés de ses différentes réalisations.
Aussi, nous remercions vivement par avance tous ceux qui contribueront à
cet inventaire en nous transmettant une ou des photographies des œuvres
de Roger Mauguier qui seraient en leur possession.
réseau d’origine : la rue de la Cornée ou la Grande rue. Nous appelons donc plus particulièrement
les habitants de ces rues à une grande vigilance. Les lingettes, même qualifiées de biodégradables,
sont à mettre à la poubelle. Merci pour votre coopération.
Roger Mauguier, Anjeux, peinture sur toile exposée en Mairie. .. bois rt
Opération << jus de pommes>>
Jeunesse rassemblée
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