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Document publié le Dimanche 23 mars 2014 par la commune de Villeneuve-de-Marsan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+28 03 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Mairie de VILLENEUVE-DE-MARSAN
10, avenue du Marsan
40190 VILLENEUVE-DE-MARSAN
Tél. : 05.58.45.22.68 Fax : 05.58.45.88.38
villeneuve.mairie@wanadoo.fr
À la suite des résultats du scrutin du dimanche 23 mars 2014, le Conseil Municipal nouvellement élu, convoqué par le Maire sortant Bernard ROUMAT, s’est réuni pour procéder à sa mise en place.
Sont présents :
Tous les élus du 23 mars 2014, issus de la liste « un élan nouveau dans la continuité » menée par Bernard ROUMAT, tête de liste :
Bernard ROUMAT, LE MAOUT-DUTIN Delphine, HURES Jean-Luc, DARQUIE Dominique, DUPRAT Christian, BEZIAT Annick, CAMPAGNE Patrick, SANHES Emmanuelle, BACHELIER Yves, BEYRIES Marie-Thérèse, LAPORTE Lilian, MACAUX Céline, MICHEL Jean-Christophe, MOUDENS Véronique, TAUZIEDE Benoît, LEFRANC Emilie, LAGRAULET Thierry, MILTON Catherine, DESTEPHEN Mathieu.
Il n’y a pas de public.
Monsieur ROUMAT Bernard, maire sortant, ouvre la séance à 20h,
fait appel des conseillers municipaux nouvellement élus et rappelle des résultats de l’élection du 23-03-2014 :
- Nombre d’inscrits……………………… 1798
- Nombre de votants…………………….. 1040 soit 57,8 % des inscrits - Nombre de suffrages exprimés………… 754 soit 72,5 % des votants - Nombre de bulletins nuls ou blancs…… 286 soit 27,5 % des votants déclare les conseillers municipaux installés dans leurs fonctions,
passe la présidence au doyen d’âge, Yves BACHELIER.
Yves BACHELIER, investi de sa nouvelle fonction, souhaite la bienvenue aux 13 nouveaux membres du conseil municipal et formule le souhait que cette mandature se passe aussi bien que la précédente.
Il désigne ensuite Mathieu DESTEPHEN, cadet de l’équipe comme secrétaire de séance.
ÉLECTION DU MAIRE :
Il donne lecture des articles régissant l’élection du Maire et fait procéder à cette élection qui se déroule à bulletin secret, par dépôt du bulletin dans l’urne réservée à cet effet sur une table en coin de salle.
Seul M. Bernard ROUMAT se porte candidat à la fonction de Maire.
Résultats du vote :
- nombre de votants……………………….. 19
- nombre de suffrages exprimés…………… 19
- nombre de bulletins nuls ou blancs………. 0
- suffrages obtenus………………………… 19
MISE EN PLACE
DU CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 28-03-2014
20 H
SALLE DE LA MAIRIE Mairie de VILLENEUVE-DE-MARSAN
10, avenue du Marsan
40190 VILLENEUVE-DE-MARSAN
Tél. : 05.58.45.22.68 Fax : 05.58.45.88.38
villeneuve.mairie@wanadoo.fr
Le Maire, ré-élu dans sa fonction, remercie les conseillers municipaux pour la confiance qu’ils lui témoignent et dit vouloir faire le maximum pour en être digne. Il formule l’engagement d’essayer, avec toute l’équipe, de tracer « l’histoire » de Villeneuve.
Il prend la présidence de séance et invite le conseil municipal à procéder à l’élection des adjoints. Il indique, qu’en application des articles L2122-1 et L2122-2 du CGCT, la commune doit disposer, au maximum, d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du conseil municipal, soit 5,7. Il propose de fixer ce nombre à 5 qui correspond au nombres d’adjoints de la dernière mandature.
Les conseillers municipaux votent cette proposition à l’unanimité ;
Le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste, à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Il indique que l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un sans qu’il y ait obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe.
Une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint est déposée et comporte 5 noms : - candidat 1er adjoint : Jean-Luc HURES
- candidat 2ème adjoint : Delphine LE MAOUT-DUTIN
- candidat 3ème adjoint : Christian DUPRAT
- candidat 4ème adjoint : Patrick CAMPAGNE
- candidat 5ème adjoint : Dominique DARQUIE
Résultats du vote :
- nombre de votants……………………….. 19
- nombre de suffrages exprimés…………… 19
- nombre de bulletins nuls ou blancs………. 0
- suffrages obtenus………………………… 19
À l’issue du scrutin, Jean-Luc HURES, au nom de la liste, s’engage à être digne de la confiance faite par les conseillers municipaux et à essayer de relever le défi.
DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES :
Le Maire rappelle que l’arrêté préfectoral fixe à sept le nombre de conseillers communautaires pour la commune de Villeneuve-de-Marsan et annonce, dans l’ordre de la liste, les dits délégués qui ont été élus en même temps que le conseil municipal, lors du scrutin du 23 mars 2014 :
Titulaires : Bernard ROUMAT, Delphine LE MAOUT-DUTIN, Jean-Luc HURES, Dominique DARQUIE, Christian DUPRAT, Annick BEZIAT, Patrick CAMPAGNE Sont appelés à remplacer un conseiller communautaire titulaire, en cas de perte définitive de mandat, pour quelque cause que ce soit, le candidat de même sexe : Emmanuelle SANHES, Yves BACHELIER.
COMMISSIONS MUNICIPALES ET DELEGUES AUX ORGANISMES EXTERIEURS :
Le Maire fait procéder ensuite :
- à la composition des commissions municipales, Mairie de VILLENEUVE-DE-MARSAN
10, avenue du Marsan
40190 VILLENEUVE-DE-MARSAN
Tél. : 05.58.45.22.68 Fax : 05.58.45.88.38
villeneuve.mairie@wanadoo.fr
- à l’élection de la commission d’appel d’offres,
- à la fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS ainsi qu’à l’élection des membres,
- et à la désignation des délégués aux organismes extérieurs.
Listes en annexe.
La séance est levée à 21h30.