Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 14.10.2022 signe
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 04.07.2022 signe
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 06.01.2023 signe
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 24.10.2022 signe
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 20.04.2023
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 17.07.2024
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 14.01.2026
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 31.03.2026
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 29.03.2023
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 21.03.2026
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 09.02.2023 signe
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Saint-Sauvant.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal CM du 09.02.2023 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Ruralité,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-SAUVANT
DU
9 FEVRIER
2023
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint-Sauvant,
dûment
convoqués
le 3
février
2023,
se
sont
réunis
le
9
février
2023
à
15
heures
30
minutes,
à
la
salle
du
Conseil
de
Saint-Sauvant,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
AUDOUIN,
Maire,
pour
délibérer
sur
les
affaires
nécessaires
à
l'ordre
du
jour,
conformément
aux
articles
L.2122-7
et
L.2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Étaient
présents:
Jean-Marc
AUDOUIN,
Séverine
LAIDET,
Bruno
LEBRETON,
Catherine
LEVEQUE,
Jean-Philippe
MERIGEAULT,
Mauricette
PETIT,
Anne
RAYN AUD,
Alain
SERIS
Absents
:
Secrétaire
de
séance
: Anne
RAYNAUD
- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
6 janvier
2023
- Délibération
de
principe
- Création
d’une
association
- Délibération
: Maison
Flingou
— Lot
2 Charpente
bois/Menuiserie
bois
— Avenant
N°
2
- Délibération
: Maison
Flingou
— Lot
10
Plomberie/CVC-
Avenants
N°
1
et
N°2
- Délibération:
Convention
de
fourrière
avec
la
SPA
de
Saintes
pour
le
ramassage
des
animaux
& © NN mm ©
errants
en
2023
5
Délibération:
Annule
et
remplace
délibération
N°2023-02
:
Budget
Principal
-
Autorisation
d'engagement
des
crédits
d'investissement
avant
le vote
du
Budget
Primitif
2023
6
- Abrogation
de
la Délibération
N°2023-03
: Budget
Annexe
— Autorisation
d'engagement
des
crédits
d'investissement
avant
le vote
du
Budget
Primitif
2023
7
- Questions
diverses
0°
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6 JANVIER
2023:
7
POUR
Madame
Séverine
LAIDET
rejoint
la réunion
du
Conseil
Municipal.
1°
DÉLIBÉRATION
DE
PRINCIPE
- CRÉATION
D’UNE
ASSOCIATION
Monsieur
le
Maire
explique
que
chaque
commune
concernée
par
cette
association
votera
cette
délibération
de
principe
d'ici fin février
2023,
puis
une
délibération
pour
adopter
les
statuts.
L'objectif pour
les
communes
est
d'avoir
une
structure
juridique
permettant
de
se
poser
sur
des
problématiques
communes.
Ce
projet
est
en
discussion
depuis
2020
et concernera
9 000
habitants.
Monsieur
SERIS
regrette
que
la
partie
évènementielle
soit
reprise
par
la
commune
alors
que
le
Pays
de
Saintonge
Romane
effectuait
ce
travail
avec
un
poste financé,
mais
supprimé
depuis
en haut
lieu.
[Etant
promoteur
de
ce projet,
Monsieur
le Maire
ne
prend
pas
part
au
vote
de
cette
délibération]
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
ses
articles
L.2121-29,
L.2311-7,
Vu
la
loi
2000-321
du
12
avril
2000
relative
au
droit
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations,
et notamment
ses
articles
9-1
et suivants,
1/6 Vu
la loi du
ler juillet
1901
relative
au
contrat
d'association,
Considérant
que
les
Vallées
du
Coran
et
du
Bourru,
sont
des
territoires
ruraux
très
atypiques,
chargés
d'histoire,
enchâssées
dans
des
écrins
de
verdure
à
forte
valeur
ajoutée
écologique
et
environnementale, Considérant
que
ces
territoires
ruraux
s'inscrivent
géographiquement
au
cœur
de
la Saintonge
un
peu
à l'écart
des
routes
« touristiques
», à mi-chemin
entre
Saintes
et Cognac,
Considérant
quelques
« trésors
» présents
dans
ces
territoires
(Abbaye
de
Fontdouce,
Paléosite,
village
de
potiers,
patrimoine
bâti,
….),
Considérant
l'envie
des
communes
de
ces
vallées
: Burie,
Villars-les-Bois,
Saint-Bris-des-Bois,
Saint-
Césaire,
Saint-Sauvant,
La-Chapelle-des-Pots,
Chaniers,
Dompierre-sur-Charente,
de
se
retrouver
autour
de
sujets
communs
qu’il
leur
est
difficile
de
résoudre
seules,
Considérant
que
ces
communes
souhaitent
trouver
un
espace
de
réflexion
et d'action
collectif
basé
sur
la notion
du
développement
local,
Considérant
la notoriété
de
la vallée
du
Coran
qui
pourrait
porter
l'appellation
de
l'association
sous
la
dénomination
: « Cap
sur
la Vallée
du
Coran
»,
Considérant
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
de
création
d'une
association
qui
aurait
pour
objet
d'animer
la réflexion
et de
créer
un
lieu
de
débat
et d'action
autour
:
- de
la
notion
de
stratégie
de
développement
local
appliqué
à
un
territoire
rural
et
comprenant,
entre
autres,
les aspects
: culturels,
événementiels,
environnementaux
et patrimoniaux,
- de
l'accompagnement
des
politiques
d'accueil
et
d’attractivité
de
ce
territoire
rural,
conduites
par
la CDA
de
Saintes
et le département
de
la Charente-Maritime,
- de
la notion
de
mutualisation
: de
matériels
de
travaux
(voirie,
...),
de
services
(médical,
...)
et ou
de
personnels
(compétences
à partager,
….),
- de
mener
tout
type
d'actions
et d'initiatives
concourant
à ces
objectifs.
Considérant
que
l'association
serait
constituée
pour
une
durée
illimitée
et financée
par
les
communes,
les
partenaires
institutionnels,
les
dons,
les
ressources
des
actions
de
l'association,
…
Monsieur
le Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
l'intérêt
que
peut
présenter
cette
association
pour
la
commune
en
particulier
par
l'intégration
de
la
notion
de
développement
local,
augmenté
d’un
espace
de
réflexion
favorisant
une
dynamique
d’action.
Monsieur
le Maire
précise
qu’il
participera
aux
réunions
préparatoires
de
la création
des
statuts,
Monsieur
le
Maire
indique
que
suite
à
ces
travaux,
il
sera
amené
à
présenter
au
vote
du
conseil
municipal
les
statuts
définitifs,
Après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal:
- approuve
l'exposé
du
Maire,
- demande
au
Maire
et ou
à son
représentant
de
participer
aux
différentes
réunions
préparatoires
à
la rédaction
des
statuts
de
l'association
« Cap
sur
la Vallée
du
Coran
»,
POUR
CONTRE
|
ABSTENTION
6
0
1 (A SERIS)
2/6 2°
RÉHABILITATION
DE
LA
MAISON
FLINGOU
-
LOT
2
CHARPENTE
BOIS/MENUISERIE
BOIS
- AVENANT
N°2
Monsieur
le
Maire
expose
que,
dans
le
cadre
des
travaux
de
réhabilitation
de
la
Maison
Flingou,
l'entreprise
Rouil,
retenue
pour
le
Lot
2
-
Charpente
bois/Menuiserie
bois,
doit
effectuer
des
travaux
de
menuiserie
non
prévus
dans
le marché
initial.
Ces
travaux
font
l’objet
d'un
Avenant
N°
2,
d’un
montant
de
1 203.00
€
HT
soit
1 443.60
€
TTC,
qui
consistent
en
la modification
du
plancher
pour
le bac
à douche,
l'ajout
de
tablettes
sous
fenêtres,
l'ajout
de
garde-corps
et de
trappes
dans
la Maison
Flingou.
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
d'approuver
cet
avenant
N°2.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
- _
Approuve
l'avenant
N°2
de
l’entreprise
ROUIL
- Lot
2
-
Autorise
M.
le Maire
à signer
tout
document
relatif
à cet
avenant,
- _
Décide
d'inscrire
au
Budget
2023
la somme
correspondante.
POUR
CONTRE
|
ABSTENTION
8
0
0
3°
RÉHABILITATION
DE
LA
MAISON
FLINGOU
- LOT
10
PLOMBERIE/CVC
- AVENANTS
N°1
ET
N°2
Monsieur
le
Maire
expose
que,
dans
le
cadre
des
travaux
de
réhabilitation
de
la
Maison
Flingou,
l'entreprise
Techniconfort,
retenue
pour
le
Lot
10
—
Plomberie/CVC,
doit
effectuer
des
travaux
de
plomberie
non
prévus
dans
le marché
initial.
Ces
travaux
font
l’objet
d’un
Avenant
N°
1,
d’un
montant
de
1
120.96
€
HT
soit
1 345.15
€
TTC,
et
d’un
Avenant
N°
2
d’un
montant
de
— 288.69
€
HT
soit
—- 346.46
€ TTC
(plus-values
1 534.99
€
HT,
moins-
values
1 823.68
€ HT).
Le
montant
de
l’ensemble
des
avenants
s'élève
donc
à 832.27
€
HT
soit
998.72
€ TIC.
Les
travaux
consistent
en
la
modification
du
receveur
de
douche
PMR,
la
suppression
des
appareillages
et production
ECS,
et la suppression
de
la ventilation
dans
la Maison
Flingou.
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
d'approuver
ces
avenants
N°1
et N°2.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
-__
Approuve
les avenants
N°1
et N°2
de
l’entreprise
TECHNICONFORT
- Lot
10
et
-
Autorise
M.
le Maire
à signer
tout
document
relatif
à ces
avenants,
-
Décide
d'inscrire
au
Budget
2023
la somme
correspondante.
POUR
CONTRE
|
ABSTENTION
8
0
0
3/6 4°
CONVENTION
DE
FOURRIERE
AVEC
LA
SPA
DE
SAINTES
POUR
LE
RAMASSAGE
DES
ANIMAUX
ERRANTS
EN
2023
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu’une
convention
de
fourrière
est
proposée
à
la
commune
par
la SPA
de
Saintes
pour
l’année
2023.
Deux
options
s'offrent
à la commune :
- Option
A
Formule
tout
compris
(déplacement
de
la SPA
pour
venir
récupérer
l'animal
capturé
+ Prise
en
charge
de
l’animal
en
fourrière)
: montant
0,60
€ x 502
habitants
= 301.20
€
- Option
B — Option
sans
déplacement
de
la SPA
: montant
0,55
€ x 502
habitants
= 276.10
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
-
valide
le
conventionnement
avec
la
fourrière
de
Saintes,
choisit
l'option
À,
service
complet
d’un
montant
de
301.20
€ pour
l’année
2023,
- autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention.
POUR
CONTRE
|
ABSTENTION
8
0
0
5.
ANNULE
ET
REMPLACE
N°
2023-02
-
BUDGET
PRINCIPAL
-
AUTORISATION
D'ENGAGEMENT
DES
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
M.
le
Maire
rappelle
les
dispositions
extraites
de
l'article
L1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
:
Article
L1612-1
modifié
par
la LOI
n°2012-1510
du
29
décembre
2012
- art.
37
(VD)
Dans
le
cas
où
le
budget
d'une
collectivité
territoriale
n'a
pas
été
adopté
avant
le
1er
janvier
de
l'exercice
auquel
il s'applique,
l'exécutif
de
la collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu'à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année
précédente. Il
est
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la
dette
venant
à échéance
avant
le vote
du
budget.
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou
jusqu'au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
L'autorisation
mentionnée à
l'alinéa
ci-dessus
précise
le montant
et l'affectation
des
crédits.
Pour
les
dépenses
à
caractère
pluriannuel
incluses
dans
une
autorisation
de
programme
ou
d'engagement
votée
sur
des
exercices
antérieurs,
l'exécutif
peut
les
liquider
et
les
mandater
dans
la
limite
des
crédits
de
paiement
prévus
au
titre
de
l'exercice
par
la
délibération
d'ouverture
de
l'autorisation
de
programme
ou
d'engagement.
Les
crédits
correspondants,
visés
aux
alinéas
ci-dessus,
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
Le
comptable
est
en
droit
de
payer
les
mandats
et recouvrer
les
titres
de
recettes
émis
dans
les
conditions
ci-dessus. Conformément
aux
textes
applicables,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
procéder
à
l’ouverture
des
crédits
des
dépenses
d'investissement
du
Budget
Principal,
afin
de
pouvoir
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
selon
le détail
ci-dessous :
4/6 Crédits
pouvant
être
t
l'
blé
Chapitre
ou
Crédits
ouverts
en
2022
no
-
Per
De
ee
Crédits
ouverts
par
ne
délibérante
au
titre
de
se
opération
(BP
+ DM)
l'article
L
1612-1
du
anticipation
CGCT
(max.
25%)
Op.
18
—
Bâti
p.18
BéHmens
17 410,00 €
4 352,50 €
4 352,50 €
communaux
TOTAL
17
410,00
€
4 352,50
€
4 352,50
€
Le
conseil
municipal
s'engage
à reprendre
ces
crédits
ouverts
par
anticipation
au
budget
primitif
2023
de
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
d'accepter
les
propositions
de
M.
le Maire
dans
les
conditions
exposées
ci-dessus.
POUR
CONTRE
|
ABSTENTION
8
0
0
6°
ABROGATION
DE
LA
DELIBERATION
N°2023-03
: BUDGET
ANNEXE
-
AUTORISATION
D'ENGAGEMENT
DES
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
Considérant
les
restes
à
réaliser
du
Budget
Annexe
2022,
reportés
sur
le
Budget
Annexe
2023,
d’un
montant
de
187
742.05
€ en
dépenses
d'investissement,
Considérant
que
ce
montant
permettra
de
mandater
les
dépenses
d’investissement
avant
le
vote
du
Budget
Primitif
- Budget
Annexe
Maison
Flingou,
au
plus
tard
le 15
avril
2023,
Considérant
que
pour
calculer
le
montant
des
crédits
ouverts
par
l'assemblée
délibérante
au
titre
de
l'article
L
1612-1
du
CGCT,
il
convient
de
soustraire
les
restes
à
réaliser
des
dépenses
de
la
section
d'investissement
de
l’année
2022,
Vu
le
montant
égal
à zéro
des
crédits
d'investissement
susceptibles
d’être
ouverts
au
Budget
Annexe
2023
Maison
Flingou,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'abroger
la
délibération
N°
2023-03
du
6
janvier
2023. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal :
-
Décide
d'abroger
la délibération
N°
2023-03
du
6 janvier
2023
POUR
CONTRE
|
ABSTENTION
8
(0)
0
16 7° QUESTIONS
DIVERSES
A)
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que,
suite
au
décès
de
M.
Julien
MILLET,
Conseiller
Municipal,
début
janvier
2023,
trois
postes
de
conseillers
municipaux
seront
à
pourvoir
lors
des
élections
partielles
des
dimanches
12
et 19
mars
2023.
B)
M.
le
Maire
précise
que
le
contrat
PEC
de
M.
Jacky
TROUVÉ
sera
renouvelé
pour
6
mois,
à
partir
du
mois
de
mars
2023.
A
Le Maire
Jean-Marc AUDOUIN
L___
—
Le
secrétaire
de
séance
Anne
RAYNAUD
|
el
6/6