Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 3 avril 2023 FR 1842?1715511566

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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 3 avril 2023 FR 1842?1715511566 Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Teil. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 3 avril 2023 FR 1842?1715511566)Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Démocratie, Le Teil, le 7 avril 2023

Liste des délibérations

du Conseil Municipal du lundi 3 avril 2023

N° 31 - Comptes de Gestion 2022 des Budgets Commune, Eau, Assainissement et Lotissement Communal ;

Adoptée à la majorité (Oppositions de MM. Buard, Gleyze, Laville et Lorenzo) N° 32 — Compte Administratif - Budget Eau potable ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard ; Oppositions de MM. Gleyze, Laville et Lorenzo) N° 33 — Affectation des résultats — Budget Eau potable ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard ; Oppositions de MM. Gleyze, Laville et Lorenzo) N° 34 — Compte Administratif — Budget Commune ;

Adoptée à la majorité (Oppositions de MM. Buard, Gleyze, Laville et Lorenzo) N° 35 — Affectation des résultats - Budget Commune ;

Adoptée à la majorité (Oppositions de MM. Buard, Gleyze, Laville et Lorenzo) N° 36 — Compte Administratif - Budget Assainissement ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard ; Oppositions de MM. Gleyze, Laville et Lorenzo) N° 37 — Affectation des résultats — Budget Assainissement ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard ; Oppositions de MM. Gleyze, Laville et Lorenzo) N° 38 — Compte Administratif — Budget Lotissement ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 39 — Affectation des résultats — Budget Lotissement ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 40 - Dissolution du budget annexe « Eau potable » ;

Adoptée à l’unanimité

N° 41 — Approbation de la convention entre SYDEO et la Commune du Teil fixant les modalités financières du transfert de la compétence « Eau potable » ;

Adoptée à l’unanimité

N° 42 — Fixation des taux d’imposition 2023 ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 43 — Budget Primitif 2023 — Budget Principal Commune ;

Adoptée à la majorité (Oppositions de MM. Buard, Gleyze, Laville et Lorenzo) N° 44 - Budget Primitif 2023 — Budget annexe Assainissement ;

Adoptée à la majorité (Abstentions de MM. Buard, Gleyze, Laville et Lorenzo) N° 45 - Budget Primitif 2023 — Budget annexe Lotissement ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 46 — Garantie d’emprunt pour la résidence Vincent Touchet ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 47 — Questions Financières Diverses ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 48 — Adoption d’un barème de valeur des arbres ;

Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)

N° 49 — Création de postes ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 avril 2023N° 50 - Signature de la Convention financière CCARC - Ville du Teil sur la conduite de projet - PRIR « cœur de Ville » Le Teil ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard ; Oppositions de MM. Gleyze, Laville et Lorenzo) N° 51 — Déclaration d’intérêt général du projet d’aménagement du giratoire de la Sablière et de sa voie de desserte ;

Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)

N° 52 — Dénomination de voies communales ;

Adoptée à la majorité (Abstentions de MM. Buard et Gleyze)

N° 53 — Avenant N°2 à la convention ANRU ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 54 — Financement des opérations inscrites au PPA ;

Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)

N° 55 — Acquisition de la parcelle BK numéro 321 dans le secteur Robespierre ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 56 — Autorisation donnée à EPORA pour l'acquisition des lots constituant l’immeuble situé 31 rue de la République ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 57 — Avenant N°2 à la convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU) ;

Adoptée à l'unanimité

N° 58 - Soutien financier en faveur d’un projet de film sur la reconstruction de Le Teil ;

Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)

Virginie FAURE-PINAULT,

_\joi Secrétaire de séance

Olivier PEVERELLI,

Affichée le 07 AVR 2073

Mise en ligne le [7 AVR. 2073

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 avril 2023