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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 230223
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 230223)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Conseil Communautaire du 23 février 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé par le Conseil Communautaire.
SOMMAIRE
2023-001 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2023-002 Assemblées : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 15 décembre 2022
2023-003 Assemblées : Désignation d’un représentant de MBA au sein du Syndicat Mâconnais Beaujolais
2023-004 Conservatoire communautaire : Approbation du Projet d’établissement 2023- 2026
2023-005
Développement économique : Approbation de la nouvelle convention de partenariat entre MBA et le Conseil Régional de Bourgogne-Franche-Comté relative aux aides à l’immobilier d’entreprise
2023-006 Aménagement : ZAC Hurigny – La Grisière - Approbation du dossier de réalisation
2023-007 Habitat : Arrêt du projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur (PPGDID)
2023-008 Habitat : Modification du protocole territorial d’aide à la rénovation énergétique des logements privés du territoire de MBA pour la période 2023-2025
2023-009 Transition écologique : Communication du Rapport Développement Durable 2022
2023-010
Déchets ménagers et assimilés : Détermination de la composition de la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi pour l’élaboration du PLPDMA de MBA
2023-011
Fonds de concours : Déchets ménagers et assimilés : « Soutien à la vidéoprotection - Lutte contre les dépôts sauvages » - 1ère attribution au titre de l’année 2023
2023-012 Fonds de concours : « Aide au développement local » - 1ère attribution au titre de
l’année 2023
2023-013 Fonds de concours : « Voirie » 2020-2026 - 1ère attribution au titre de l’année 2023
2023-014 Ressources humaines : Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
2023-015 Finances : Notification des montants prévisionnels des attributions de compensation 2023
2023-016 Finances : Rapport d'orientations budgétaires 2023
2023-017 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Suppression de postes
2023-018 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création de postes
2023-019 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création d’emplois permanents à temps complet et non complet
2023-020 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Recours à des agents contractuels sur emploi permanent
2023-021 Ressources humaines : Adhésion de la commune de Fuissé au service informatique mutualisé
2023-022 Ressources humaines : Rapport Social Unique 2021