Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 9 octobe 2001

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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 9 octobe 2001 Document publié le Mardi 9 octobre 2001 par la commune de Bezons. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 9 octobe 2001)Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, L’an deux mille un, le 09 octobre 2001, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni publiquement à partir de 19 heures, salle Aragon, sous la présidence de Monsieur Dominique LESPARRE, Maire

Etaient présents :

Mesdames et Messieurs Leser, Lesparre, Ourmières, Lescop, Caron, Bordas, Clerc, Renauld, Fernandez, Launay, Trouvé, Larcher, Faye, Legendre, Brayer, Péry, Laffittan, Salvaire, Coulon-Vergne, Azévédo, Chevallier, Ngwette, Prio, Calabuig, Espinasse, Noël, Harricane, Robin, Mkabari, Olgiati, Legrand, Rigaut, Tréhet, Cocoual

Absents excusés :

M. Veyrier, Conseiller Municipal a donné pouvoir à M. Legrand

Secrétaire de séance :

Melle Mkabari

M. Launay, doyen d'âge qui préside, passe tout d'abord la parole à M. Jacques LESER qui rappelle que comme il l'avait annoncé lors de la dernière campagne électorale des municipales, il avait démissionné de son mandat de Maire exercé depuis plus de 22 ans. Soulignant la confiance très largement renouvelée que les bezonnais ont accordé à la liste qu'il conduisait, il indique que la qualité du travail de l'équipe nouvellement constituée, l'expérience diversifiée des hommes et des femmes qui la composent, l'ont amené à estimer que les meilleures conditions étaient d'ores et déjà réunies pour passer le relais dans la sérénité. Après avoir associés les élus et les services communaux au travail accompli durant ces années, il propose la candidature de M. Dominique LESPARRE aux fonctions de Maire. Il rappelle la qualité de son engagement au service des bezonnais, ses capacités d'écoute, sa pugnacité dans la conduite des dossiers communaux, son intérêt pour la gestion du quotidien de la Cité comme sa vision pour l'avenir. Il ajoute que lui même restera actif en tant que conseiller municipal.

Le Conseil Municipal ainsi que les très nombreuses personnes présentes rendent alors un chaleureux hommage à M. LESER.

M. Legrand indique que la démission de M Leser était effectivement annoncée et ne constitue pas une surprise. Il ajoute que sa famille politique présentera Mme COCOUAL comme candidate aux fonctions de Maire ; il précise que ce choix est symbolique de la volonté de promouvoir la place des femmes et des jeunes dans la vie publique.

A l'issue du scrutin secret, M. LESPARRE est élu Maire de BEZONS par 28 voix et un bulletin blanc, Mme Cocoual recueillant 6 voix.

M. LESPARRE prend alors la présidence de la séance et remercie vivement ses collègues de leur confiance. Après avoir rappelé toute l'importance du travail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9

OCTOBRE 2001

1accompli par son prédécesseur, évoqué les difficultés du contexte international et appelé à la solidarité avec les victimes de la catastrophe industrielle de Toulouse - il souligne combien la tâche de Maire est complexe. Souhaitant inscrire son mandat dans le cadre des valeurs qui fonde l'action municipale à Bezons et associer le Conseil dans sa diversité au travail pour la ville – il souligne les enjeux pour Bezons que constituent certains grands dossiers : la prochaine arrivée du tramway, la mutation de la zone d'activités, la prise en compte des questions d'environnement, les développements de l'intercommunalité : un projet ambitieux pour la ville est nécessaire et à sa portée. Il ajoute que les questions du quotidien des habitants, la proximité comptent tout autant à ses yeux et affirme sa confiance dans la capacité d'adaptation des services publics locaux pour y répondre.

DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS ET ELECTIONS

Sur le rapport de M. Le Maire

En application du Code Général des collectivités territoriales (CGCT), il y a lieu après chaque élection du Maire de ré-élire les adjoints.

Le Conseil Municipal à l'unanimité fixe à 10 le nombre des adjoints au maire compte tenu de l'ampleur du travail à mener.

Puis, le conseil élit par votes successifs au scrutin secret au poste de :

♦ 1eradjoint : M. C. OURMIERES (par 28 voix; Mme LESCOP en ayant recueilli 1) et 6 bulletins blancs

♦ 2e adjoint : Mme C. LESCOP (par 29 voix et 6 bulletins blancs) ♦ 3e adjoint : M. G. CARON (par 29 voix et 6 bulletins blancs) ♦ 4e adjoint : M. P. BORDAS (par 28 voix et 7 bulletins blancs) ♦ 5e adjoint : Mme N. CLERC (par 29 voix et 6 bulletins blancs)

♦ 6e adjoint : M. P. RENAULD (par 29 voix et 6 bulletins blancs)

♦ 7e adjoint : Mme C. FERNANDEZ (par 29 voix et 6 bulletins blancs) ♦ 8e adjoint : M. C. LAUNAY (par 28 voix et 7 bulletins blancs) ♦ 9e adjoint : M. G. TROUVE (par 29 voix et 6 bulletins blancs) ♦ 10e adjoint : Mme J. LARCHER (par 28 voix et 7 bulletins blancs)

ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS

Sur le rapport de M. Le Maire

En application du CGCT, le conseil procède au scrutin secret aux désignations suivantes :

Conseils d’écoles ou d’établissements scolaires :

Ont été élus par 35 voix (sauf note de bas de page) :

2Groupes scolaires Titulaire suppléant G.Péri Maternelle F. Salvaire B. Calabuig K.Marx Primaire J-P Péry

K.Marx Maternelle R. Coulon-Vergne

J.Prévert Maternelle G. Caron

L.Feix Maternelle C. Fernandez M-L Faye L.Michel Primaire 1 P. Ngwette

L.Michel Primaire 2 C. Launay P. Bordas L.Michel Maternelle P. Noël

M.Cachin Primaire 1 P. Bordas P. Renauld M.Cachin Primaire 2 P. Renauld P. Bordas M.Cachin Maternelle F. Prio C. Launay P.Langevin Maternelle P-J Chevallier A. Robin P.Langevin Primaire A ROBIN P-J Chevallier P.V.Couturier Maternelle F. Harricane

P.V.Couturier Primaire N. Clerc

V.Hugo Maternelle C. Lescop1 G. Caron V.Hugo Primaire 1 A. Legendre G. Trouvé V.Hugo Primaire 2 S. Brayer M. Laffittan Collège H.Wallon D LESPARRE, G. Caron,

C. Launay2

Collège G.Péri P. Bordas, C. Ourmières3,

J. Larcher

Lycée du Grand Cerf C. Fernandez, C. Launay,

J-P Legrand

Lycée Ronceray C. Fernandez4, C. Launay,

G. Trouvé

Syndicats intercommunaux, par 35 voix :

Syndicats Titulaires Suppléants Hôpital d’Argenteuil M. A ROBIN

Maison de Hyères P. Noël,

A. Legendre

J-P Péry,

M. Lemaître

Plaine de loisirs P. Noël,

J LARCHER

C OURMIERES

OPIAB M-L Faye

S. Brayer

D. Lesparre

Médecine du Travail G. Caron,

D. Enhart

M. Laffittan

EREA Sannois M. Bordas F. Harricane AZUR C. Launay

R. Coulon-Vergne

P. Bordas

S. Brayer

Syndicat des eaux C. Launay P RENAULD 1 Par 34 voix

2

3

4

3Houilles/Bezons/Carrières/Chatou P. Renauld

E. Lejoseph

D. Enhart

M. Lemaître

Val Notre Dame P. Renauld

E. Lejoseph

J. Guinard

M. Lemaître

Vallée de la Seine C. Launay

S. Brayer

D. Enhart

P N GWETTE

Syndicat départemental d’Électricité P Renauld,

S. Brayer,

J. Guinard

C. Olgiati,

C. Launay

J-P Legrand

Établissements Publics ET AUTRES ORGANISMES par 35 voix

Titulaires

CONSEILS DE

CRECHES

C. LESCOP

C. FERNANDEZ

F. PRIO

F. HARRICANE

COMITE DE

JUMELAGE

J. LESER

D. BOUCHER

P. RENAULD

G. CARON

J. RIGAULT

R. COULON-VERGNE

O. AZEVEDO

CLUB C. LESCOP

A. LEGENDRE

B. TREHET

M-L FAYE

J RIGAULT

R MAILLET

MIDEC CA: D. LESPARRE AG:

C.FERNANDEZ D.LESPARRE

CCPD D. LESPARRE

J-P PERY

M. ESPINASSE

C. VEYRIER

M. LAFFITTAN

au titre des personnalités qualifiées :

1 représentant de la coordination de la FCPE

1 représentant de la RATP 1

représentant des professions médicales et

paramédicales de Bezons

CAISSE DES ECOLES D. LESPARRE

P. NOEL

P. NGWETTE

J. CONTRI

C. OURMIERES

J. LARCHER

JJ CHEVALLIER

P. BORDAS

Mme COUCOUAL

CCAS C. LESCOP

A. LEGENDRE

C. FERNANDEZ

F. PRIO

F. HARRICANE

M. LAFFITTAN

B TREHET

suppléants

4AVICAM P. RENAULD

Rives de Seine

Développement

D. LESPARRE

J. LESER

COS DU PERSONNEL

COMMUNAL

G. CARON M. LAUNAY

CONSEIL DE

DISCIPLINE DU CIG

G. CARON

LA SEINE EN

PARTAGE

C. LAUNAY

EPF D. LESPARRE

C LAUNAY

CA TPE C. OURMIERES

C. LAUNAY

C. VEYRIER

5Commission

consultative GDF C. LAUNAY

P. RENAULD

JP PERY

S. BRAYER

C. VEYRIER

M. GINET

1 représentant de

l'office HLM

1 représentant des

locataires

Commission

consultative du

Marché

R. COULON-VERGNE

JP PERY

C. LAUNAY

C. OLGIATI

Mme TOUPET

M. BLONDET

MME MERIAUX

M. DEBETS

Conseil Communal

de l'enseignement

J. LESER

P. BORDAS

C. FERNANDEZ

P. NOEL

J. LARCHER

A-C COCOUAL

DELEGATION AU MAIRE ET AU 1ER ADJOINT

Sur le rapport de M. le Maire,

Qui rappelle que le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Cependant, un certain nombre de dossiers courants nécessitent d’agir sans délais. C’est pourquoi le Code Général des Collectivités Territoriales a prévu que le Maire peut, par délégation du Conseil Municipal, être chargé pendant la durée de son mandat de prendre des décisions dans des domaines limitativement énumérés ; il doit en rendre compte à la plus proche réunion du Conseil.

Le Conseil Municipal à l'unanimité donne délégation au Maire et en son absence au 1er adjoint dans les domaines prévus par les textes en vigueur.

L'ordre jour étant épuisé la séance est levée à 20 H 30

LA SECRETAIRE DE SEANCE

Melle MKABARI

6